Article 2-1 de l'Arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

Article 2-1 de l'Arrêté du 29 juin 1992

Article 2

Article 2-2

Entrée en vigueur le 20 mars 2000

Modifié par : Arrêté du 13 mars 2000, v. init.

En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

[Premier schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie	Professeurs (autres disciplines)	Professeurs du 1^ergrade ou du 2^e grade élus	Maîtres de conférences
Elus	Nommés			Elus	Nommés
3	1	-	2	1	1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie	Professeurs (autres disciplines)	Professeurs du 1^ergrade ou du 2^e grade élus	Maîtres de conférences
Elus	Nommés			Elus	Nommés
1	1	-	1	-	1

[Deuxième schéma]

Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie	Professeurs (autres disci-plines)	Professeurs du premier ou du deuxième grade élus	Maîtres de conférences
Elus	Nommés			Elus	Nommés
3	1	-	-	3	1

Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie	Professeurs (autres disci-plines)	Professeurs du premier ou du deuxième grade élus	Maîtres de conférences
Elus	Nommés			Elus	Nommés
1	1	-	-	1	1

Entrée en vigueur le 20 mars 2000
Modifié par :	Arrêté du 13 mars 2000, v. init.

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