INPI, 21 novembre 2023, OP 23-2064

OP23-2064 21/11/2023

DÉCISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION ****

Vu le règlement (UE) n° 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 ; Vu le code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L 411-4, L 411-5, L 712-3 à L 712-5-1, L 712-7, L-713-2, L 713-3, R 411-17, R 712-13 à R 712-19, R 712-21, R 712-26 et R 718-2 à R 718-5 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié, relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle ;

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques ;

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque. I.- FAITS ET PROCÉDURE

La société MARION BIAT CHASSEUR D’ESSENCES (société à responsabilité limitée à associé unique) a déposé, le 6 mars 2023, la demande d’enregistrement n° 23/4 942 819 portant sur le signe alphanumérique 022.

Le 31 mai 2023, la société O2 WORLDWIDE LIMITED (société de droit anglais) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base de la marque alphanumérique de l’Union européenne O2, déposée le 11 octobre 2018 et enregistrée sous le n° 017966802, sur le fondement du risque de confusion.

L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois.

Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

II.- DÉCISION

Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Le risque de confusion comprend le risque d’association.

L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et des services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent. Sur la comparaison des produits et services Pour apprécier la similitude entre les produits et les services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou des services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire.

L’opposition est formée contre les produits et services suivants : « cosmétiques ; crèmes pour le cuir ; dentifrices ; dépilatoires ; huiles essentielles ; Lessives ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; parfums ; préparations pour abraser ; préparations pour dégraisser ; préparations pour polir ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; rouge à lèvres ; savons ; bois de feu ; bougies pour l’éclairage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; gaz d’éclairage ; graisses industrielles ; Huiles industrielles ; lubrifiants ; matières éclairantes ; mèches pour l’éclairage ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; articles pour pansements ; compléments alimentaires ; culottes hygiéniques ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants ; fongicides ; herbes médicinales ; herbicides ; matières pour empreintes dentaires ; matières pour plomber les dents ; parasiticides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations pour le bain à usage médical ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits hygiéniques pour la médecine ; Produits pharmaceutiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; serviettes hygiéniques ; shampooings médicamenteux ; tisanes médicinales ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; céréales en grains non travaillés ; coquillages vivants ; crustacés vivants ; fleurs naturelles ; fourrages ; fruits frais ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; légumes frais ; malt ; plantes ; plantes naturelles ; plants ; Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; administration commerciale ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; comptabilité ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; location d’espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; optimisation du trafic pour sites internet ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; portage salarial ; publication de textes publicitaires ; Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; services de gestion informatisée de fichiers ; services de photocopie ; services d’intermédiation commerciale ; ventes en ligne sur site internet de matières premières pour diverses applications professionnels y compris pour les produits cosmétiques et produits beauté ; analyse de systèmes informatiques ; architecture ; audits en matière d’énergie ; authentification d’oeuvres d’art ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; conseils en technologie de l’information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; développement de logiciels ; développement d’ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; hébergement de serveurs ; informatique en nuage ; installation de logiciels ; location de logiciels ; logiciels en tant que service (SaaS) ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; recherches technologiques ; services de conception d’art graphique ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stockage électronique de données ; stylisme (esthétique industrielle) ».

La marque antérieure a été enregistrée notamment pour les produits et services suivants : « Parfumerie, huiles essentielles; Toile abrasive; Papiers abrasifs; Cosmétiques pour cils; Toile émeri; Papier émeri; Toile de verre [toile abrasive]; Papier de verre; Produits pour la conservation du cuir [cirages]; Produits pour parfumer le linge; Huiles de nettoyage; Huiles à usage cosmétique; Huiles pour la parfumerie; Huiles de toilette; Pierre ponce; Cire pour cordonniers; Savons; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; Cire pour tailleurs. Tripoli pour le polissage; Huiles et graisses industrielles, Lubrifiants; Compositions pour la prévention de la poussière; Combustibles et matières éclairantes; Bougies et mèches pour l’éclairage; Énergie électrique; Copeaux de bois pour l’allumage; Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Produits pour détruire la vermine; Fongicides, herbicides; Sparadrap; Préparations biologiques à usage médical; Préparations biologiques à usage vétérinaire; Matières pour empreintes dentaires; Boissons diététiques à usage médical; Aliments diététiques à usage médical; Substances diététiques à usage médical; Articles pour pansements; Préparations enzymatiques à usage médical; Préparations enzymatiques à usage vétérinaire; Produits pour fumigations à usage médical; Cires à modeler à usage dentaire; Compléments nutritionnels; Préparations pharmaceutiques de traitement antipelliculaire; Préparations pharmaceutiques pour le traitement d’érythèmes solaires; Produits pour détruire les souris; Préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine et animale; Préparations pour faciliter la dentition; Étoffes pour pansements; Matières pour plomber les dents; Pierres d’alun [antiseptiques]; Couches en papier ou en cellulose (à jeter); Produits agricoles, de l’aquaculture, horticoles et forestiers à l’état brut et non traités; Grainesà l’état brut et non traitées; Fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; Plantes et fleurs naturelles; Bulbes, plants et graines à planter; Animaux vivants; Produits alimentaires et boissons pour animaux; Malt; Mastic, à savoir, Fourrages (additifs pour -) non à usage médical; Graines pour l’agriculture; Algues pour l’alimentation humaine ou animale; Amandes [fruits]; Plantes d’aloe vera; Produits pour l’engraissement des animaux; Aliments pour animaux; Chaux pour fourrage; Produits pour litières; Sable aromatique [litière] pour animaux de compagnie; Compositions de fruits frais; Bagasses de canne à sucre à l’état brut; Sarrasin non transformé; Oignons [bulbes de fleurs]; Céréales en grains non travaillés; Agrumes frais; Fèves brutes de cacao; Fleurs séchées; Herbes séchées pour la décoration; Graines de lin comestibles non transformées; Sésame comestible non transformé; Fleurs séchées pour la décoration; Légumes-racines frais; Herbes potagères fraîches; Grains [céréales]; Grains pour l’alimentation animale; Graines horticoles; Graines hydroponiques; Litières pour animaux; Tourbe pour litières; Animaux aquatiques comestibles [vivants]; Animaux de laboratoire vivants; Caroubes brutes; Malt pour brasserie et distillerie; Pâtées; Aliments à base de lait pour animaux; Fruits à coque; Herbes fraîches biologiques; Légumes frais biologiques; Piments [plantes]; Papier sablé [litière] pour animaux de compagnie; Bulbes de plantes à des fins agricoles; Bulbes de plantes à des fins horticoles; Embryons de plantes; Graines à planter; Plantes; Plantes séchées pour la décoration; Pollen [matière première]; Quinoa non transformé; Écorces brutes; Vinasse [résidu de vinification]; Riz non travaillé; Germes [botanique]; Mélanges de graines [semences] de plantes sauvages; Plants; Semences à usage horticole; Graines préparées pour la consommation animale; Paille [tiges de céréales]; Légumes crus, non transformés; Épis de maïs doux non transformés [décortiqués ou non]; Courges à la moelle fraîches; Pieds de vigne; Couronnes en fleurs naturelles; Publicité; Services de gestion commerciale; Administration commerciale; Services de tâches bureautiques (travaux de bureau); Location d’espaces publicitaires; Organisation de concours à des fins publicitaires; services d’abonnement à des services de télécommunication pourdes tiers; Services de vente aux enchères; Investigations pour affaires; Gestion commerciale de points de vente au détail; Recherches pour affaires; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Services d’agences d’informations commerciales; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparaison de prix; Recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques; Établissement de statistiques; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs [point conseil pour consommateurs]; Analyse du prix de revient; Prévisions économiques; Services de bureaux de placement; Conseils en matière d’emploi; Recrutement de personnel; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Prévisions économiques; Services d’agences d’import-export; Services d’agences d’informations commerciales; Services d’information et de conseils dans tous les domaines précités; Services de conseils et d’informations concernant les services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou de l’internet; Services d’informations et de conseils liés aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications; Investigations pour affaires; Marketing; Recherche en marketing; Étude de marché; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Négociation de contrats d’affaires pour des tiers; Services de revues de presse; Location de machines et d’appareils de bureau; Sondage d’opinion; Organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Recrutement de personnel; Sondage d’opinion; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de comparaison de prix; Services de livraison pour le compte de tiers; Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; Fourniture d’informations en matière d’emploi; Fourniture d’informations en matière d’emploi liées aux programmes pour la jeunesse; Sélection du personnel par procédés psychotechniques; Services de relations publiques; Location de matériel publicitaire; Recrutement de personnel; Services de relogement pour entreprises; Location de machines et d’appareils de bureau; Location de matériel publicitaire; Location d’espaces publicitaires; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Location de photocopieurs; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente; Recherches pour affaires; Pour vente au détail, Présentation de produits sur tout moyen de communication, Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Résines artificielles à l’état brut, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Matières plastiques à l’état brut, Compositions pour l’extinction et la prévention des incendies, préparations pour la tempe et la soudure de métaux, Substances pour tanner les cuirs et peaux d’animaux, adhésifs (matières collantes) destinées à l’ industrie, Mastics et autres matières de remplissage en pâte; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Paillis [engrais], Engrais pour fertiliser la terre, Engrais pour les terre, Produits biologiques destinés à l’industrie et aux sciences, Résines acryliques à l’état brut, Adhésifs (matières collantes) pour l’industrie, Fumier; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Résines artificielles, Non traité, Benzène, Dérivés du benzène, Benzène, Produits biologiques, Autres qu’à usage médical et vétérinaire; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Aliments (Produits chimiques pour la conservation des -), Dispersions de matières plastiques, Résines époxy à l’état brut, Préparations fertilisantes, Matières filtrantes [matières plastiques à l’état brut], mastic de vitrier; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Préparations pour la trempe de métaux, Huiles pour la tannerie, Huiles pour la conservation des aliments, Plastifiants, Résines polymères (à l’état brut), Protéine pour l’alimentation humaine, Protéines pour l’industrie alimentaire, Protéines destinées à l’industrie, Protéines pour la fabrication de compléments alimentaires, Fondants pour le soudage, Colle d’amidon ou de fécule autre que pour la papeterie ou le ménage, Résines synthétiques à l’état brut; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Préparations chimiques pour le soudage, Xylène, Xylol, Couleurs vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, Colorants, teintures, encres d’imprimerie, de marquage et de gravure, Résines naturelles à l’état brut, Métaux en feuilles et métaux en poudre pour la peinture, la décoration et l’imprimerie ainsi que pour les travaux artistiques, Liants pour peintures, Bandes protectrices contre la corrosion, Badigeon, Baume (canadien), sangles (anticorrosion), Liants pour peintures, Baume du Canada; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Revêtement de protection de châssis de véhicules, Fixatifs pour aquarelles [peintures à l’eau], Diluants pour laques, Feuilles de métal et métaux sous forme de poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, Mordants, Liants pour peintures, Liants pour peintures, Épaississants pour peintures, Diluants pour couleurs, Cartouches d’encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs, Cartouches d’encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Produits pour la protection des métaux, Résines naturelles à l’état brut, Siccatifs pour couleurs, Sumac pour les vernis, Épaississants pour peintures, Diluants pour laques, diluants pour peintures, Cartouches d’encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs, Térébenthine [diluant pour peintures], Revêtements destinés à protéger les châssis de véhicules contre la corrosion, Revêtements de protection pour châssis de véhicules, fixatifs pour l’ aquarelle; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Parfumerie, Huiles essentielles, Tissus abrasifs, Papier abrasif; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Adhésifs pour fixer les cils postiches, Adhésifs pour fixer les postiches, Adhésifs à usage cosmétique, Pierres d’alun (antiseptique), Pierres d’alun [astringents], Produits contre l’électricité statique à usage ménager; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Huiles aromatiques (huiles essentielles), Bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine, Poix pour cordonniers, Cosmétiques pour cils; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bâtonnets ouatés à usage cosmétique, Ouate à usage cosmétique, Motifs décoratifs à usage cosmétique, Toiles émeri, Papier émeri; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Adhésifs pour fixer les faux cils, Cils postiches, Cils postiches, Cheveux postiches (colles pour fixer des), Ongles postiches, Produits pour fumigations (parfums), Toile verrée, Papier de verre, D’encens, Ionone (parfumerie), bâtons d’ encens, Produits pour enlever les laques, Produits pour la conservation du cuir [cirages]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Produits pour parfumer le ligne, Menthe pour la parfumerie, Musc (parfumerie), Autocollants de stylisme ongulaire, Ongles artificiels, Liquides antidérapants pour planchers, Cire antidérapante pour planchers, Huiles de nettoyage, Huiles à usage cosmétique et huiles pour parfums et senteurs, Huiles de toilette; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Guides en papier pour farder les yeux, Pâtes pour cuirs à rasoir, Parfumerie, Huiles essentielles, Papier à polir; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pots-pourris (fragrances), Produits pour la conservation du cuir [cirages], Pierre ponce, De produits pour parfumer le linge, Toile à polir, Papier (abrasif), Bois odorants; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pierres à barbe [antiseptiques], Pierres à barbe (astringents); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cire pour cordonniers, Pierres à adoucir, Savons, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, Bâtonnets ouatés à usage cosmétique, Cire pour tailleurs, Vitrophanies (décoratives) à usage cosmétique, Tripoli pour le polissage, Poix (pour cordonniers); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cire pour tailleurs, Huiles et graisses industrielles, cire, Lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, Carburants et matières éclairantes, Bougies et mèches pour l’éclairage, Additifs non chimiques pour carburants, Cire d’abeille, Cire pour courroies, Ceintures (préparations antidérapantes pour -), Cire de carnauba, Cérésine, Énergie électrique, Énergie (électrique), Graisses pour souliers, cires à usage industriel, bandes de papier pour l’ allumage, copeaux de bois pour l’allumage, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Ligroïne; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Additifs non chimiques pour carburants, Naphte, Antidérapants pour courroies, bandes de papier pour l’ allumage, Amadou, Cires [matières premières], Fart, copeaux de bois pour l’allumage; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Aliments diététiques et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, Aliments pour les bébés; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Complémentsalimentaires pour êtres humains et animaux, Emplâtres, matériel pour pansement, Matières pour plomber les dents et empreintes dentaires, Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, Sparadrap, Produits biologiques à usage médical; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Préparations biologiques à usage vétérinaire; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Matières pour empreintes dentaires, Boissons (diététiques) adaptées pour un usage médical, Boissons diététiques à usage médical, Substances diététiques à usage médical; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pansements à usage médical, Préparations enzymatiques à usage médical, Préparations enzymatiques à usage vétérinaire, Produits pour fumigations à usage médical; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cires à modeler à usage dentaire, Compléments nutritionnels, Produits pharmaceutiques contre les pellicules, Préparations pharmaceutiques pour le traitement des coups de soleil, Produits pour détruire les souris, Préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, Préparations pour faciliter la pousse de la dentition; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pansement chirurgicaux, Matières pour plomber les dents, Métaux communs et leurs alliages, minerais, Constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, Petits articles de quincaillerie, contenants métalliques de stockage ou de transport; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Coffrets forts, Alliages de métaux communs, feuilles d’aluminium, Métal antifriction, Enclumes, Écussons pour véhicules (métalliques), Insignes métalliques pour véhicules, insignes métalliques (pas à porter); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tonneaux métalliques, Paniers métalliques, Poutres métalliques, Sonnettes, Liens métalliques, Boulons métalliques, boîtes en métaux communs, Constructions métalliques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Chaînes métalliques, Garnitures de portes métalliques, Figurines [statuettes] en métaux communs, Garnitures métalliques de meubles, Garnitures de fenêtres métalliques, Soudure d’or, Serrurerie, quincaillerie métalliques, Clés métalliques, Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Monuments funéraires métalliques, Clous, Écrous métalliques, Minerais, Bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques, Coffrets forts, Vis métalliques, Insignes, Soudure d’argent, Statues en métaux communs, Boîtes à conserves métalliques, Boîtes (à outils) métalliques [vides], Plateaux métalliques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Distributeurs automatiques, Machines agricoles, Boissons (machines électriques pour production de -), Mélangeurs électriques à usage domestique, Ventilateurs, ouvre‐ boîtes électriques, Moulins à café autres qu’à main, Cultivateurs [machines], Coupeuses (machines); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Lave-vaisselle, Foreuses, Perceuses à main électriques, Machines à soutirer, Machines pour le filtrage, Finisseuses [machines], Appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments, Robots de cuisine (électriques); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pilons (machines), Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, Machines à repasser, machines de cuisine électriques, Machines de nettoyage électriques, malaxeurs, Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, Machines pour l’emballage, Machines pour l’empaquetage, Marteaux-pilons, machines à imprimer, Scies (machines), Machines pour l’aiguisage, Dresseuses, Hottes aspirantes, Appareils de lavage; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Machines-outils, Outils électriques, Moteurs et groupes motopropulseurs, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres, Accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux de véhicules terrestres), Instruments agricoles, autres que les outils à main actionnés manuellement, Incubateurs pour œufs, distributeurs automatiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bandages adhésifs pour les poulies, Alternateurs, Paliers (parties de machines ou de moteurs), Paliers antifriction pour machines, Dispositifs antipollution pour moteurs, Capots (parties de machines); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Arbres de machines, Sacs pour aspirateurs, Bagues à bille pour roulement, Butées à billes, Bandages adhésifs pour les poulies, Supports de paliers (machines), Paliers (bagues à bille pour), Courroies (de dynamo); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Courroies de transporteur, Dynamos pour bicyclette, Porte-lames [parties de machines], Lames (de hache-paille à couteaux hélicoïdaux), Lames (parties de machines), Bobines de métiers à tisser, Collecteurs d’incrustations pour chaudières (machines), Tuyaux de chaudières [pièces de machines], Cassettes pour matrices [imprimerie]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Supports (de paliers) pour machines, Garnitures de freins autres que pour véhicules, Segments de freins autres que pour véhicules, Sabots de freins autres que pour véhicules, Ponts roulants, Balais (de dynamo), Brosses [parties Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

