Article Annexe IV de l'Arrêté du 20 mars 2007 portant création du baccalauréat professionnel spécialité "technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre" et fixant ses modalités de préparation et de délivrance

Article Annexe IV de l'Arrêté du 20 mars 2007

Article Annexe III

Entrée en vigueur le 12 juillet 2013

Modifié par : Arrêté du 20 juin 2013 - art. 5

L'annexe sera consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

Entrée en vigueur le 12 juillet 2013
Modifié par :	Arrêté du 20 juin 2013 - art. 5

Sortie de vigueur le 1 janvier 2029
Abrogé par :	Arrêté du 23 janvier 2026 - art. 13

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