Entrée en vigueur le 1 janvier 1990
METALLURGIE ET TRAVAIL DES METAUX
Comité technique national n° 1
Groupe 1
Taux net de cotisation "A.T." : 2,9
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1001.0
Fabrication de fonte (sans fabrication d'acier).
1001.1
Fabrication de fonte (avec fabrication d'acier, avec ou sans laminage).
1001.2
Fabrication d'acier sans fabrication de fonte (avec ou sans laminage).
1001.3
Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier.
1102.0
Laminage à froid du feuillard d'acier.
1103.0
Etirage et profilage des produits pleins en acier.
1104.0
Profilage des produits plats en acier.
1301.0
Affinage de l'aluminium.
1305.3
Affinage de vieux métaux communs autres que l'aluminium.
2101.0
Grosse forge.
2102.0
Gros emboutissage.
Groupe 2
Taux net de cotisation "A.T." : 2,2
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1303.0
Métallurgie des métaux précieux.
1305.1
Métallurgie du cuivre et de ses alliages.
1310.0
Fabrication de demi-produits en aluminium et autres métaux légers.
1311.0
Fabrication de demi-produits en plomb, zinc et cadmium.
1312.0
Fabrication de demi-produits en cuivre.
1313.0
Fabrication de demi-produits en métaux précieux.
1314.0
Fabrication d'autres demi-produits non ferreux.
2410.1
Fabrication de machines pour les industries textiles.
2411.0
Fabrication de machines pour les industries du papier, du carton et des arts graphiques.
Groupe 3
Taux net de cotisation "A.T." : 4,4
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1101.1
Tréfilage de l'acier.
1101.2
Production des dérivés du fil d'acier.
1101.3
Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en atelier à l'exclusion du transport et de la mise en place des éléments sur les chantiers).
1105.0
Fabrication de tubes en acier.
1302.0
Métallurgie du plomb, du zinc, du cadmium.
1305.0
Métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes.
1305.2
Production d'autres métaux non ferreux.
2001.0
Fonderie, fonderie sur album, fonderie de fonte hydraulique, fonderie de fonte sur modèle.
2001.1
Fonderie d'acier moulé et fonte malléable.
2002.0
Fonderie de cuivre et d'alliage en cuivre.
2002.1
Fonderie sous pression, fonderie des métaux non ferreux autres que le cuivre.
2103.0
Traitement et revêtement des métaux.
2103.1
Emaillage à façon à haute température.
2104.0
Décolletage.
2105.0
Boulonnerie, visserie décolletée.
2106.0
Ateliers de construction métallique.
2108.0
Mécanique générale.
2108.1
Réparateurs mécaniciens non spécialisés.
2108.2
Reconstruction et réparation de machines-outils.
2108.3
Fabrication de manèges pour fêtes foraines.
2108.5
Fabrication de moules pour les industries du caoutchouc, etc.
2108.6
Modeleurs mécaniciens.
2110.0
Fabrication de ressorts.
2113.2
Fabrication de lits et sommiers métalliques.
2117.0
Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense avec outillage mécanique.
2201.0
Fabrication de tracteurs agricoles.
2202.0
Fabrication d'autres matériels agricoles.
2301.0
Fabrication de machines-outils à métaux.
2302.0
Fabrication de machines à bois.
2303.0
Fabrication d'outillage, outils pour machines.
2304.0
Fabrication d'engrenages et organes de transmission.
2304.1
Fabrication de chaînes mécaniques.
2305.0
Fabrication de matériel de soudage.
2409.0
Fabrication de machines pour les industries alimentaires, chimiques, plastiques.
2409.2
Fabrication de machines et accessoires de câblerie.
2501.0
Fabrication de matériel de travaux publics.
2502.0
Fabrication de matériel pour la préparation mécanique des minerais et matériaux.
2502.1
Fabrication de matériel pour les industries de la céramique et du verre.
2502.2
Fabrication de matériels spéciaux pour les industries métallurgiques.
2502.3
Fabrication de matériel pour fonderie.
2502.4
Fabrication de matériel fixe pour chemins de fer.
2503.0
Fabrication de matériel de levage et de manutention.
2503.1
Fabrication d'appareils de levage et de manutention de série.
2504.0
Fabrication de matériels de mines et de forage.
2601.0
Fabrication de véhicules blindés.
2819.0
Fabrication et installation d'ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques.
3002.1
Fabrication de tous appareils de chauffage domestique et de cuisine associée à une activité de fonderie.