de machines]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Balais de charbon [électricité], Alimentateurs pour carburateurs, Carburateurs, Garnitures de cardes, Tabliers de machines, Chariots pour machines à tricoter, Cartouches pour machines à filtrer, Convertisseurs catalytique, Lames de hache-paille; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Ciseaux de machines, Mandrins [parties de machines], Collecteurs de tartre de chaudières de machines, Condenseurs de vapeur [parties de machines], Câbles de commande de machines ou de moteurs, Dispositifs de commande de machines ou de moteurs, Commandes hydrauliques pour machines et moteurs, Commandes pneumatiques pour machines et moteurs, Convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Capots [parties de machines], Culasses de moteurs, Pistons de cylindres, Cylindres de machines, de cylindres de moteurs, Piston d’amortisseurs [parties de machines], Membranes de pompes, Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], Dispositifs pneumatiques pour l’ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], Séparateurs d’eau, Porte-forets [parties de machines], Couronnes de forage [parties de machines], Têtes de forage [pièces de machines]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tambours de machines, Courroies de dynamo, Balais de dynamo, pots d’ échappement pour moteurs, Citernes d’expansion (parties de machines), Courroies de ventilateurs pour moteurs, Ventilateurs pour moteurs, Entraîneurs [parties de machines]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Alimentateurs de chaudières de machines, Filtres [parties de machines ou de moteurs], Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs, Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs, Garnitures de chaudières de machines, Carneaux de chaudières de machines; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Volants (de machines), Roues libres autres que pour véhicules terrestres, Convertisseurs de combustibles pour moteurs à combustion interne, Économiseurs de carburant pour moteurs, Diamants de vitrier [pièces de machines], Bougies de réchauffage pour moteurs diesel, Boîtes de graissage [machines], Bagues de graissage (parties de machines), Meules pour l’aiguisage (pièces de machines), Capots (parties de machines), Glissières de machines, Marteaux [parties de machines], Châssis de machines; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Échangeurs thermiques [parties de machines], Porte-outils pour machines, Capots [parties de machines], Cages de machines, Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], Dispositifs d’allumage pour moteurs à explosion, Magnétos d’allumage, Magnétos d’allumage pour moteurs, Injecteurs pour moteurs, Appareils encreurs [imprimerie], Joints (parties de moteurs), Démarreurs à pied pour motocyclettes, Lames (parties de machines); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Couteaux de faucheuses, Formes de chaussures [parties de machines], Lames de métiers à tisser, Graisseurs [parties de machines], Volants de machines, Roues de machines, Rouages de machines, Manifolds d’échappement pour moteurs, Cassettes pour matrices [imprimerie], Matrices d’imprimerie, Meules de moulin, Moules [parties de machines], Motocyclettes (démarreurs à pied pour -), Moules (parties de machines), Faucheuses (lames pour -), Silencieux pour moteurs; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bagues de piston, Pistons [pièces de machines ou de moteurs], Pistons de cylindres, Pistons de moteurs, Machines de drainage, Pistons d’amortisseurs [parties de machines], Dispositifs pneumatiques pour l’ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], Cylindres d’imprimerie, Planches pour l’impression, Poulies (bandages adhésifs pour les); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Poinçons de poinçonneuses, Crics à crémaillère, Radiateurs de refroidissement pour moteurs, Râteaux de râteleuses, Détendeurs de pression [parties de machines], Bobines pour machines, Bobines de métier à tisser, Dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, Régulateurs [parties de machines], Bagues (à billes) pour paliers, Bagues de graissage [parties de machines], Segments (de piston), Coussinets [parties de machines], Ponts roulants, Rouleaux d’imprimerie [machines]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cylindres de laminoirs, Chevalets pour scier [parties de machines], Lames de scies [parties de machines], Collecteurs de tartre de chaudières de machines, Paliers autograisseurs, Meules pour l’aiguisage [parties de machines], Pistons d’amortisseurs [parties de machines], Formes pour souliers [parties de machines], Navettes [parties de machines], Tamis [machines ou parties de machines], Amortisseurs de bruit pour moteurs [échappement], Supports à chariot [parties de machines], Coulisseaux de tricoteuses; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Coulisseaux de tricoteuses, bougies d’allumage pour moteurs à explosion, Régulateurs de vitesse pour machines et moteurs, Ressorts [parties de machines], Bâtis de machines, Démarreurs pour moteurs, Stators, Boîtes à étoupe [parties de machines], Ventouses pour machines à traire, Surcompresseurs, Tables de machines, Tambours pour machines à broder, Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Ventouses pour machines à traire, Outils (dispositifs de support de machines), Outils [parties de machines], Tuyaux de chaudières [pièces de machines], turbocompresseurs, Tympans [imprimerie], Accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, Sacs pour aspirateurs de poussière, Tuyaux d’aspirateurs de poussière, Réchauffeurs d’eau [parties de machines], Bobines de métiers à tisser; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Outils et instruments à main Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

