Article 8 de l'Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Article 8 de l'Arrêté du 12 juillet 2007

Article 7

Article 9

Entrée en vigueur le 15 juin 2008

Modifié par : Arrêté du 29 mai 2008 - art. 1

Les arrêtés du 29 avril 1993 et du 21 octobre 1993 susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2011.

Entrée en vigueur le 15 juin 2008
Modifié par :	Arrêté du 29 mai 2008 - art. 1

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