Maxime Buchet
Profession(s) : Avocat associé
Domaine(s) d’expertise : Fiscalité
Organisation : Melot & Buchet Avocats
Coordonnées
Adresse : 10 avenue de Wagram, 75008 Paris
https://nmb-avocats.com/equipe/#maxime-buchet
LinkedinContributions · 1
Dans Le Fiscal by Doctrine
Chapitre 2 - Imposition sur les revenusMaxime Buchet · Lire la suite...
Encyclopédie
Le présent chapitre a pour objet de passer en revue les différentes solutions retenues, par la jurisprudence et la doctrine administrative notamment, en ce qui concerne les impôts analogues à l’impôt sur le revenu et l’impôt sur les sociétés.
Publications · 3
- Fraude et évasion fiscales internationales - Dispositif anti-abus de l'article 123 bis du CGI : nouvelles précisions du Conseil d'État, Droit fiscal n° 30, 28 juillet 2022, comm. 292.
- Champ d'application - Droit d'entrée et TVA : application du régime des loyers, Droit fiscal n° 17, 25 avril 2019, comm. 247.
- Fraude et l'évasion fiscales internationales - L'appréciation du caractère privilégié du régime fiscal auquel est soumise une société doit tenir compte du régime mère-fille, Droit fiscal n° 26, 30 juin 2022, comm. 267.