actionnés manuellement, Coutellerie, d’armes blanches, Rasoir, Filières annulaires, Appareils pour imprimer des tatouages, Ceintures porte-outils, Mèches [parties d’outils], Fers de guillaumes, Matraques, Gaines de rasoirs, Tondeuses à usage personnel, Fers à boucler, Épilateurs électriques et non électriques, Diamants de vitriers [parties d’outils à main], Appareils pour l’épilation, électriques ou non électriques, Limes émeri; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Allonges de vilebrequins pour tarauds, Polissoirs d’ongles (électriques ou non électriques), Tisonniers, Châssis de scies à main, Diamants de vitriers [parties d’outils à main], Tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques, Appareils d’entretien des cheveux, Évidoirs, Manches de couteaux [non métalliques], Fusils à aiguiser, Coups-de-poing, Trousses de manucure, Nécessaires de manucure électriques, Limes à ongles, Coupe-ongles [électriques ou non électriques]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Limes à ongles, Limes à ongles électriques, Recourbe-cils non électriques, Trousses de pédicure, Matraques, Coups-de-poing, Lames de rasoir, Gaines de rasoirs, Manchons d’alésoirs, Lames de scies [parties d’outils]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Porte-scie, Fourreaux de sabres, Ciseaux, Racloirs pour skis, Allonges de vilebrequins pour tarauds, Anneaux de faux, Queux à faux, Lames de rasage, Nécessaires de rasage, Lames de cisailles, Fourreaux de sabres, tatouage (appareils de -), Pincettes, Ceintures porte-outils; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Matraques, Brucelles, Hache-légumes, D’appareils et instruments nautiques, D’appareils et instruments géodésiques, D’appareils et instruments photographiques, Appareils et instruments cinématographiques, Optiques (appareils et instruments -), appareils et instruments de pesage et D’appareils et instruments d’enseignement, Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et le contrôle de courant électrique, Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Supports de données magnétiques, Disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques, Mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données, ordinateurs, Extincteurs; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bouliers compteurs, Machines comptables, Accumulateurs (électriques), Pèse-acide, Pèse-acide pour accumulateurs, Conduits acoustiques, Coupleurs acoustiques, Actinomètres, Machines à additionner, Antennes, paraboles, Agenda électronique, Sonnettes d’alarme électriques, Instruments d’alarmes, alcoomètres, Alidades à lunettes, Altimètres, Ampèremètres, Amplificateur, Tubes d’amplificateurs, Anémomètres, Dessins animés, Batteries anodiques, Anodes, répondeurs, Anticathodes, Lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Dispositifs antiparasites [électricité], Avertisseurs contre le vol, Apertomètres [optique], Transmission de sons ou d’images, Induits [électricité], Vêtements en amiante pour la protection contre le feu, Gants en amiante pour la protection contre les accidents, Paravents d’asbeste pour pompiers; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils et instruments pour l’astronomie, Cassettes audio, Disques audio, Des bandes audio, Cassettes audio et vidéo, Disques audio-vidéo, Bandes audio-vidéo; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils d’enseignement audiovisuel, Distributeurs automatiques de billets, Instruments azimutaux, Romaines [balances], Dispositifs d’équilibrage, Lecteurs de code à barres, Batteries d’allumage, batteries électriques, Accumulateurs électriques pour véhicules; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Caisses d’accumulateurs, Chargeurs de piles, Bacs d’accumulateurs, Balises lumineuses, Sonneries [appareils avertisseurs], Bêtatrons, Jumelles (optique), Clignotants [signaux lumineux], Appareils pour photocalques, Instruments de contrôle de chaudières, Boîtes de branchement [électricité]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Ronfleurs, électriques, Enceintes acoustiques, Câbles, électriques, Disques à calcul, Machines à calculer, Anneaux à calibrer, Calibres, Caméscopes, Objectifs de caméras, Caméras, Appareils photographiques, Condensateurs électriques, Tubes capillaires, Réglets [règles à coulisse], Intermédiaires [photographie], étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Trousses de dissection [microscopie], Caisses enregistreuses, Lecteurs de cassettes, Cathodes, Dispositifs de protection contre la rouille, cathodiques, CD, DVD, Cordonnets pour téléphones mobiles, appareils de cadrage pour diapositives; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, Puces (circuits intégrés), Bobines de self, Appareils de chromatographie de laboratoire, De chronographes (appareils enregistreurs de durées), appareils cinématographiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Films cinématographiques exposés, Disjoncteurs, Conjoncteurs, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Indicateurs de pente, Vêtements conçus pour être portés en laboratoire, Vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Habillement pour la protection contre le feu, Câbles coaxiaux, Bobines électriques, Mécanismes pour appareils de prépaiement, Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision, Collecteurs électriques, Appareils électriques de commutation; 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compacts [audio-vidéo], Disques compacts [ROM, stockage permanent], Comparateurs, Boussoles, Compas [instruments de mesure], Logiciels informatiques antivirus, Logiciels de protection de la vie privée; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Programmes de jeux pour ordinateurs, Logiciels de jeux informatiques, Jeux informatiques, Programmes de jeux pour ordinateurs, Matériels informatiques, claviers d’ ordinateurs, Dispositifs de mémoires d’ordinateurs, Programmes du système d’exploitation [enregistrés] pour ordinateurs; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Logiciels à des fins d’assurance, Logiciels pour ordinateurs à des fins de sécurité; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Logiciels malveillants [virus], Ordinateurs, Conducteurs électriques, Pièces de raccordement pour les conduites électriques; 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Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Lecteurs de disques [informatique], Disques magnétiques, Appareils pour le mesurage des distances, Appareils pour l’enregistrement des distances, Tableaux de distribution [électricité], Armoires de distribution [électricité], Pupitres de distribution [électricité]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Puces à ADN, Sifflets pour appeler les chiens, Publications électroniques téléchargeables, Fichiers d’images téléchargeables, fichiers musicaux téléchargeables, Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, De mètres de couturières; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Logiciels de pilotes pour réseaux et appareils de télécommunications, Appareils à sécher les épreuves photographiques, sécheuses pour la photographie, Conduites (électriques), Lecteurs de DVD, Dynamomètres, Tampons d’oreilles pour la plongée, Appareils de montage pour films cinématographiques, Mire-œufs, batteries électriques câbles électriques, Sonnettes de portes, électriques, Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles, indicateurs de perte électrique; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Conduites de câbles (électriques), Matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles), clôtures électrifiées, Rails électriques pour phares, Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer, Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux, Bobines d’électro-aimants, Tableaux d’affichage électroniques, Crayons électroniques (pour unités d’affichage visuel), Traducteurs électroniques de poche; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Publications électroniques téléchargeables, Étiquettes électroniques pour marchandises, Cartes encodées, Bracelets magnétiques d’identification, cartes magnétiques, Appareils pour agrandissements [photographie], Épidiascopes, Ergomètres, Posemètres, Extincteurs, Étuis à lunettes, Chaînettes de pince-nez, Cordons pour les lunettes, Montures de lunettes, Oculaires, Instruments à oculaire, Télécopieurs, Détecteurs de fausse monnaie; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Câbles à fibres optiques, Appareils à couper les films, Film exposés, Filtres pour la photographie, Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, Avertisseurs d’incendie, Battes pour incendie, Couvertures coupe-feu, Bateaux-pompes à incendie, Autopompes à incendie, Échelles de sauvetage, Tuyaux à incendie, Lances à incendie, Flashes [photographie], Lampes de poche (photographie), Disquette souples, Écrans fluorescents, Signaux de brume non explosifs, Appareils pour l’analyse des aliments, Cadres pour diapositives; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils de contrôle de l’affranchissement, Fréquencemètres, Mobilier spécial de laboratoire, Fils en alliages métalliques [fusibles], Fusibles, Galènes [détecteurs], Piles galvaniques, Éléments galvaniques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Galvanomètres, Vêtements de protection contre le feu, Jauges, Verre revêtu d’un dépôt conducteur, Verres, Verres de lunettes, Lunettes de soleil, Lunettes de protection et Étuis pour les produits précités, Appareils à glacer les épreuves photographiques, Appareils pour GPS [systèmes de repérage universel]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Gants de plongeurs, Gants de protection contre les accidents, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, Lunettes de sport, Dispositifs de navigation GPS, Grilles pour accumulateurs électriques, Nécessaires mains libres pour téléphones, Bandes de nettoyage de têtes de lecture; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Écouteurs, Appareils thermorégulateurs, Appareils héliographiques, Arrondisseurs pour la couture, Appareils à haute fréquence, Supports de bobines électriques, Hologrammes, Pavillons de haut-parleurs, Sabliers, Hydromètres; Services de vente au détail et Services de vente au détail Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Gaines d’identification pour fils électriques, Fils d’identification pour fils électriques, Cartes magnétiques d’identification, Dispositifs électriques d’allumage à distance [mise à feu], Inducteurs [électricité], Cartes à mémoire ou à microprocesseur, Circuits intégrés, Bornes d’affichage interactives à écran tactile, D’appareils d’intercommunication, Interfaces [informatique], Inverseurs [électricité], Machines à facturer, Appareils d’ionisation non pour le traitement d’air ou d’eau; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Gabarits [instruments de mesure], Changeurs de disques [informatique], Automates à musique à prépaiement, Boîtes de connexion, Manchons de jonction pour câbles électriques, Genouillères pour ouvriers, Centrifugeuses de laboratoire, Plateaux de laboratoire, Lacto-densimètres, Lactomètres, Ordinateurs portables, Lasers non à usage médical, Appareils à mesurer l’épaisseur des cuirs, Bonnettes [optiques], Objectifs pour l’astrophotographie, Pèse-lettres, Instruments de nivellement; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Niveaux [instruments pour donner l’ horizontale], Ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, Filets de sauvetage, Bouées de sauvetage, Radeaux de sauvetage, Variateurs [régulateurs] de lumière, Diodes électroluminescentes (DEL), Pointeurs électroniques à émission de lumière; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Ballasts pour appareils d’éclairage, Parafoudres, Limiteurs [électricité], Serrures électriques, Lochs, Haut-parleurs, Lanternes magiques, appareils de projection, Cartes magnétiques, Cartes magnétiques, cartes encodées, supports d’ enregistrement magnétiques, Encodeurs magnétiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cartes magnétiques d’identification, Unités à bande magnétique [informatique], Bandes magnétiques, Fils magnétiques, Aimants, Aimants (décoratifs), Loupes [optique], Manomètres, Compas de marine, Sondeurs de fonds marins, Bouées de repérage, Trusquins, Pylônes de T.S.F, Instruments et machines pour essais de matériaux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Instruments mathématiques, Verrerie graduée; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cuillers doseuses, Enseignes mécaniques, Mégaphones, Niveaux à mercure, Détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou militaire, Métronomes, Vis micrométriques pour instruments d’optique, Palmers, Microphones, Micro-processeurs, Microscopes, Microtomes, Intergiciels pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques, Enregistreurs kilométriques pour véhicules, Miroirs [optique], Miroirs d’inspection pour travaux, Appareils de gestion de dispositifs mobiles; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils de télécommunications mobiles, Combinés de télécommunications mobiles, Étuis pour téléphones mobiles, Coques pour téléphones cellulaires, Téléphones portables, Modems, Machines à compter et trier l’argent; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Moniteurs [matériel], Moniteurs [programmes d’ordinateurs], Autopompes à incendie, Souris [informatique]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tapis de souris, Tapis de souris, Lecteurs MP3, D’appareils et instruments nautiques, Appareils de signalisation navale, Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], instruments de navigation, Tubes lumineux pour la publicité, Filets de protection contre les accidents, Pince-nez pour plongeurs et nageurs, Cahiers, Objectifs [optique]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Instruments d’observation, Octants, Ohmmètres, Optiques (appareils et instruments -), Lecteurs optiques, Condensateurs optiques, Supports de données optiques, Disques optiques, Fils conducteurs de rayons lumineux, Verres optiques, Articles de lunetterie, Lampes optiques, lentilles optiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Oscillographes, Fours de laboratoire, Parcmètres, Accélérateurs de particules, PDA [dispositifs numériques d’aide personnelle], Podomètres [compte-pas], Judas optiques pour portes, Périscopes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Baladeurs, Niveaux d’essence, Disques acoustiques, Photocopieurs (photographiques, électrostatiques, thermiques), Photomètres, Appareils pour la phototélégraphie, Cellules photovoltaïques, Appareils et instruments de physique, Pince-nez, Pipettes, Planchettes [instruments d’arpentage], Planimètres, Plaques pour accumulateurs électriques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tables traçantes [traceurs], Plombs de fils à plomb, Fils à plomb, Calculatrices de poche, Ordinateurs de poche, Polarimètres, Lecteurs multimédias portables, Téléphones portables (téléphones portables), Trébuchets [balances]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils de mesure de précision, Cartes de circuits imprimés, Circuits imprimés, Imprimantes d’ordinateurs, Prismes [optique], Sondes à usage scientifique, Unités centrales de traitement [processeurs], Appareils, écrans de projection, Dispositif de protection contre les rayons x non à usage médical, Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, Vêtements de protections, Lunettes de protection et leurs étuis, Casques de protection; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: De casques de protection pour la pratique du sport, Masques de protection, Combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, Rapporteurs [instruments de mesure], Machines de bureau à cartes perforées, Boutons de sonnerie, Pyromètres, Égouttoirs pour travaux photographiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Radars, Appareils de télé-appel radio, Appareils de radiologie à usage industriel, Écrans radiologiques à usage industriel, Radio, Postes radiotélégraphiques, Postes radiotéléphoniques, Appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire, Lecteurs [informatique]; 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détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Récepteurs (audio et vidéo), Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques, Tourne-disques, Programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, Logiciels stockés, Réducteurs [électricité], Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, Réfractomètres, Réfracteurs, Appareils électriques de contrôle; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Relais électriques, Appareils de télécommande, Résistances électriques, Dessous de cornues, Compte tours, Rhéostats, Bombes [équitation]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bornes routières lumineuses ou mécaniques, toises, Baguettes de sourciers, Règles [instruments de mesure], Mètres [instruments de mesure], Saccharimètres, Harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], Bâches de sauvetage, Pèse-sels, Appareils de navigation par satellite, Appareils de navigation par satellite, Satellites à usage scientifique, Pèse-personnes, Scanneurs [explorateurs] [informatique], écrans [photographie]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Trames pour la photogravure, Jauges de taraudage, Cartes mémoire flash (cartes numériques sécurisées), Alarmes de sécurité, Caméras de sécurité, Appareils de contrôle de sécurité, Appareils de surveillance de sécurité, Appareils d’alerte de sécurité, Perches pour selfies (monopodes à main); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Semi-conducteurs, Sextants, Gaines pour câbles électriques, Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, Déclencheurs [photographie], Obturateurs [photographie], Lunettes de visée pour armes à feu; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sonnettes de signalisation, Lanternes à signaux, Bouées de signalisation, Panonceaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Sifflets de signalisation, Signalisation (lumineuse ou mécanique), Enseignes photoluminescentes, Cartes SIM, Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, Sirènes, Cuir (instruments de mesure de l’épaisseur du -), Pieds à coulisse, Projecteurs de diapositives, Règles à calcul, Diapositives (photographie), Détecteur de fumée; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sorties de câbles, Logiciels de gestion de dispositifs mobiles, Logiciels de télécommunications, logiciels pour le traitement des transactions financières, Piles solaires, Masques de soudeurs, Valve solénoïde (interrupteurs électromagnétiques); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sonars, Avertisseurs acoustiques, Sonomètres, appareils pour l’enregistrement du son, Support d’enregistrements sonores, Films pour l’enregistrement des sons, Appareils pour la reproduction du son; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils pour la transmission du son, Appareils et machines de sondage, Plombs de sondes, Lignes de sondes, Pare-étincelles, Porte-voix, Étuis à lunettes, montures et châssis de lunettes, Verres de lunettes, Lunettes [optique], Spectrographes, Spectroscopes, Contrôleurs de vitesse pour véhicules, compteurs de vitesse, Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie], Régulateurs de vitesse de tourne-disques, Sphéromètres, Niveaux à bulle, Enrouleurs [photographie]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Gicleurs d’incendie, Régulateurs d’éclairage de scène, Pieds d’appareils photographiques, Câbles de démarrage pour moteurs, Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, Survolteurs, Stéréoscopes, Appareils stéréoscopiques, Alambics pour expériences en laboratoire, Saphirs de tourne-disques, Sulfitomètres, Lunettes de soleil, D’appareils et instruments géodésiques, Chaînes d’arpenteur, Instruments géodésiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: D’appareils et instruments géodésiques, Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques, Niveaux à lunettes, Tableaux d’appel, Boîtes d’interrupteur [électricité], Poires électriques [interrupteurs], Tablettes électroniques tactiles, Tachymètres, Magnétophones, Compteurs de taxi, Appareils d’enseignement; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Protège-dents, Émetteurs de télécommunications, Appareils de télécommunication, Appareils de réseaux de télécommunications, Fils télégraphiques, Télégraphes (appareils), Télémètres, Appareils téléphoniques, Écouteurs d’appareils téléphoniques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Émetteurs téléphoniques, Fils téléphoniques, Téléimprimeurs, Téléprompteurs, Télérupteurs, Longues- vues, Postes de télévision, Récepteurs de télévision, Indicateurs de température; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bornes [électricité], Éprouvettes, Appareils pour l’analyse non à usage médical, Installations électriques pour préserver du vol, Théodolites, Tubes thermoïoniques, Thermomètres, non à usage médical, de thermostats, Thermostats pour véhicules, Distributeurs de tickets, Horloges de pointage [dispositifs pour l’enregistrement du temps]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Enregistreurs de temps, Minuteries (à l’exception de celles pour l’ horlogerie), Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneus, Bras acoustiques pour tourne disques, Totalisateurs, Feux de signalisation pour la circulation, Transformateurs électriques, Transistors [électronique], Transmetteurs [télécommunication]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Émetteurs de signaux électroniques, Émetteurs [télécommunication], Transpondeurs, Triodes, Trépieds pour appareils photographiques, Uromètres, Lecteurs à mémorisation instantanée USB, Vacuomètres; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tubes vacuum [T.S.F.], Variomètres, Triangles de signalisation de panne pour véhicules automobiles, Appareils de radio pour véhicules, Verniers, Vidéocassettes, Disques vidéo, Cartouches de jeux vidéo, Enregistreurs vidéo, Écrans pour vidéo, Bandes vidéos, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Vidéophones, Bandes vidéo, Viseurs (photographiques), Viscosimètres, Régulateurs de voltage pour véhicules, Limiteurs, Voltmètres, Machines à voter, Tranches de silicium [plaquettes], Gilets pare-balles, Compte-fils, Talkies-walkies; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bacs de rinçage [photographie], Indicateurs de niveau d’eau, Ondemètres, Bascules [appareils de pesage], appareils et instruments de pesage, Machines de pesage, Contrepoids, Avertisseurs à sifflet d’alarme, Manches à air [indicateurs de vent]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Serre-fils [électricité], Fils électriques, Appareils pour le traitement du texte, Écrans de protection faciaux pour ouvriers, Repose-poignets pour clavier pour matériel informatique, Appareils à rayons X non à usage médical, Films radiographiques exposés, Radiographies, autres qu’à usage médical; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tubes à rayons X non à usage médical, Appareils et installations pour la production de rayons X (non à usage médical); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Prothèses, yeux et dents artificiels, Articles orthopédiques, matériel de suture, Appareils de massage, Équipements, appareils et articles pour l’activité sexuelle; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Accessoires sexuels pour adultes, Accessoires de stimulation sexuelle pour adultes, Fauteuils à usage médical ou dentaire, Peau artificielle à usage chirurgical, Gants jetables à usage vétérinaire, Appareils électriques pour massages esthétiques à usage domestique, Appareils de massage électriques à usage domestique, Appareils pour massages esthétiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils électriques pour massages esthétiques à usage domestique, Mobilier spécialement conçu à des fins médicales, Appareils thérapeutiques galvaniques, Gants de massage, Gants à usage médical, Gants à usage vétérinaire, Appareils thérapeutiques à air chaud, Genouillères orthopédiques, Inciseurs à usage chirurgical, Lasers à usage vétérinaire, Appareils de massage à usage médical, Biberons, Ceintures orthopédiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Chaussures orthopédiques, Semelles orthopédiques, Bandages plâtrés à usage orthopédique, Scies à usage chirurgical, Dispositifs de stimulations sexuelles, Coutellerie chirurgicale, Implants chirurgicaux en matières synthétiques, Aiguilles de suture, Protège-dents à usage dentaire, Séparateurs d’orteils À usage orthopédique, déambulateurs pour personnes handicapées; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils Roentgen À usage vétérinaire, Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, De réfrigération, de séchage, de ventilation, Distribution d’eau et installations sanitaires, Phares à acétylène, Générateurs d’acétylène, Collecteurs pour installations de chauffage à vapeur, Brise-jet de robinets, Dispositifs anti- éblouissement pour automobiles [garnitures de lampes], Dispositifs antiéblouissants pour véhicules [garnitures de lampes], Appareils de filtration pour aquariums, Cendriers de foyer; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Installations automatiques pour le transport de cendre, Cendriers de foyers, Réacteurs nucléaires, Dispositifs anti-éblouissement pour automobiles [garnitures de lampes], Pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, Appareils pour salles de bain, Accessoires pour bains d’air chaud, Tubes de chaudières de chauffage, Appliques pour becs de gaz, Charbon pour lampes à arc, Tiroirs de cheminées, Carneaux de cheminées, Tubes de lampes, Appareils de chromatographie à usage industriel; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Serpentins [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement], Condenseurs de gaz, Autres que parties de machines, Régulateurs de tirage [chauffage], Diffuseurs (éclairage), Poches jetables de stérilisation, Appareils pour la distillation, Colonnes à distiller, Eau potable (filtres pour l'-), Économiseurs de combustibles, Vases d’expansion pour installations de chauffage central, Robinets de conduites, Alimentateurs de chaudières de chauffage; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Filtres [parties d’installations domestiques ou industrielles], Filtres à air pour la climatisation, Eau potable (filtres pour l'-), Grilles de foyers, Installations de bain, Garnitures façonnées de fourneaux, Garnitures façonnées de fours, Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole], Carneaux de chaudières de chauffage, Fontaines, Fontaines ornementales, Armatures de fours, Briquets pour l’allumage du gaz, Économiseurs de combustible, Cendriers de foyers, Grilles de foyers; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Appareils de chargement pour fourneaux, Garnitures façonnées de fourneaux, Allumeurs de gaz; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Générateurs d’acétylène, Grilles de foyers, Appareils pour bains d’air chaud; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, Chargement de fours, Logements pour lampes, Tubes de lampes, Verres de lampe, De globes de lampes, Manchons de lampes, Réflecteurs de lampes, Abats jours, porte-abat-jour, Pierres de lave destinées aux barbecues, Diffuseurs (éclairage), Allumoirs, Allumeurs de gaz, Appareils de chargement pour fours, Robinets mélangeurs pour conduites d’eau, Brise-jet de robinets; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles, Réacteurs nucléaires, Appareils pour l’épuration de l’ huile, Jets d’eau ornementaux, Garnitures de fours en chamotte, Garnitures préformées pour fours; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Installation de polymérisation, Poches jetables de stérilisation, Installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Bouchons à radiateurs, Réacteurs nucléaires, Tours de raffinage pour la distillation, Réflecteurs de lampes, Accessoires de réglage pour appareils à eau et accessoires de régulation pour tuyaux d’eau, Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, Accessoires de réglage et de sûreté pour conduits de gaz, Accessoires de réglage et de sûreté pour les appareils à eau, Accessoires de sûreté pour appareils à eau et Accessoires de sécurité pour conduites d’eau, Laveurs de gaz [parties d’installations à gaz]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Douilles de lampes électriques, Manchons chauffés électriquement, Lampes à souder, Tuyaux flamboyants [industrie du pétrole], Armatures de fours, Appareils à bronzer (bancs solaires), Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage], Sièges de toilettes [W.-C.], Lampes à rayons ultraviolets (non à usage médical); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage], Dispositifs antireflets pour véhicules [luminaires], Rondelles de robinets d’eau, Appareils et conduites d’eau (accessoires de réglage pour -), appareils et conduites d’eau (accessoires de sécurité pour -), Conduits [parties d’installations sanitaires], Véhicules, appareil de locomotion par terre, par air ou par eau, Coussins d’air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles], Pompes à air [accessoires de véhicules]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Dispositifs antiéblouissants pour véhicules, Dispositifs antiéblouissants pour véhicules, Chaînes antidérapantes, Avertisseurs contre le vol des véhicules, équipements anti-effraction pour véhicules, Carrosseries pour automobiles, Chaînes pour automobiles, Châssis pour automobiles, Capots pour automobiles, Bandages pour automobiles, Automobiles (pare-soleil adaptés pour -), Fusées d’essieux, Essieux pour véhicules, Landaus, Landaus (housses), Plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules, Frettes de moyeux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Barres de torsion de véhicules, Paniers spéciaux pour bicyclettes et tricycles, Sonnettes de cycles, Couchettes pour véhicules, Sonnettes pour cycles, Freins de vélos, Chaînes de cycles, Cadres de bicyclettes, Cycles (guidons de -), Pompes de vélos, Jantes de cycles, selles de vélos, rayons de vélos, Béquilles de bicyclettes, Pneus de bicyclette [pneus], Gaffes [marine], Mâts pour bateaux, Carrosseries, Bogies pour wagons de chemins de fer, Garnitures de freins de véhicules, Segments de freins pour véhicules; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Mâchoires de freins de véhicules, freins de cycles et de bicyclettes, Freins pour véhicules, Tampons de choc [matériel ferroviaire roulant], Pour pare-chocs pour véhicules, Pare-chocs pour automobiles, Bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, Porte-bagages pour véhicules, Enveloppes [pneumatiques], Roulettes pour chariots [véhicules], Chaînes antidérapantes, Chaînes de cycles, Chaînes pour bicyclettes, cycles, Châssis pour automobiles, Trains de voitures, Chariots de nettoyage; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Taquets [marine], Tendeurs (de rayons) de roues, Embrayages pour véhicules terrestres, Bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, Attelages de wagons, Accouplements pour véhicules terrestres; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Housses (de sièges) pour véhicules, Bâches de voitures d’enfants, Housses pour volant de véhicule, Carters pour organes de véhicules terrestres [autres que pour moteurs], Manivelles de bicyclette, Sonnettes de bicyclette, Freins de cycles; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Chaînes de bicyclette, Cadres de bicyclette, guidons de cycles, Moyeux pour roues de bicyclette, Garde-boue pour cycles, Pompes pour pneus de bicyclette, Jantes de vélo, Selles de cycles, Rayons de cycles, Béquilles de cycles, Pneumatiques de cycle [pneus], Bossoirs d’embarcations, Indicateurs de direction pour bicyclettes et cycles, Indicateurs de direction pour véhicules, Dispositifs pour dégager les bateaux, portes de véhicules, Garde-jupes pour cycles, Chaînes de commande pour véhicules terrestres, Machines motrices pour véhicules terrestres, Sièges éjectables pour avions; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Parties de véhicules terrestres, à savoir Hayons élévateurs, Locomobiles, Moteurs pour véhicules terrestres, Défenses pour bateaux [pare-battage], Cadres de bicyclettes et cycles, Roues libres pour véhicules terrestres, Cheminées de locomotives, Cheminées de navires, Boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, Engrenages pour véhicules terrestres, Engrenages de cycles, Draisines, Guidons de bicyclettes, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges, Capotes de voitures d’enfants; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Capots de moteurs pour véhicules, Capotes de véhicules, Gaffes [marine], Avertisseurs sonores pour véhicules, Enjoliveurs, Moyeux de roues de véhicules, Coques de navires, Circuits hydrauliques pour véhicules, Plans inclinés pour bateaux, Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Trousses pour la réparation des chambres à air, Chambres à air pour cycles, Chambres à air de pneumatiques, Moteurs à réaction pour véhicules terrestres, Fusées d’essieux, Hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Garnitures de freins de véhicules, Porte-bagages pour véhicules, Filets porte-bagages pour véhicules, Voitures [remorques] à bagages pour véhicules, Mâts pour bateaux, Roues de bennes, Rétroviseurs, Moteurs de cycles, Moteurs pour véhicules terrestres, Transmissions électriques pour véhicules terrestres; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pare-boue, Antidérapants pour bandages de véhicules, Avirons, Pagaïes, Coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, Rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, Pédales de cycles, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

