Entrée en vigueur le 3 octobre 2012
Modifié par : Arrêté du 19 septembre 2012 - art. 1
Le bureau du conseil scientifique se réunit au moins un mois avant chaque réunion. Ce délai peut être raccourci sur décision du président du conseil scientifique.
Il prépare la réunion plénière notamment en fixant la nature des documents qui seront soumis au conseil scientifique, en désignant des rapporteurs et fixant le calendrier des groupes de travail.
Le président du centre ou son représentant sont invités au bureau du conseil scientifique.