Article 8 de l'Arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de danse.

Article 8 de l'Arrêté du 23 février 2007

Article 7

Article 9

Entrée en vigueur le 21 mars 2007

L'établissement prévoit une procédure de validation des compétences acquises dans un autre cadre, notamment en cas de changement d'établissement en cours de cycle.

Sortie de vigueur le 7 septembre 2025
Abrogé par :	Arrêté du 3 septembre 2025 - art. 14

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