bâches de voitures d’enfants; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pneus (pneumatiques), Hublots, Parties de véhicules terrestres, à savoir Hayons électriques, Landaus (voitures d’enfants), Mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, Pompes à air [accessoires de véhicules], pompes de bicyclette, Vélos, Bâches de voitures d’enfants, Capotes de voitures d’enfants, poussettes, Wagons de chemin de fer (bogies), Attelages de chemins de fer ou de wagon, Boudins de bandages de roues de chemins de fer, Pour rétroviseurs, Démultiplicateurs pour véhicules terrestres, Trousses pour la réparation des chambres à air; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Avertisseurs acoustiques de marche arrière pour véhicules, jantes de roues de véhicules, Jantes pour roues de bicyclette, Tolets, Gouvernails, Marchepieds de véhicules, Diables, Housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes, Selles pour bicyclettes ou motocyclettes, Harnais pour sièges de véhicules, Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, Propulseurs à hélice, Propulseurs à hélice pour bateaux, Hélices de navires, Godilles; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Housses pour sièges de véhicules, Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, Sièges de véhicules, Harnais de sécurité pour sièges de véhicules, Segments de freins pour véhicules, Couples en bois pour navires, Coques de navires, Dispositifs de commande pour bateaux, Amortisseurs de suspension pour véhicules, Amortisseurs pour automobiles, Ressorts amortisseurs pour véhicules, Étriers de freins pour véhicules, Chariots à provisions, Indicateurs de direction pour véhicules; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Porte-skis pour automobiles, Couchettes pour véhicules, Espars [marine], Clous pour pneus, Tendeurs de rayons de roues, Rayons de roues pour véhicules, Rayons pour cycles, Ressorts amortisseurs pour véhicules, Béquilles de bicyclettes, Cycles [pièces de bicyclettes, cycles], Dispositifs de commande pour bateaux, Housses pour volant de véhicule, Volants pour véhicules, Godilles, Bâches de voitures d’enfants, Poussettes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Clous pour pneus, Pare-soleil, Amortisseurs pour véhicules, Ressorts de suspension (de véhicules), Hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), Hayons (élévateurs, électriques) [parties de véhicules terrestres], Couples de navires, Appareils à basculement, Pièces de camions et wagons, Bennes de camions, Boudins de bandages de roues de chemins de fer; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Antidérapants pour pneus de véhicules, Bandages pour cycles, Bandages de roues pour véhicules, Bandages pleins pour roues de véhicule, Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, Barres de torsion pour véhicules, Locomobiles, Attelages de remorques pour véhicules, Chaînes motrices pour véhicules terrestres, Arbres de transmission pour véhicules terrestres, Mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bandes de roulement pour le rechapage des pneus, Chenilles pour véhicules, Véhicules (chenilles pour -), Sacs trolleys, Voitures [remorques] à bagages pour véhicules, Boyaux pour cycles, Turbines pour véhicules terrestres, Indicateurs de direction pour véhicules, diables, Pneus (brides pour roues de chemin de fer), Pneus (dispositifs antidérapants pour véhicules), Bandages pour cycles, Pneus pour véhicules; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pneus [pneumatiques], Trains de voitures, Garnitures intérieures de véhicules [capitonnage], Valves pour pneus de véhicules, Pour pare-chocs pour véhicules, Pour châssis pour automobiles, Housses de véhicules, Bouchons de réservoirs à essence de véhicule, Marchepieds de véhicules, Sièges de véhicules, Ressorts de suspension pour véhicules, Jantes de véhicules, Rayons de roues de véhicules, Pneumatiques pour véhicules, Roues de véhicules, Moyeux de roues de véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, Sonnettes de cycles, Plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules, Frettes de moyeux, Moyeux de roues de véhicules, Pneus de roues (véhicules), brouettes, Tendeurs de rayons de roues, Roues de véhicules, Roues de bicyclettes, Vitres de véhicules, Essuie-glaces; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pare-brise, Essuie-glace, Pare-vent, Armes à feu, munitions et projectiles, Explosifs, feux d’artifices, Bandoulières pour armes, Canons de fusils, Canons de fusils, Culasses d’armes à feu, Appareils à remplir les cartouchières, Douilles de cartouches, Appareils à charger les cartouches, Cartouchières, Douilles de cartouches, étuis pour fusils, Étuis pour fusils; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Écouvillons pour nettoyer les armes à feu, Capsules d’allumage, Cordeaux d’allumage pour explosifs, Bouchons détonants, Détonateurs, Mires d’armes à feu, Armes à feu (écouvillons pour nettoyer les -), Cordeaux d’allumage pour explosifs, Tréteaux [supports] pour le tir, Mèches pour explosifs, Mèches de mines, armes de protection à base de gaz lacrymogène, Canons de fusils, Affûts de canons, étuis pour fusils, Chiens de fusils, Silencieux pour armes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Miroirs de pointage pour fusils, Cornes (à poudre), Miroirs de visée pour fusils, Silencieux pour armes, Capsules d’allumage, Tréteaux [supports] pour le tir, Bouchons détonants, Cartouchières, Cornes d’amorce, Amorces explosives, Canons de fusils, Étuis pour fusils, Chiens de fusils, Carabines (miroirs de visée pour -), Sous-gardes de fusils, fusées de signalisation; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bandoulières pour armes, dispositifs de visée pour armes à feu (autres que les lunettes de visée), Dispositifs de visée pour canons autres que les lunettes de visée, fusées de signalisation, sprays de défense personnelle, Bas de chasse, armes de protection à base de gaz lacrymogène, Sous-gardes de fusils, Tourillons d’armes lourdes, Métaux précieux et leurs alliages, Bijoux, pierres précieuses et semi-précieuses, Horlogerie et instruments Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

chronologiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Agates, Ancres [horlogerie], Barillets [horlogerie], Bracelets [bijouterie], broches [bijouterie], Étuis pour l’horlogerie, Étuis de montres servant à la présentation, Chaînes de montre, Chaînettes en tant que bijouterie, Chapelets, Breloques pour porte-clés, Cabinets (boîtes) d’ horloges, Aiguilles de montre, Mouvements d’horloge, Pièces de monnaie, Jetons de cuivre, Boutons de manchette, Cadrans [horlogerie], Boucles d’oreille, Aiguilles de montre; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Articles de bijouterie pour la chapellerie, Ornements en jais, Jais brut ou mi-ouvré, Écrins à bijoux [coffrets], Pendentifs [bijoux], Boîtes à bijoux, Porte- clefs de fantaisie, Anneaux pour clés, Médaillons (bijoux), médailles, mouvements d’ horlogerie, Colliers [bijouterie], Olivine [pierre précieuse], Ornements en jais, Perles d’ambroïne, Balanciers [horlogerie], Épingles [bijouterie], Bagues (bijoux), chapelets, Bijoux de fantaisie; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Spinelles [pierres précieuses], Ressorts de montre, Bracelets de montres, Fixe-cravates, Épingles de cravattes, Trophées en métaux précieux, Bracelets de montres, Boîtiers de montres, Chaînes de montre, Verres de montres, Verres de montres, Ressorts de montres, Bracelets de montre, Instruments de musique, Mailloches, Baguettes de chef d’orchestre, Souffleries d’instruments de musique, Hausses d’archets pour instruments de musique, Archets pour instruments de musique, chevalets pour instruments de musique; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: étuis pour instruments de musique, Boyaux d’instruments de musique, Mentonnières de violons, Baguettes de chef d’orchestre, Sourdines pour instruments de musique, Peaux de tambours, Cordes de harpes, Crins pour archets pour instruments de musique, Régulateurs d’intensité pour pianos mécaniques, Chevalets pour timbales, Claviers d’instruments de musique, Touches pour instruments de musique, Becs d’instruments de musique; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bandes musicales (pianos), Pupitres à musique, Sourdines pour instruments de musique, Pédales d’instruments de musique, Chevilles pour instruments de musique, Bandes musicales perforées, Claviers de pianos, Touches de pianos, Cordes de pianos, Plectres pour instruments à cordes, Plectres, anches, Bandes musicales perforées, Appareils à tourner les pages de cahiers de musique, Peaux de tambours, Pupitres à musique, Socles pour instruments de musique, Baguettes de tambours, Baguettes d’archets pour instruments de musique; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cordes d’instruments de musique, Diapasons, Accordoirs de cordes, Appareils à tourner les pages de cahiers de musique, Valves pour instruments de musique, Papier et carton, imprimés, Matériel pour la reliure, photographies, D’articles de papeterie et de bureau à l’exception des meubles, d’adhésifs pour la papeterie ou le ménage, Matériel de dessin, matériel pour les artistes, Pinceaux, Matériel d’instruction et d’enseignement; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Films et sachets en matières plastiques pour l’emballage et le conditionnement, Caractères d’imprimerie: clichés, Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, Enseignes en papier ou en carton, Maquettes d’architecture, Couches en papier et cellulose, jetables, Couches-culottes En papier et En cellulose, Langes jetables en papier ou en cellulose, Sacs- poubelles en papier ou en matières plastiques, sachets pour la cuisson par micro-ondes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sacs en papier et/ou en matières plastiques, Pochettes en papier pour l’emballage, Billes pour stylos, Serviettes de salle de bain, Sous-bocks, Coupes biologiques pour la microscopie, Tableaux noirs, Livres (serre-), Livres, Plumiers, De boîtes en carton ou en papier, Coffrets de papeterie, Calendriers, cartes, Sacs à poignées, Catalogues, Craie à marquer, Étuis pour chéquiers, Pinces à billets, Dessous de bouteilles, dessous de verres et sous-plats en papier et carton; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Châssis à composer [imprimerie], Composteurs, Décalcomanies, Couches-culottes (pour bébés) en papier et cellulose, jetables, langes (pour bébés) en papier et cellulose, jetables, Agendas, Papier d’armoire (parfumé ou non), Planches à graver, Enveloppes, Serviettes de toilette en papier, Figurines (statuettes) en papier mâché, Figurines en carton, Figurines en papier, Fanions en papier, drapeaux en papier, Galées [typographie]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, Sachets cadeau, Boîtes à cadeau, Papier d’emballage cadeau, Peignes à marbrer, Carte de voeux, Appareils à main à étiqueter, Essuie-mains en papier, de mouchoirs de poche en papier, Cartons à chapeaux (boîtes), Étuis pour passeport, Étuis à chéquiers (chéquiers), Supports pour timbres, Rouleaux de peintres en bâtiment, Feuilles régulatrices d’humidité en papier ou en matières plastiques pour produits alimentaires, Papier pour la cuisine, Revues, Craie à marquer; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Dessous de chopes à bière, Sachets pour la cuisson par micro-ondes, Maquettes d’architecture, Pinces à billets, Montage de photographies (appareils pour -), Couche-culotte (pour bébés) en papier et en cellulose, jetables, Démaquiller (serviettes à -) en papier, Serviettes en papier, Serviettes en papier et en cellulose (pour bébés), jetables, Bloc-notes, Cahiers, Matériaux d’emballage à base d’amidon, De blocs [papeterie], Pamphlets, Bannières en papier, Crochets de bureau; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Coupe-papiers, Serviettes en papier, Étuis pour passeport, Crayons, Stylos, Cartons perforés pour métier jacquard, Supports pour photographies, Photographique (appareils pour montage – ), écriteaux en papier ou en carton, Timbres poste, Affiches, cartes postales, Blanchets pour l’imprimerie, non en matières textiles, Réglettes [composteurs], Programmes, Rouleaux de peintres en bâtiment, Rosettes en papier, Rubans auto- adhésifs pour la papeterie ou le ménage; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

