Arrêté du 12 juillet 2007
Article 7 de l'Arrêté du 12 juillet 2007 portant création de la mention « activités physiques et sportives adaptées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Chronologie des versions de l'article
Version07/09/2007
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Version23/06/2017
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Version01/02/2023
Entrée en vigueur le 1 février 2023
Modifié par : Arrêté du 14 octobre 2022 - art. 7
Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ activités physiques et sportives adaptées ” figure en annexe III au présent arrêté.
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