3115.0
Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme.
3121.0
Fabrication et réparation de matériel ferroviaire roulant et d'autres matériels de transports guidés.
3402.0
Fabrication de machines diverses pour l'essai des métaux.
Groupe 4
Taux net de cotisation "A.T." : 9,2
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2108.4
Travaux de montage, démontage, entretien de matériels divers dans les usines.
2408.1
Fabrication de chaudronnerie lourde.
2408.4
Fabrication de tôles façonnées diverses.
Groupe 5
Taux net de cotisation "A.T." : 3,3
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2402.0
Fabrication et installation de fours.
2403.0
Fabrication de matériel aéraulique et thermique.
2403.1
Fabrication et installation associées de matériel aéraulique et thermique.
2404.0
Fabrication de moteurs à combustion interne autre que pour l'automobile et l'aéronautique.
2405.0
Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques.
2406.0
Fabrication de compresseurs.
2406.1
Fabrication de pompes.
2406.2
Fabrication de matériel d'incendie.
2407.0
Fabrication de turbines thermiques.
2407.1
Fabrication de turbines hydrauliques et d'équipements de barrages.
3001.0
Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques.
3002.0
Fabrication d'appareils ménagers de cuisine, de chauffage de l'eau et de chauffage de l'air non électrique.
Groupe 6
Taux net de cotisation "A.T." : 2,1
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2108.7
Mécanique de précision.
2108.9
Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique).
2115.0
Fabrication de petits articles métalliques.
2115.2
Cartoucherie privée.
2116.0
Frittage des métaux, fabrication d'aimants permanents.
2117.1
Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense sans outillage mécanique.
2303.1
Fabrication de matrices et poinçons.
2303.2
Fabrication d'outillage à base de diamant, de filières de diamant.
2401.0
Robinetterie.
2410.2
Fabrication de peignes pour tissages.
3111.0
Construction de voitures particulières.
3112.0
Construction de caravanes et remorques de tourisme.
3113.0
Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures.
3113.1
Fabrication d'équipements, d'accessoires et de pièces détachées pour l'automobile.
3113.3
Fabrication d'équipements et pièces pour moteurs d'automobiles. Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis.
3113.4
Fabrication de parties d'équipement de carrosserie.
3113.5
Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage.
3114.0
Construction de véhicules utilitaires.
3116.0
Fabrication de motocycles.
3301.0
Construction de cellules d'aéronefs.
3302.0
Fabrication de propulseurs d'aéronefs et d'équipements de propulseurs (y compris la reconstruction de moteurs pour l'aéronautique).
3303.0
Construction d'hélices et moulinets en bois et en métal.
3303.1
Construction et installation de matériels d'équipement d'appareils de bord des aéronefs.
3304.0
Construction d'engins et de lanceurs spatiaux.
3402.2
Fabrication de compteurs d'eau et de liquides divers, de compteurs à gaz, de compteurs pour automobiles, taximètres. Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures.
3402.3
Fabrication de balances de toutes sortes de poids.
3402.4
Fabrication de bascules et ponts-bascules.
3402.7
Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision.
3405.0
Fabrication de matériel photographique et cinématographique.
5401.0
Fabrication de jeux et jouets en métal, jouets automatiques, mécaniques et électriques.
5401.1
Fabrication de voitures d'enfants et d'articles de puériculture.
5402.0
Fabrication d'articles de sport proprement dits, de campement, de canoës et kayaks, etc., dont la matière dominante est le métal.
5406.1
Fabrication d'allume-gaz.
5407.0
Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé.
6604.0
Petits réparateurs mécaniciens spécialisés d'articles métalliques divers.
6604.8
Entreprises indépendantes de service après-vente assurant l'entretien du matériel ménager autre qu'électrique.
Groupe 7
Taux net de cotisation "A.T." : 1,6
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2701.0
Fabrication de matériel de traitement de l'information.
2702.0
Fabrication de machines de bureau.
2815.0
Fabrication d'équipements d'automatisation de processus industriels.
2922.1
Fabrication de supports d'enregistrement (bandes, cassettes, disques).
3401.0
Fabrication d'horlogerie (établisseurs, habilleurs).
3402.1
Fabrication de manomètres et thermomètres métalliques, de pyromètres.
3402.5
Fabrication d'instruments de précision non optiques. Instruments de dessin et compas.
3402.6
Fabrication de matériels de laboratoire.
3403.0
Fabrication de lunettes pour la correction et la protection de la vue.