la vente des produits suivants: Feuilles de cellulose régénérée pour l’emballage, Enseignes En papier ou De carton, Supports pour crayons, Amidon (matériel d’emballage en), Coffrets pour la papeterie, Stéatite [craie pour tailleurs], Autocollants, Linge de table en papier, Serviettes en papier, des tapis de table en papier, Ronds de table en papier, Craie pour tailleurs, globes terrestres, Billets [tickets], Serviettes, Serviettes de toilette en papier, Serviettes à démaquiller en papier; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Serviettes de toilette en papier, Plateaux pour ranger et compter la monnaie, Tubes en cartons, Machines à écrire, Papiers à lettre, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières, matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d’opérations de fabrication, Matériaux pour calfeutrer, étouper et isoler; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Acétate de cellulose mi-ouvré, Résines acryliques [produits semi-finis], Mastics adhésifs, Barrages flottants antipollution, Résines artificielles (produits semi-finis), Revêtements d’amiante, Tresses d’amiante, sacs, enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc, Barrières flottantes antipollution; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, Fibres de carbone [fibres], Non à usage textile, Acétate de cellulose, partiellement travaillée, Garnitures d’embrayages, Armatures pour conduites d’air comprimé non métalliques, Joints de cylindres, Arrêts en caoutchouc pour portes, Fibre (vulcanisée), Matériaux de remplissage pour garnitures de joints; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Arrangements floraux (supports en mousse pour -) [produits semi-finis], Pique- fleurs en mousse (produits semi-finis), Joints, Substances non thermo-conductrices, Matières de remplissage isolantes, Matières à isoler, Matières mi-ouvrées pour garnitures de freins, Garnitures d’embrayages, Isolateurs électriques en mica; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Matériaux non conducteurs pour retenir la chaleur, Matières de rembourrage [emballage] En caoutchouc, Matériaux pour calfeutrer, étouper et isoler, Matériaux de rembourrage En caoutchouc, Feuilles en matières plastiques à usage agricole, Substances en matières plastiques, Les articles mi-ouvrés; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Résines artificielles (produits semi-finis), Résines synthétiques (produits semi-finis), Emballages en caoutchouc, Masses isolantes, Rubans auto-adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, matières pour l’insonorisation, Compositions isolantes contre l’humidité dans les bâtiments, Résines synthétiques (produits semi-finis), Fibre vulcanisée; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Rondelles en caoutchouc ou Fibre vulcanisée, Garnitures d’étanchéité, Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, Peaux d’animaux et fourrures, sacs de voyage et sacs à provisions, Parapluies, parasols, ombrelles, Cannes, fouets et articles de sellerie, Colliers, laisses et couvertures pour animaux, Sacs multiusage, Lanières de cuir destinées à tous usages, Alpenstocks, Articles de bagagerie, Mallettes pour documents, Sacs à dos; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Carniers, Filets à provisions, Musettes mangeoires, Sacs et sacs de sport, Sacs de campeurs, Sacs d’alpinistes, Sacs de sport, Sacs en simili-cuir, Sacs en cuir, Cartouchières, Ceintures en cuir, Plage (sacs de – ), bandoulières (courroies) en cuir, Ceintures pour valises, Mors (harnachement) [harnais], oeillères [harnais], Sacs à bottes, Boîtes en cuir, Boîtes en cuir; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Boîtes à chapeaux en cuir, Boîtes en cuir ou carton-cuir et boîtes et caisses en fibre vulcanisée, Brides [harnais], bridons, Serviettes, croupons, Cannes, Porte-cartes [portefeuilles], Portefeuilles porte-cartes [maroquinerie], Étuis en imitation cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, Gaines de ressorts en cuir, Martinets [fouets], Peaux d’animaux de boucherie, Bourses de mailles, Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Mentonnières [bandes en cuir], Vêtements pour animaux domestiques, collier pour animaux, Revêtements de meubles en cuir, couvertures en peaux (fourrures), Fourreaux (de parapluies), Habits pour animaux, Housses de selles pour chevaux, Étuis à cartes de crédit, Peaux corroyées, Colliers pour chiens, Sacs de paquetage, Attaches de selles, Carcasses de sacs à main, D’armatures de parapluies ou de parasols, Fourrures en peaux d’animaux, Revêtements de meubles en cuir, Carniers; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: sacs housses pour vêtements (pour le voyage), Baudruche, Étiquettes en cuir pour sacs de golf, Boyaux de saucisses, licols, De carcasses de réticules, Sacs à main, Sacs à main en imitations du cuir, Sacs à mains en cuir, Poignées (de valise), Poignées de cannes, Garnitures de harnachement, Bourrellerie, courroies de harnais, Boîtes à chapeaux, Boîtes à chapeaux en cuir, Havre sacs, Fourre-tout, chemises pour chevaux (couverture), Colliers de chevaux, fers à cheval; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Imitation de cuir, Sacs en imitations du cuir, Boîtes à chapeaux en imitation du cuir, Sacoches pour porter les enfants, Étuis à clés, Étuis pour clés en cuir, Étuis pour clés en cuir, Étuis pour clés en imitation cuir, Chevreau, Genouillères pour chevaux, Étiquettes en cuir, Sacs en cuir, Étuis en cuir, Trousseaux de clés en cuir, Porte-monnaie en cuir, Étuis en cuir pour cartes de crédit, Sacs à main en cuir; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cordons en cuir, Laisses, Courroies en cuir pour bagages, Pochettes en cuir, Sacs à provisions en cuir, Bandoulières [courroies] en cuir, Tirants (de chaussures) en cuir, Valises en cuir, Lanières de cuir, Lanières en cuir, Portefeuilles en cuir, cuir brut ou mi-ouvré, Carton-cuir, Étiquettes de valise adaptées [maroquinerie], De moleskine (imitation du cuir), Porte-musique, muselières, Filets à provisions, Musettes-mangeoires à fourrage, dessous de selles d’équitation, Peaux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

produits suivants: Vêtements pour animaux domestiques, Portefeuilles, Sacs kangourou (porte-bébés), Sacs en cuir, pochettes en cuir pour l’emballage, Porte-monnaie, guides (rênes), Baleines pour parapluies ou parasols, Selles pour chevaux, Sacs à dos, Arçons de selle, Produits de sellerie, Boyaux pour la charcuterie, Cartables, gibecières d’écoliers, Sacs à provisions, Bandoulières, Courroies de patins, Baudruche, Sacoches à bandoulière pour porter les enfants, sacoches et écharpes pour porter les enfants, Équipement militaire en cuir; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sport [sacs de], étrivières, Étriers, Pièces en caoutchouc pour étriers, Lanières de cuir, Courroies pour patins, Buffleterie, Lanières en imitations du cuir, courroies en cuir [sellerie], Poignées de valises, Mallettes, Trousses de toilette vendues vides, Sacoches à outils en cuir sans le contenu, Traits (harnachement), De sacs de voyage, Sacs de voyage [articles de maroquinerie], Sacs de voyage en cuir; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Valises en cuir, De trousses de voyage (maroquinerie), Coffres de voyage, Garnitures de cuir pour meubles, Malles et valises, Fourreaux de parapluies, Poignées de parapluies, Baleines pour parapluies ou parasols, Anneaux pour parapluies, Cannes de parapluies, valises, Valves en cuir, Coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases », Poignées de cannes, Poignées de cannes, Cannes-sièges, Portefeuilles, Sacs à roulettes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Asphalte, poix et bitume, Construction transportables non métalliques, monuments non métalliques, Colonnes d’affichage, non en métal, aquariums (constructions), Gravier pour aquariums, sable pour aquariums, Tonnelles (structures), volières non métalliques (constructions), Balises non métalliques, non lumineuses, Baignoires d’oiseaux [structures], non en métal; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bustes en pierre, En béton ou en marbre, Cabines de bain non métalliques, Caissons pour la construction sous l’eau, Merrains, Poulaillers non métalliques, Tuyaux de cheminées non métalliques, Colonnes d’annonces non métalliques, Liège aggloméré, Figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, Chamotte, Moules de fonderie [moules] non métalliques, non en métal, Ciment pour fourneaux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Chamotte (matériaux réfractaires au feu), Niches, Boîtes aux lettres en maçonnerie, Plaques commémoratives non métalliques, Porcheries, Feuilles et plaques en matière synthétique pour le marquage des routes, Échafaudages (non métalliques), Panneaux de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques, Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques, Signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, Silos non métalliques, Étables; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Statues en pierre, en béton ou en marbre, Statuettes en pierre, en béton ou en marbre, Merrains, Ouvrages de tailleurs de pierres, Réservoirs en maçonnerie, Bois pour la fabrication d’ustensiles domestiques, Œuvres d’art en pierre, en béton ou en marbre, Meubles, glaces (miroirs), cadres, Conteneurs de stockage ou de transport non métalliques, Os, corne, ivoire, baleine ou nacre à l’état brut ou semi-ouvré, Coquilles [coquillages], Écume de mer, Ambre jaune; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Coussins à air non à usage médical, Matelas à air (non à usage médical), Oreillers à air non à usage médical, Sabots d’animaux, Cornes d’animaux, Animaux empaillés, Ramures de cerfs, Objets d’art en bois, cire, en plâtre ou en matières plastiques, Cire gaufrée pour ruches, Bambou, Bannetons, Rideaux de perles pour la décoration, Roulettes de lits non métalliques, matériel de couchage à l’ exception du linge; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cire gaufrée pour ruches, Établis à étau non métalliques, coffres non métalliques, Oiseaux empaillés, Stores d’intérieurs à lamelles, Traversins, Capsules de bouteilles non métalliques, Fermetures de bouteilles [non métalliques], Couchettes pour animaux domestiques, Appliques (encadrement), Bouées de corps-morts non métalliques (amarrage), Bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Travaux d’ébénisterie, Bouchons pour bouteilles (non métalliques), Capsules non métalliques (de bouchage), Roulettes non métalliques (pour meubles); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Carillons (à vent) [décorations], Griffes d’animaux, Fermetures de bouteilles [non métalliques], Patères non métalliques [articles d’aménagement], Cintres pour vêtements, Crochets de porte-manteaux non métalliques, Cercueils, Cire gaufrée pour ruches, Corail, Corozo, Bustes pour tailleurs, Housses pour vêtements [rangement], Housses à vêtements [penderie], Embrasses non en matière textiles, Accroches de rideaux, Rails pour rideaux, Anneaux de rideaux, Tringles à rideaux, Galets de rideaux, Embrasses de rideaux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Rideaux de perles pour la décoration, Coussins, Coussins à usage médical, Articles de décoration en matière plastique pour aliments, Niches de chiens, Garnitures de portes non métalliques, poignées de portes non métalliques, Portes de meubles, Mannequins, Éventails, Figurines [statuettes]en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Statuettes En bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, Garde-feu de ménage, écrans de cheminées, Bannetons, Ferrures de portes, non en métal, Garnitures de meubles non métalliques, Conteneurs flottants (non métalliques), Piédestaux pour pots à fleurs, Rayons de ruches, Urnes funéraires, Roulettes de meubles, non métalliques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Garnitures métalliques pour meubles, non en métal, Pièces d’ameublement En bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, Housses pour vêtements [rangement], Écrans de cheminées [mobilier], Poignées (de porte), non en métal, Manches non Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

