Arrêté du 16 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire (rectificatif)
Arrêté du 16 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des amphibiens et reptiles protégés sur l'ensemble du territoire (rectificatif)
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Rectificatif au Journal officiel du 29 décembre 2004, édition papier, page 22231, 2e colonne, et édition électronique, texte n° 60, article 1er, 1re ligne, entre le mot : « dispositions » et les mots : « de l'article », sont insérés les mots : « du premier alinéa ».