Contributeurs
Jéremie Cupillard
Jéremie  Cupillard, Avocat senior
Jéremie Cupillard
Profession(s) : Avocat senior
Domaine(s) d’expertise : Fiscalité
Organisation : Arsene Taxand
Coordonnées
Adresse : 32 Rue de Monceau, 75008 Paris
Contributions · 1
Dans Le Fiscal by Doctrine
Sous-section 2 - Régimes spéciaux applicables à certains investissements intermédiés
Jéremie  Cupillard, Avocat senior
Jéremie Cupillard
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Encyclopédie

La présente étude a pour objet d’exposer de manière synthétique et didactique les principaux régimes fiscaux applicables aux personnes physiques résidentes fiscales de France, porteurs de parts de fonds d’investissement.

Après une présentation générale des fonds d’investissement (V. n° 1011230), ce chapitre aborde les différents régimes fiscaux applicables aux porteurs de parts personnes physiques résidents fiscaux de France (V. n° 1011500), à savoir les règles communes aux porteurs .....

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