métalliques d’outils, Cintres, Nids d’abeilles, Agrafes et crochets à rideau, Crochets de portemanteaux non métalliques, Sabots d’animaux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Corne brute ou mi-ouvrée, Cornes d’animaux, Numéros de maison non lumineux et non métalliques, Animaux de compagnie (nichoirs pour), Stores d’intérieur pour fenêtres [mobilier], Tapis pour parcs pour bébés, Trotteurs, Objets publicitaires gonflables, Ivoire brut ou mi-ouvré, Niches pour animaux d’intérieur, Mannequins, Tapis pour parcs pour bébés, Revêtements amovibles pour éviers, Matelas, Matelas (à ressorts), Écume de mer; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Mobiles (objets pour la décoration), Moulures pour cadres [encadrements], Bouées de corps-morts non métalliques (amarrage), Nacre brute ou mi-ouvrée, Moulures pour cadres (encadrements), Nichoirs, Nids pour animaux d’intérieur, Écailles d’ huîtres, Jardinières (meubles), Animaux de compagnie (coussins pour -), Liteaux d’encadrement pour les tableaux, Cadres pour cadres à photo, Oreillers, Paille tressée [à l’exception des nattes], Tresses de paille, boîtes en plastiques, Sculptures en matières plastiques, Plaques en matières plastiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Parcs (tapis de parcs pour nourrissons), Rails (de rideaux), Rotins, Roseau (matière à tresser), Anneaux (de rideaux), Tringles (de rideaux), Tringles de tapis d’escaliers, Galets de rideaux, Chevalets de sciage, Capsules de bouchage, non en métal, Coquilles [coquillages], Enseignes En bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Revêtements amovibles pour éviers, Stores d’intérieur à lamelles, Matelas à ressorts, Ramures de cerfs, Tringles de tapis d’escaliers, Bustes pour tailleurs, Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Statuettes En bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, Fermetures de bouteilles, ni en verre, ni en métal, ni en caoutchouc; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Capsules de bouchage non métalliques, Rubans de paille, Tresses de paille, Animaux empaillés, Plateaux de tables, Mannequins, Manches non métalliques d’outils, Écaille, Succédanés de l’écaille, Urnes funéraires, Établis à étau non métalliques, Trotteurs, Figures en cire, Cire gaufrée pour ruches, Baleine brute ou mi-ouvrée, Mobiles (articles de décoration), Coffres en bois pour le rangement de jouets; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: D’oeuvres d’art En bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, Objets d’art en bois, cire, en plâtre ou en matières plastiques, Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, Ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères, Peignes et éponges, Brosses (à l’exception des pinceaux); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Matériel de brosserie, Matériel de nettoyage, de verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), Articles en cristal, porcelaine et faïence, Appareils pour le démaquillage non électriques, Aquariums d’appartement, Hottes d’aquariums; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Dispositifs électriques pour l’attraction et la destruction des insectes, Chopes à bière, Baignoires d’oiseaux, Cages à oiseaux, D’ouvre-bouteilles, De seaux, is,al,ex Vaporisateurs à parfum, Cages de transports pour animaux domestiques, candélabres (chandeliers), Bougeoirs, seaux à champagne, Dessous de carafes, Agitateurs pour cocktails, Tire-bouchons; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: ustensiles cosmétiques, Appareils de désodorisation à usage personnel, Verres à boire, Auges, Auges à animaux, Fil à usage dentaire, Chasse-mouches, tapettes à mouches, Gants de jardinage, Gants de jardinage, Gants (à polir), Gants de ménage, Seaux à glace, Aquariums d’appartement, Terrariums d’appartement [culture des plantes], Terrariums d’appartement [vivarium]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: pièges à insectes, Dispositifs électriques pour l’attraction et la destruction des insectes, Bacs de propreté pour animaux, Bacs à litière, appareils pour le démaquillage, Mangeoires pour animaux, Crèches pour bestiaux, Porte-cartes de menus, Tirelires, Souricières, Chopes, Nichets, Appareils non électriques pour le démaquillage, lances pour tuyaux d’ arrosage, Pommes d’arrosoirs, Brûle- parfums, Vaporisateurs à parfum, Vaporisateurs à parfum; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cages (pour animaux de compagnie), Animaux de compagnie (bacs à litière [plateaux] pour), Terrariums d’appartement [culture des plantes], Bouteilles d’eau en plastique, Bagues pour oiseaux, Poudriers, Poudriers, Non en métaux précieux, Houppes et houppettes à poudrer, Ratières, Bagues pour oiseaux, Pommes d’arrosoirs, Timbales « sacrées », Non en métaux précieux, Mélangeurs manuels [shakers], Arroseurs, Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: instruments d’arrosage, Paille de fer, Pinces à sucre, Seringues pour l’arrosage des fleurs et des plantes, Vaisselle de table, Chopes, Réservoirs (aquariums d’intérieur), Terrariums d’appartement, Brosses à dents, pièges à insectes, Ratières, Crèches pour bestiaux, Arrosoirs, Instruments d’arrosage, Cordes et ficelles, Filets, Tentes et bâches, Auvents en matières textiles ou synthétiques, Voiles, sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Rembourrages et matières de rembourrage, excepté en papier, carton, caoutchouc ou matières plastiques, Matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés, Sangles de chanvre, Bandes à lier non métalliques, Sangles pour la manutention de fardeaux non métalliques, Rubans de jalousies, Supports, non métalliques, pour la manutention de Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

charges, Cocons, Des cheveux, Hamac, Bretelles non métalliques pour la manutention de fardeaux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sangles de chanvre, Rubans de jalousies, Échelles en corde, Sangles pour la manutention de fardeaux non métalliques, Élingues pour la manutention de fardeaux non métalliques, Courroies non métalliques pour la manutention de fardeaux, Laine brute ou traitée, Échelles en corde, Sciure de bois, Copeaux (de bois), Élingues pour la manutention de fardeaux non métalliques, Courroies non métalliques pour la manutention de fardeaux, Bandelettes pour attacher la vigne, Vignes (bandelettes pour attacher les – ), Matière filtrantes (ouate), Copeaux de bois; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Laine (brute ou traitée), Liens non métalliques, Fils et filés à usage textile, Chenille [fil], Fils de coco, Fils de coton, Fils à repriser, fils extensibles à usage textile, Fils à broder, Fil en fibre de verre à usage textile, Fils de chanvre, Fils de jute, Fil de lin, Fils de rayonne, Fils de caoutchouc à usage textile; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Fils coudre, Fils de soie, Filés, Cannetilles, Fils en matières plastiques à usage textile, Fil de laine, Textiles et leurs succédanés, Linge de maison, Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, Couvertures de lit et table, Napperons, non en papier, Bannières, Étamine, Revêtements de meubles en matières plastiques, Drapeaux, non en papier, Revêtements de meubles en matières plastiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Matières plastiques [succédanés du tissu], Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, Gants de bain, Tapis de billards, Couvertures pour animaux de compagnie, Canevas pour la tapisserie ou la broderie, Toiles à fromage, Lingettes à démaquiller, Dessous de carafes, Housses [amovibles] pour meubles, Housses de coussins, Embrasses de rideaux en matières textiles, Drap pour envelopper les nourrissons, Linge ouvré, Rideaux de portes, serviettes de toilette (en matières textiles); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Matières filtrantes [matières textiles], Housses en tissu pour couvercles de sièges de toilettes, Housses en matières textiles pour meubles, Mouchoirs en matières textiles, Coiffes de chapeaux, Tricot [tissu], Étiquettes en tissu, Etoffe à doublure pour chaussures, doublures (tissus), Enveloppes de matelas, Moustiquaires, Vitrages [rideaux], Housse d’oreillers, Housses d’oreillers, Sets de table, napperons, non en papier, Blanchets pour l’imprimerie en matières textiles, Flanelle de santé, Draps, Linceuls, Housses pour sacs de couchage; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Nappes, Dessous textiles pour casseroles, Serviettes de table en matières textiles, Chemins de tables, Toile à matelas, Essuie-mains en matières textiles, Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, Plaids, Tentures murales en matières textiles, Vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers [vêtements], Articles de vêtements, Vêtements d’extérieur et sous-vêtements, Foulards, Tenues d’athlétisme, Culottes pour bébés [vêtements], Bandanas (tours de cou); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Peignoirs, Sandales de bain, Souliers de bain, Bain (bonnets de -), Costumes de bain, Caleçons de bain, Costumes de plage, chaussures de plage, Vêtements de plage, Ceintures à monnaie (vêtements), Ceintures (habillement), Bérets, De bavoirs non en papier, Chemisiers, Boas [tours de cou], Camisoles, Sous-vêtements calorifuges, Bleus de travail, Jambes, Bottes, Chaussures de sport, De soutien-gorge, Culottes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cache-corset, Coiffes, Casquettes (chapellerie), Cardigans, Vêtements décontractés, Chaussures de détente, Chasubles, Articles d’habillement, Vêtements pour bébés et nourrissons, Articles d’ habillement pour enfants, Vêtements de gymnastique, Vêtements de sport, Vêtements en similicuir, vêtements en cuir, Manteaux, Cache cols, Combinaisons [vêtements], Corsages, Corsets [sous-vêtements], Costumes, Manchettes (habillement), Habillement pour cyclistes, Vestes en jean, Faux cols; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Dessous-de-bras, Robes, Peignoirs, Combinaisons, Couvre-oreilles (habillement), Espadrilles, Vêtements d’exercice, Gilets de pêche, Ferrures de chaussures, Chaussure de football, Chancelières non chauffées électriquement, Articles chaussants, Empeignes, Vêtements de soirée, Carcasses de chapeaux, Étoiles (fourrures), Fourrures (vêtements), Gabardines [vêtements], Guêtres, Jarretières, Gaines [sous-vêtements], Gants [habillement], Galoches, Souliers de gymnastique, Bottillons, Chapeaux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Chapeaux en papier [habillement], bandeaux pour la tête (habillement), Coiffures [chapellerie], Semelles pour diminuer la pointure des chaussures, Talonnettes pour bas, talons, Sweat-shirts à capuchon, Capuchons [vêtements], Bonneterie, Semelles intérieures, Blousons, Vestes (matelassées) [vêtements], Vestes [vêtements], jeans, Jerseys [vêtements], Pulls, Tricots, Tricots [vêtements], Brodequins, Vêtements pour dames, Layettes [vêtements], Cuir (vêtement en -); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Jambières, Leggings (pantalons), Doublures confectionnées [parties de vêtements], Livrées, Manipules, Mantilles, Déguisements, Vêtements pour hommes, Mitres [habillement], Mitons, Habillement pour automobilistes, Manohons (habillement), Cravates, Cravates, Vêtements de nuit, Dispositifs antidérapants pour chaussures, Vêtements d’extérieur, Blouses, Caleçons, Collants, Vêtements en papier, Parkas pèlerines, Manteaux (pelisses), Jupons, Robes à bretelles, Mouchoirs de poche [habits], Poches de vêtements; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Chemises polos, Ponchos, Chemisettes avec impressions, Pulls, Pyjamas, Vêtements de pluie, Vêtements confectionnés, Grenouillères, Sandales, Saris, Sarongs, Echarpes, Foulards, châles, Plastrons de chemises, Empiècement de chemises, Chemises, Chaussures, Pantalons courts, Chemises à manches courtes, Collets, Bonnets de douches, Maillots, chaussures de ski, Gants de ski, Jupes, Barboteuses, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Calottes, Masques pour dormir, Vêtements de nuit, chaussons, Combinaisons [sous-vêtements]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tennis, Supports-chaussettes, Chaussettes, Semelles, Chaussures de sport, Jarretelles, Bas, Bas sudorifuges, Crampons de chaussures de football, Costumes, Visières, Bretelles, Bas de survêtement, Sweat-shirts, Lingerie de corps sudorifuge, Chandails, Maillots de bain, Maillots de bain, Justaucorps [body], T-shirts, Collants, Bouts de chaussures, Toges, Hauts-de-forme, Pardessus, Hauts, Tenues de course, Sous-pieds; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pantalons, T-shirts, Turbans, Caleçons, sous-vêtements, Uniformes, Voiles [vêtements], Gilets, Gilets, Vêtements imperméables, Trépointes de chaussures, Combinaisons de ski nautique, Cornettes, Sabots [chaussures], Pèlerines, Dentelles et broderies, rubans et lacets, Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, Fleurs artificielles, Décorations pour cheveux, Cheveux postiches, Fruits artificiels, Badges ornementaux, Insignes non en métaux précieux; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sacs (fermetures à glissière pour), Bracelets pour remonter les manches, Barrettes pour les cheveux, Barbes postiches, Ceintures (fermoirs de), Plumes d’oiseaux [accessoires d’ habillement], Agrafes de corsages, passe-cordons, Nécessaires à couture, Boîtes à aiguilles, Attaches de bretelles, Brassards, Broches [accessoires d’ habillement], Agrafes pour chaussures, Boucles [accessoires d’ habillement], Baleines de corsets, Fermoirs de ceinture, Vêtements (attaches pour), Épaulettes pour vêtements; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Baguettes pour cols, Dossards, Baleines de corsets, Couvre-théières, Bigoudis [autres qu’instruments à main], non électriques, Pelotes d’aiguilles, Pelotes d’épingles, Pinces de pantalons pour cyclistes, Boules à ravauder [repriser], Décoration d’articles textiles (empiècements thermocollants pour la) [mercerie], Agrafes de corsages, Agrafes pour vêtements, Bracelets pour remonter les manches; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Barbes postiches, Moustaches postiches, Boucles (de souliers), Fermetures à glissière, Agrafes de vêtements, Supports pour bretelles [attaches], Plumes [accessoires d’ habillement], Fruits artificiels, articles de mercerie (à l’exception des fils), Cheveux postiches, Cheveux (tressés), Cheveux (tresses de -), Bandeaux pour les cheveux, Bandeaux pour les cheveux, Bonnets à mèches, Bigoudis; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bigoudis non électriques, Papillotes (coiffure), Épingles à onduler les cheveux, Pinces à cheveux (barrettes), Filets pour les cheveux, Chevelure (articles décoratifs pour la), Cheveux (épingles à), Ornements de chapeaux, Non en métaux précieux, Pièces collables à chaud pour la réparation d’articles textiles, Lacets de chaussures, Cordons en laine, Boules à ravauder [repriser], Lettres pour marquer le linge, Lettres pour marquer le linge, Chiffres pour marquer le linge, Marquer le linge (chiffre ou lettres pour); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Paillettes de mica, Chiffres ou lettres pour marquer le linge, is,al,ex Moustaches (postiches), Boîtes à aiguilles, Pelotes d’aiguilles, Résilles, Chiffres pour marquer le linge, Articles décoratifs pour les cheveux, Ornements de chapeaux, Non en métaux précieux, Articles de passementerie pour chaussures, Plumes d’autruche [accessoires d’ habillement], Papillotes (coiffure), Pièces collables à chaud pour l’ornement d’articles textiles (mercerie); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pièces collables à chaud pour la réparation d’articles textiles, Pelotes d’épingles, Nattes et tresses de cheveux, Brides pour guider les enfants, Nécessaires à couture, Dés à coudre, Boucles de souliers, Agrafes pour chaussures, Lacets de chaussures, Chaussures (parures pour -) [non en métaux précieux], Épaulettes pour vêtements, Navettes pour la confection des filets de pêche, Fermetures à glissière [fermetures éclair], Fermetures à glissière pour sacs, Pinces à cheveux(barettes), Paillettes pour vêtements; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Baguettes pour cols, Attaches de bretelles, Chiffres ou lettres pour marquer le linge, Couvre-théières, Dés à coudre, Houppes [pompons], Toupets, Nattes (tresses) de cheveux, Pinces de pantalons pour cyclistes, Baleines de corsets, Perruques, Cordons en laine, Fermetures à glissière, Fermetures à glissière, Bigoudis non électriques, Carpettes, Carpettes, Paillassons, nattes, linoléum et autres matériaux pour revêtements de sols, Tentures murales (non en matières textiles); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Carpettes en fourrure artificielle, Gazon artificiel, Gazon artificiel pour couvrir la surface d’aires de jeu, Descentes de bains (tapis), Carreaux de moquette pour sols, Carrés de moquette en matières textiles, Thibaudes, Revêtement de sol en textile, Carpettes, Tapis pour automobiles, Tentures murales décoratives, non en matières textiles, Paillassons, Revêtements de sols, Tapis de sol En liège, des tapis de sol en papier, Tapis de sol en matières plastiques, Tapis de sol En caoutchouc; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tapis de sol En tissus textiles, Tapis de sol En vinyle, Tapis de sol en matières textiles pour la maison, Tapis de sol antifeu pour cheminées et barbecues, Petits tapis de sol, Carpettes en fourrure, Tapis de gymnastique, Linoléum, Linoléum pour sols, Nattes, Tapis pour pistes de ski, tissés avec des cordes, Tapis anti-glissant, Carpettes orientales, Tapis de sol en matières plastiques, Roseau (nattes de -), Descentes de bain (tapis de bain en caoutchouc), Carpettes, Carpettes (sous forme de chemins de sol); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tapis en peau de mouton, Tentures murales apparentées à des tapisseries, Non en matières textiles, Papier peint doublé en matières textiles, Tentures murales en matières textiles, Revêtements de sols en vinyle, Papier peint en vinyle, Papiers peints, Papier peint sous la forme de tentures murales adhésives et décoratives aux dimensions d’une pièce, Papier peint avec un revêtement en matières textiles, Tapis de yoga, Jeux et objets pour jouer, Consoles de jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, Jeux Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

automatiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Machines de jeu vidéo électroniques, Amorces artificielles pour la pêche, Neige artificielle pour arbres de Noël, Jeux à prépaiement automatiques, Housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, Amorces artificielles pour la pêche, Procédés pour queues de billard, Dispositifs à marquer les points pour billards, Bandes de billard, Détecteurs de touche (attirail de pêche), Indicateurs de morsures (accessoires de pêche à la ligne), Chambres à air pour ballons de jeu, Amorces pour pistolets [jouets], Amorces pour pistolets (jouets); Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Craie pour queues de billard, Supports pour arbres de Noël, Arbres de Noël en matières synthétiques, Confettis, Revêtements de skis, Sacs de cricket, Procédés de queues (de billard), Outils d’amélioration du divot [accessoires de golf], Arêtes de skis, Rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement, Manèges forains, Hameçons, Flottes pour la pêche, Machines pour jeux d’argent, Étuis pour crosses de golf, Sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes, Racines pour la pêche; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Boyaux de raquettes, Hameçons (de pêche), Manettes de jeux vidéo, Tournettes pour cerfs-volants, Lignes pour la pêche, Marqueurs (de billard), Mâts pour planches à voile, Objets de cotillons, Danses [cotillons], Rembourrages (de protection) [parties de tenues de sport], Billes de peinture (munitions pour pistolets à peinture) (appareils de sport), Chapeaux de fête en papier, (bouchons de) pistolets [jouets]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Outils de remise en place des mottes de terre (accessoires de golf), Fart pour skis, Protections constituant des parties de tenues de sport, Boyaux de raquettes, Raquettes (cordes pour -), Moulinets pour la pêche, Rouleaux pour bicyclettes fixes d’entraînement, Résine utilisée par les athlètes, Mâts pour planches à voile, Racloirs pour skis, Peaux de phoques [revêtements de skis], Fixations de skis, (arêtes de) skis, (revêtements) de skis, (fart) pour skis; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: (sacs spécialement conçus pour) skis et planches de surf, Machines à sous [machines de jeu], Revêtements de skis, Cordes de raquettes, Sangles pour planches de surf, (sacs spécialement conçus pour skis et) planches de surf, Décors de théâtre (jouets), Procédés (pour queues de billard), Outils (de réparation des mottes de gazon) [accessoires de golf], Fart, Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, Légumes et fruits conservés, surgelés, séchés et cuits; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Gelées, Gelées, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, Huiles et graisses de cuisson, Albumine à usage culinaire, Albumine à usage alimentaire, Lait albumineux, Alginates à usage culinaire, Alginates à usage alimentaire, Lait d’amandes, Boissons à base de lait d’amandes, Amandes préparées, Aloé vera préparé pour l’alimentation humaine, Compote de pommes, Artichauts en conserves, Fèves conservées, Fruits des bois, conservés, Huile d’os [pour l’alimentation], Bouillons; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bouillons (préparations pour faire des -), Concentrés (bouillons), Bouillons (préparations pour faire des
-), Caséine à usage alimentaire, Graisse de coco, Lait de noix de coco, Boissons à base de lait de coco, Huile de coco à usage alimentaire, Huile de colza à usage alimentaire, Concentrés [consommés], concentrés [bouillons], Lait condensé, Huile de maïs à usage alimentaire, Compotes de myrtilles, Crème [produit laitier], Crème (produits laitiers), Croquettes alimentaires, Confits (fruits -), Nids d’oiseau mangeables, Graisses comestibles; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Lait de poule (non alcoolique), Huile d’olive extra vierge à usage alimentaire, Matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles, Filets de poissons, Farine de poisson pour l’alimentation humaine, Mousses de poisson, Œufs de poisson préparés, Conserves depoisson, Poissons, non vivants, Poisson conservé, Produits alimentaires à base de poisson, Huiles de lin alimentaires, Viande lyophilisée, Légumes lyophilisés, Fruits confits, Repas congelés principalement à base de viande, poisson, volaille ou légumes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Tranches de fruits, Gelées de fruits, Pectine de fruits à usage culinaire, Écorces de fruits (zestes), Fruits conservés dans l’alcool, Pulpes de fruits, En-cas à base de fruits, Conserves de fruits, Galbi (plat à base de viande grillée), Gélatine, Gélatines à usage alimentaire, Gingembre [confiture], Ichtyocolle à usage alimentaire, Gelées comestibles, Klippfisk [morue salée et séchée], Varech (grillé), Varech conservé, Lécithine à usage culinaire, Lentilles [légumes]conservées, Huile de lin à usage alimentaire; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Viande lyophilisée, légumes lyophilisés, Huile de maïs à usage alimentaire, Extraits de viande, Gelées de viande, Conserves de viande, Viande conservée, Lait et produits laitiers, Milk-shakes [boissons frappées à base de lait], Succédanés du lait, Champignons conservés, Noix préparées, Lait d’avoine, Huile d’olive comestible, Olives conservées, Oignons [légumes] en conserve, Repas emballés composés essentiellement de viande, poisson, volaille ou légumes, Huile de noix de palmiers [alimentation], Huile de palme [alimentation]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Lait d’arachides, Boissons à base de lait d’arachides, Arachides préparées, Pois conservés, Pectine à usage alimentaire, Pollen préparé pour l’alimentation, Extraits de volaille, Succédanés de viande de volaille, Œufs en poudre, Lait en poudre, Repas pré-emballés composés principalement de gibier, Préparations pour faire des bouillons, Préparations pour faire du potage, Plats préparés essentiellement à base de viande, Poisson, Volaille ou légumes, Plats préparés principalement à base de gibier; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Ail conservé, Lait protéiné, Huile de navette comestible, Présure, Crème de riz, Salé (poisson en saumure), Aliments salés, aliments conservés dans le sel, Noix salées, Graines (transformées), Graines (de tournesol transformées), Huile de sésame à usage alimentaire, Chrysalides de vers à soie pour l’alimentation humaine, Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

Oeufs d’escargots [pour la consommation], Préparations pour faire du potage, Potages, Huile de soja à usage alimentaire, Graines de soja conservées destinées à l’alimentation, lait de soja, Huile de tournesol comestible, Tahini [pâte de graines de sésame], Varech comestible grillé; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Jus de tomates pour la cuisine, Truffes conservées, Truffes conservées, Extraits végétaux à usage culinaire, Jus à base de légumes pour la cuisine, Mousse de légumes, Conserves de légumes, Légumes, cuits, légumes, séchés, Produits transformés à base de légumes, Extrait d’algues à usage alimentaire, Blanc d’œuf, Jaune d’œuf, Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, Gruau de tapioca et sagou, produits faits de de farine et de céréales; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pain, Articles de boulangerie fine et de pâtisserie, Glaces de consommation, Sucre, miel, mélasse, levure, poudre pour faire lever, Sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, Glace à rafraîchir (à savoir eau congelée), Confiserie à base d’amandes, Préparations aromatiques à usage alimentaire, Succédanés du café, Poudre pour faire lever, Propolis, Propolis à usage alimentaire, Vinaigre de bière, Substances aromatiques, y compris les substances aromatiques végétales pour les boissons, à l’exclusion des huiles essentielles; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Liants pour glaces alimentaires, Liants pour glaces alimentaires, Liants pour glaces alimentaires, Petits pains, Farine de sarrasin, Arômes pour boissons, excepté huiles essentielles, Pour gâteaux, Câpres, Sel de céleri, Barres de céréales, Produits à base de céréales, En-cas à base de céréales, Hamburgers au fromage [sandwiches], gommes à macher, Chicorée [succédané du café], Flocons de céréales séchées, Cannelle [épice]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Girofle (clous de -), Boissons à base de cacao et de lait, boissons à base de cacao, Café au lait, Arômes de café, boissons à base de café, Sel de cuisine, Farine de maïs, Crème de tartare à usage alimentaire, Cary [condiment], Poudre séchée de miel à l’état brut [édulcorant naturel], Papier de riz comestible, Essences pour l’alimentation, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Aromates (autres que les huiles essentielles), Boissons (aromates pour -) autres que les huiles essentielles, Aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, Vinaigres aromatisés, Fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé, Fondants [confiserie], Essences pour l’alimentation, à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles, Plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est le riz, Pâtisserie fraîche, Pâtisseries surgelées; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Yaourt glacé [glaces alimentaires], Pâtisseries de fruits, Vinaigre de fruits, Gingembre, Glucose à usage culinaire, Glucose à usage alimentaire, Additifs au gluten à usage culinaire, Gluten à usage alimentaire, Gluten préparé comme aliment, Glaçage de jambons, Miel à base d’herbes, Pastilles de miel aux herbes [produits et articles de confiserie], Barres de céréales hyperprotéinées, Glaces comestibles, Crèmes glacées (liants pour -), Glaçons, Glace brute, naturelle ou artificielle, Thé glacé; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Agents liants pour glaces alimentaires, Glaces (poudres pour glaces comestibles), Infusions non médicales, Riz instantané, Gelée (royale) pour la consommation humaine [non à usage médical], Graines de lin pour l’alimentation humaine, Réglisse [confiserie], Pastilles (confiserie), Macarons [pâtisserie], Farine de maïs, Extrait de malt pour l´alimentation, Maltose, Miel manuka, Attendrir la viande (produits pour -) à usage domestique; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Menthe pour la confiserie, Menthe pour la confiserie, Farine de moutarde, édulcorants naturels, Plats préparés à base de nouilles, Farines de fruits à coque, Sucre de palme, Pâte de fruits, Pastilles (confiserie), Pâte à tarte, Confiserie à base d’arachides, Fécule de pommes de terre, Poudres pour glaces alimentaires, Épices en poudre, Poudres pour la préparation de crèmes glacées, Poudres pour glaces alimentaires, poudres pour la fabrication de crèmes glacées, Produits pour stabiliser la crème fouettée; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Propolis, Propolis à usage alimentaire, Poudings, Miel à l’état brut [édulcorant naturel], Gâteau au riz, Crème de riz, Pâte de riz à usage culinaire, En-cas à base de riz, En-cas à base de riz, Gelée royale, Gelée royale pour l’alimentation humaine, non à usage médical, Sel pour conserver les aliments, sandwiches, Sauces (condiments), Liants pour saucisses, pâtisserie salée; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Eau de mer [pour la cuisine], Sorbets [glaces alimentaires], En-cas à base de riz, Sorbets [glaces alimentaires], Farine de soja, Rouleaux de printemps, Amidon alimentaire, Produits amylacés à usage alimentaire, Produits pour stabiliser la crème fouettée, Sucreries, Sushi, édulcorants (naturels), Taboulé, Farine de tapioca, Boissons à base de thé, Épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, Tartes à la mélasse raffinée; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Pains azyme, Café vert, Préparations végétales remplaçant le café, Vinaigre, Eau de mer [pour la cuisine], Farine de blé, Germes de blé destinés à la consommation humaine, Crème fouettée (produits pour stabiliser la -), Vinaigre de vin, Extraits de levure à usage alimentaire, Extraits de levure pour l’alimentation humaine, Levure À usage culinaire, Kéfir [confiserie], Zéfir [confiserie]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Produits agricoles, de l’aquaculture, horticoles et forestiers à l’état brut et non traités, Graines et semences brutes ou non traitées, Fruits et légumes frais, Herbes fraîches, Plantes et fleurs naturelles, Bulbes de plantes, graines et semences, Animaux vivants, Produits alimentaires et boissons pour animaux et malt, Additifs pour aliments pour animaux, non à usage médical, Semences agricoles, Algues non transformées pour l’alimentation humaine ou animale; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Amandes [fruits], Plants Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

d’aloès, Produits pour l’engraissement des animaux, Aliments pour animaux, Fourrage pour animaux (chaux pour), Produits pour litières, Sable aromatique pour animaux de compagnie [litière], Compositions de fruits frais, Bagasses de canne à sucre [à l’état brut], Sarrasin non transformé, Bulbes, céréales en grains non travaillés, Agrumes frais, Cacao (fèves brutes de -), Fleurs séchées, Herbes séchées pour la décoration; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Graines de lin comestibles non transformées, Graines de lin comestibles non transformées, Sésame comestible non transformé, Produits pour l’engraissement des animaux, De bulbes et de tubercules de fleurs, Fleurs séchées pour la décoration, additifs pour fourrage non à usage médical, Légumes- racines [frais], Herbes potagères, fraîches, Grains [céréales], Graines pour l’alimentation animale, Graines horticoles, Graines hydroponiques, Chaux pour fourrage destiné à l’alimentation animale, Litières pour animaux, Tourbe pour litières; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Animaux aquatiques comestibles vivants, Animaux de laboratoire vivants, Produits pour l’engraissement des animaux, Caroubes brutes, Malt pour brasserie et distillerie, Pâtées, Aliments à base de lait pour animaux, Noix, Herbes fraîches de production biologique, Légumes frais biologiques, Litière à base de tourbe, Piments [plantes], Animaux de compagnie (sable aromatique pour) [litière], Animaux de compagnie (papier sablé pour) [litière]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bulbes de plantes à des fins agricoles, Bulbes de plantes à usage horticole, Embryons de plantes, Semences (graines), Plantes, plantes séchées pour la décoration, Pollen [matière première], protéine pour l’alimentation animale, Quinoa non préparé, Écorces brutes, Vinasse (résidu de vinification), riz non travaillé, Papier sablé pour animaux domestiques [litière], Algues non transformées pour l’alimentation humaine ou animale, Germes [botanique]; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Mélanges de graines [semences] de plantes sauvages, plants, Semences, Semences agricoles, Graines à usage horticole, Graines à planter, Graines préparées pour la consommation animale, Paille [tiges de céréales], Légumes crus non transformés, Épis de maïs doux non transformé [avec ou sans graines], Courges à la moelle, Haricots de Soissons [frais], Pieds de vigne, Couronnes en fleurs naturelles; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Bières, Boissons sans alcool, Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, Jus de fruits gazeux, De bières sans alcool, Vin d’orge [bière], Bières, Moût de bière, Boissons à base de bière, Cocktails à base de bière, Boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes, Amer (bière), Jus de pomme gazéifié, Cocktails sans alcool, Bière aromatisée au café, Jus de fruits concentrés, Boissons énergiques; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Essences pour la préparation de boissons, Extraits de houblon pour la fabrication de la bière, Bières aromatisées, Boissons de fruits, Bière aromatisée aux fruits, Bière de gingembre, Boissons isotoniques, Bière à faible teneur en alcool, Bière de malt, Alcool (boisson sans alcool-), alcoolisées (extraits de fruits non-), Boissons sans alcool à base de jus de fruits, Préparations pour faire des boissons, Préparations pour faire des liqueurs, Sorbets [boissons], Sodas (eaux), Boissons rafraichissantes; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Sorbets (boissons), sirops pour boissons, Sirops pour limonades, Sirops pour limonades, Boissons à base de jus de tomates, Jus végétaux [boissons], Boissons à base de petit-lait, Alcooliques (boissons -) (à l´exception des bières), Boissons alcooliques contenant des fruits, Amers alcooliques, Liqueurs alcooliques, Lait de poule alcoolique, Boissons énergisantes alcooliques, Essences alcooliques, Extraits alcooliques, Boissons de fruits alcoolisées, Punchs alcooliques, Apéritifs; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Baijiu [boisson chinoise d’alcool distillé], amers et bitters, brandy, cidres, Cocktails, Boissons distillées, Liqueurs aromatisées [boissons alcoolisées], Extraits de fruits avec de l’alcool, Gin, Liqueurs, Liqueurs [boissons alcoolisées], Boissons à faible teneur en alcool, À l’exception des bières, Nira [boisson alcoolisée à base de canne à sucre], Boissons alcoolisées prêtes à consommer autres qu’à base de bière, Ron, Boissons à base de rhum, Boissons spiritueuses; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Vodka, Whisky, Vins, Boissons à base de vin, Tabac, Articles pour fumeurs, allumettes, De cendriers pour fumeurs, Cahiers de papier à cigarettes, Étuis pour les cigarettes électroniques, Tabac à chiquer, Étuis, boîtes, présentoirs de cigares, coupe- cigares, Porte-cigares, Douilles à cigarettes, filtres pour cigarettes, Fume-cigarette, Papier à cigarettes, Filtres pour cigarettes, Cigarettes, Cigarettes contenant des succédanés du tabac à usage non médical, Cigarillos, Cigares; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Liquide pour cigarettes électroniques (liquide électronique) contenant des arômes sous forme liquide, utilisé pour la recharge de cartouches pour cigarettes électroniques, Cigarettes électroniques, Cigares électroniques, Narguilés électroniques, de chichas électroniques, Pipes électroniques, Arômes, autres qu’huiles essentielles, pour tabacs, Arômes, autres qu’huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques, Réservoirs à gaz pour briquets; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Herbes à fumer, Briquets pour fumeurs, Solutions liquides pour cigarettes électroniques, Boîtes d’allumettes en métaux précieux, boîtes à allumettes non en métaux précieux, Porte-allumettes, Porte-allumettes en métaux précieux, Porte-allumettes, Non en métaux précieux, boîtes d’allumettes, Bouts pour fume-cigarette, Vaporisateurs oraux pour fumeurs, Vaporisateurs buccaux pour les fumeurs; Services de vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: Cure-pipes, Râteliers à pipes, Pipes pour fumer des succédanés de tabac mentholés, Appareils de poche à rouler les cigarettes, articles pour fumeurs pour cigarettes électroniques, Nettoyants pour pipes, Pipes, Tabac à fumer; Services de Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

vente au détail et Services de vente au détail en ligne en rapport avec la vente des produits suivants: tabac à priser, Tabatières pour le tabac à priser, tabatières en métaux précieux pour le tabac à priser, Tabatières, Non en métaux précieux, Crachoirs pour consommateurs de tabac, Embouts en ambre jaune pour cigares et fume-cigares, Bocaux à tabac, Pipes à tabac, De blagues à tabac; Promotion des ventes pour des tiers; Décoration de vitrines; Recherche de parraineurs; Services de compilation d’informations statistiques; Services de télémarketing; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Location de distributeurs automatiques destinés à la vente; Services d’informations et de conseils liés aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications. Conception et développement de matériel informatique et de logiciels; Authentification d’oeuvres d’art; Ensemencement de nuages; Consultation en matière d’ordinateurs; Programmation pour ordinateurs; Location d’ordinateurs; Consultation en matière de sécurité informatique; Services de surveillance pour systèmes de sécurité informatiques; Analyse de la menace sur la sécurité informatique pour la protection des données; Consultation en matière de logiciels; Élaboration [conception] de logiciels; Conception de systèmes informatiques; Analyse de systèmes informatiques; Services de protection contre les virus informatiques; Établissement de plans pour la construction; Services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique; Conseils en matière d’économie d’énergie; Services de conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; Conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique; Création et maintenance de blogs pour le compte de tiers; Création et entretien de sites web pour des tiers; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; Services de conseillers en matière de sécurité des données; Sécurisation de données; Services de sécurité des informations [firewalls]; Conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques; Conception et développement de systèmes de sécurité de données sur l’internet; Services de dessinateurs pour emballages; Numérisation de documents [scanning]; Services de dessinateurs de mode; Duplication de programmes informatiques; Stockage électronique de données; Services de conception d’art graphique; Hébergement de sites informatiques [sites web]; Hébergement de portails Web; Dessin industriel; Services de conseillers en matière de sécurité sur internet; Sécurité, protection et restauration des technologies de l’information; Services des technologies de l’information; Arpentage; Maintenance de logiciels d’ordinateurs; Maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Essai de matériaux; Recherches en mécanique; Télésurveillance de systèmes informatiques; Surveillance de systèmes de réseau dans le domaine des télécommunications; Services de conseils professionnels dans le domaine de la sécurité informatique; Programmation d’équipements pour le traitement de données; Programmation de programmes de sécurité Internet; Fourniture de moteurs de recherche pour l’internet; Informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; Contrôle de qualité; Récupération de données informatiques; Location de matériel informatique; Location de logiciels informatiques; Service de location d’équipements pour le traitement des données et d’ordinateurs; Location de serveurs web; Recherche concernant les techniques de télécommunications; Recherches en matière de sécurité; Hébergement de serveurs; Services d’un programmeur; Services de courtiers et fournisseurs d’informations, à savoir recherche de produits pour le compte de tiers; Expertises [travaux d’ingénieurs]; Services techniques concernant la projection et la planification d’équipements de télécommunications; Services d’assistance technique liés aux télécommunications et aux appareils; Services de conseils en technologies des télécommunications; Désimlockage de téléphones mobiles; Mise à jour de logiciels; Services de mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Services de prévision météorologique; Conception de portails Web; Conseils en conception de sites web; Services d’information et de conseil liés aux services précités; Services d’informations et conseils relatifs aux services précités fournis sur un réseau de télécommunications; Estimation en matière de laine; Services de conseils et d’informations concernant les services précités fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet ». L’opposante soutient que les « cosmétiques ; crèmes pour le cuir ; dentifrices ; dépilatoires ; huiles essentielles ; Lessives ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; parfums ; préparations pour abraser ; préparations pour dégraisser ; préparations pour polir ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; rouge à lèvres ; savons ; bois de feu ; bougies pour l’éclairage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; gaz d’éclairage ; graisses industrielles ; Huiles industrielles ; lubrifiants ; matières éclairantes ; mèches pour l’éclairage ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; articles pour pansements ; compléments alimentaires ; culottes hygiéniques ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants ; fongicides ; herbes médicinales ; herbicides ; matières pour empreintes dentaires ; matières pour plomber les dents ; parasiticides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations pour le bain à usage médical ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits hygiéniques pour la médecine ; Produits pharmaceutiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; serviettes hygiéniques ; shampooings médicamenteux ; tisanes médicinales ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; céréales en grains non travaillés ; coquillages vivants ; crustacés vivants ; fleurs naturelles ; fourrages ; fruits frais ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; légumes frais ; malt ; plantes ; plantes naturelles ; plants ; Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; administration commerciale ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

comptabilité ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; location d’espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; optimisation du trafic pour sites internet ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; portage salarial ; publication de textes publicitaires ; Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; services de gestion informatisée de fichiers ; services de photocopie ; services d’intermédiation commerciale ; ventes en ligne sur site internet de matières premières pour diverses applications professionnels y compris pour les produits cosmétiques et produits beauté ; analyse de systèmes informatiques ; architecture ; audits en matière d’énergie ; authentification d’oeuvres d’art ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; conseils en technologie de l’information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; développement de logiciels ; développement d’ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; hébergement de serveurs ; informatique en nuage ; installation de logiciels ; location de logiciels ; logiciels en tant que service (SaaS) ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; recherches technologiques ; services de conception d’art graphique ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stockage électronique de données ; stylisme (esthétique industrielle) » de la demande d’enregistrement contestée sont identiques ou similaires aux produits et services invoqués de la marque antérieure.

La société opposante soutient que les produits et services de la demande d’enregistrement contestée sont identiques et similaires à certains produits et services de la marque antérieure invoquée.

Les produits et services suivants de la demande d’enregistrement : « cosmétiques ; crèmes pour le cuir ; dentifrices ; dépilatoires ; huiles essentielles ; Lessives ; lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; parfums ; préparations pour abraser ; préparations pour dégraisser ; préparations pour polir ; produits de démaquillage ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; rouge à lèvres ; savons ; bois de feu ; bougies pour l’éclairage ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; gaz d’éclairage ; graisses industrielles ; Huiles industrielles ; lubrifiants ; matières éclairantes ; mèches pour l’éclairage ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; articles pour pansements ; compléments alimentaires ; culottes hygiéniques ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants. fongicides ; herbes médicinales ; herbicides ; matières pour empreintes dentaires ; matières pour plomber les dents ; parasiticides ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations pour le bain à usage médical ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits hygiéniques pour la médecine ; Produits pharmaceutiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits vétérinaires ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; serviettes hygiéniques ; shampooings médicamenteux ; tisanes médicinales ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; céréales en grains non travaillés ; coquillages vivants ; crustacés vivants ; fleurs naturelles ; fourrages ; fruits frais ; gazon naturel ; insectes comestibles vivants ; légumes frais ; malt ; plantes ; plantes naturelles ; plants ; Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; administration commerciale ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion de matériel publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; location d’espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; optimisation du trafic pour sites internet ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; portage salarial ; publication de textes publicitaires ; Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; services de gestion informatisée de fichiers ; services de photocopie ; services d’intermédiation commerciale ; ventes en ligne sur site internet de matières premières pour diverses applications professionnels y compris pour les produits cosmétiques et produits beauté ; analyse de systèmes informatiques ; architecture ; audits en matière d’énergie ; authentification d’oeuvres d’art ; conception de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; conseils en technologie de l’information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; développement de logiciels ; développement d’ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; installation de logiciels ; location de logiciels ; logiciels en tant que service (SaaS) ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ; recherches technologiques ; services de conception d’art graphique ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; stockage électronique de données ; stylisme (esthétique industrielle) » apparaissent identiques et Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

similaires à certains produits et services de la marque antérieure. A cet égard, il est expressément renvoyé aux arguments développés par l’opposant, que l’Institut fait siens et auxquels la société déposante n’a pas répondu.

En revanche, les services d’ « hébergement de serveurs ; informatique en nuage » de la demande d’enregistrement, qui s’entendent de prestations consistant à accueillir des centres informatiques tiers et des prestations visant à exploiter la puissance de calcul ou de stockage de serveurs informatiques distants par l’intermédiaire d’un réseau, n’apparaissent manifestement pas identiques aux services d’ « Ensemencement de nuages » de la marque antérieure, ces derniers désignant des prestations ayant recours à des techniques agissant sur les nuages en vue de provoquer une modification de leur structure, leur dissipation ou des précipitations. Il ne s’agit donc pas de services identiques.

Le service de « comptabilité » de la demande d’enregistrement n’est pas uni par un lien étroit et obligatoire aux services de « Gestion commerciale de points de vente au détail ; Services de gestion commerciale » de la marque antérieure. En effet, les premiers ne sont pas destinés nécessairement ni exclusivement à la prestation des seconds. Ils ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires.

Les « services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) » de la demande d’enregistrement ne sont pas unis par un lien étroit et obligatoire aux « services de revue de presse » de la marque antérieure. En effet, les premiers peuvent être fournis sans nécessairement avoir recours aux seconds. Ils ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires.

Le service de « décoration intérieure » de la demande d’enregistrement n’est pas uni par un lien étroit et obligatoire aux services d’ « Établissement de plans pour la construction » de la marque antérieure. En effet, le premier peut être fourni sans le recours aux seconds. Ils ne sont donc pas complémentaires ni, dès lors, similaires.

Par conséquent, les produits et services de la demande d’enregistrement contestée apparaissent, en partie, identiques et similaires à certains des produits et services de la marque antérieure invoquée.

Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe alphanumérique O22 reproduit ci-dessous :

La marque antérieure porte sur le signe alphanumérique O2 reproduit ci-dessous :

La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou des services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

A supposer que le signe contesté soit perçu par le consommateur comme composé de la voyelle O suivi du nombre 22 et la marque antérieure, comme constituée de la voyelle 0 suivi du chiffre 2, les signes ont en commun l’ensemble alphanumérique O2. Toutefois, cette seule circonstance ne saurait suffire à créer un risque de confusion dans l’esprit Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

du public, dès lors que les signes en présence, pris dans leur ensemble, possèdent des différences propres à les distinguer nettement.

En effet, visuellement et phonétiquement, la présence du chiffre 2 en finale du signe contesté engendre des différences de longueur, de rythme (quatre temps pour le signe contesté, deux temps pour la marque antérieure) et de sonorités finales [vin-te-deu] / [deu], ce qui leur confère une physionomie et une prononciation différentes.

A cet égard, si comme le soutient la société opposante, la marque antérieure sera plus facilement lue comme la lettre O suivie du chiffre 2, en raison de la référence à la formule chimique de l’oxygène, il ne peut être soutenu qu’il en sera de même pour le signe contesté : en effet, par la présence du doublement du chiffre 2, le consommateur verra le numéro 22, lequel ne comporte aucune référence à l’oxygène. Ainsi, le chiffre 22 du signe contesté sera prononcé [vin-te-deu] et non [deu-deu], contrairement à ce que soutient la société opposante.

En outre, il n’est pas exclu que le signe contesté soit perçu comme composé du chiffre 0 (prononcé [zé-ro]) suivi du nombre 22, ce qui a pour effet de renforcer les différences phonétiques existant entre les signes.

En tout état de cause, les différences précitées sont d’autant plus perceptibles qu’elles portent sur des éléments verbaux courts et donc facilement mémorisables, de sorte qu’elles n’échapperont pas à l’attention du consommateur.

Intellectuellement, et ainsi que le reconnait la société opposante, la marque antérieure invoquée peut faire référence à la formule chimique de l’oxygène, évocation absente du signe contesté. A cet égard, le doublement du chiffre 2 dans le signe contesté ne pourrait être perçu comme « … la version 2 » du premier, dès lors qu’il n’est pas démontré que la simple présence du chiffre 2 sans autre élément et accolé à un autre chiffre dans une même présentation graphique, sera comprise par le consommateur comme une version 2.

En outre, il ne peut être davantage soutenu que « Les deux signes pourraient être pris pour des signes équivalents, par erreur, le doublement du chiffre « 2 » pouvant ne pas sauter aux yeux du consommateur … ». En effet, et ainsi qu’il l’a été indiqué précédemment, les éléments composant le signe contesté présentent une unité dans leur présentation graphique : ils ont donc tous une égale importance, d’autant plus aisément dans la situation de signes courts. Les chiffres 2 étant simplement accolés sans autre élément permettant de les appréhender séparément, le consommateur appréhendera spontanément le doublement du chiffre 2 comme le numéro 22.

De même, aucun élément ne permet de démontrer que le consommateur percevra le signe contesté comme étant la marque antérieure, mais avec une erreur en raison de la répétition du chiffre 2.

Il en résulte une impression d’ensemble distincte entre les signes, le signe contesté ne pouvant pas être perçu comme une déclinaison de la marque antérieure contrairement à ce que soutient la société opposante.

Le signe alphanumérique contesté O22 n’est donc pas similaire à la marque alphanumérique O2.

Sur l’appréciation globale du risque de confusion

L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

S’il est vrai, comme le relève la société opposante, qu’un faible degré de similitude entre les signes peut être compensé par un degré élevé de similarité entre les produits et services, encore faut-il que les signes en présence présentent un caractère de proximité suffisant pour établir l’existence d’un risque de confusion, ce qui n’est pas le cas en l’espèce.

En l’espèce, en raison de l’absence de similarité entre les signes, il n’existe pas globalement de risque de confusion sur l’origine de ces marques et ce, malgré l’identité et la similarité de certains des produits et services en cause.

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CONCLUSION

En conséquence, le signe alphanumérique contesté 022 peut être adopté comme marque pour désigner des produits et services identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante.

PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article unique : L’opposition est rejetée.

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