3404.0
Fabrication d'instruments d'optique et de précision.
3406.0
Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses.
3407.0
Fabrication de roulements.
5404.0
Bijouterie, joaillerie.
5406.0
Fabrication de plumes métalliques et petits instruments de bureau.
5406.2
Fabrication de bimbeloterie en métal.
6603.0
Réparation de montres et horloges de bijouterie.
6604.2
Réparation de machines de bureau, machines à écrire.
Groupe 8
Taux net de cotisation "A.T." : 3,6
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2101.1
Estampage, forge et matriçage (y compris fabrication de fers à boeufs).
2102.1
Découpage, emboutissage.
2102.2
Repoussage des métaux en feuilles.
2102.3
Sciage des métaux.
2102.4
Graveurs, estampeurs.
2105.1
Boulonnerie, visserie forgée.
2107.0
Ateliers de fabrication de menuiserie métallique.
2109.0
Fabrication d'outillage à main, d'outillage électroportatif, d'outillage agricole.
2111.0
Fabrication de quincaillerie.
2112.0
Ferblanterie : articles de ferblanterie, tôlerie.
2112.1
Fabrication d'articles de ménage.
2113.0
Fabrication de coffres-forts.
2113.1
Fabrication de mobilier métallique à usage industriel et commercial.
2113.3
Fabrication de mobilier métallique de ménage et d'intérieur.
2114.0
Fabrication de fûts et tonnelets métalliques.
2114.1
Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras.
2114.2
Fabrication de bouchages métalliques.
2114.3
Fabrication de conditionnement métallique.
2115.1
Fabrication de tuyaux métalliques flexibles.
2409.1
Fabrication de pots à lait et ustensiles industriels de laiterie.
Groupe 9
Taux net de cotisation "A.T." : 1,8
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2112.2
Décoration sur émail. Fabrication de plaques émaillées (sans machines-outils).
2112.4
Fabrication de rasoirs (sauf électriques), de lames de rasoirs, de lames de rasoirs mécaniques.
2112.6
Fabrication de coutellerie en atelier.
2112.7
Fabrication de coutellerie à domicile.
2410.0
Fabrication de machines à coudre industrielles.
2602.0
Fabrication d'armes et munitions de guerre.
2821.1
Montage de petit matériel ou de petit appareillage électrique et radio-électrique sans outillage mécanique : dédoublage, clivage, palmerage, triage et comptage du mica.
2824.0
Fabrication de lampes électriques.
2911.0
Fabrication et installation de matériels télégraphiques et téléphoniques. Installation de matériels télégraphiques et téléphoniques.
2912.0
Fabrication d'appareils de radiologie et d'électronique médicale.
2913.0
Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de mesure.
2914.0
Fabrication de matériel professionnel électronique et radio-électrique.
2914.1
Construction de matériels électriques spéciaux de bord des aéronefs.
2914.2
Construction de matériels radio-électriques spéciaux de bord des aéronefs.
2914.3
Construction de matériels électroniques de bord des aéronefs.
2915.0
Fabrication de composants passifs, de pièces détachées et accessoires radio-électriques.
2916.0
Fabrication de tubes électroniques et semi-conducteurs.
2921.0
Fabrication d'appareils radiorécepteurs et de téléviseurs.
2922.0
Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image.
3113.2
Fabrication d'équipement électrique d'automobile.
3116.1
Fabrication de cycles.
3117.0
Fabrication de pièces et équipements pour cycles et motocycles.
3303.2
Construction et installation de matériels d'armement de bord des aéronefs.
3401.1
Fabrication de pièces détachées et manufacture d'horlogerie.
6441.0
Réparation de cycles et de motocycles.
6506.1
Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile.
6604.1
Repassage de couteaux, ciseaux.
Groupe 10
Taux net de cotisation "A.T." : 5,0
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2408.0
Fabrication de chaudières, de générateurs de vapeur et d'accessoires.
2408.2
Fabrication de citernes, réservoirs.
2408.3
Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux.
2408.5
Soudure.
3202.0
Construction de navires de marine marchande (en acier).
3203.0
Construction d'autres bateaux en acier.
3204.0
Fabrication et pose d'équipements spécifiques de bord.
3204.1
Entreprises de peinture de navires.
3205.0
Réparations de navires en acier.
5540.0
Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels.
Groupe 11
Taux net de cotisation "A.T." : 2,8
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1105.1
Fabrication de tubes isolateurs.
2403.3
Fabrication de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.
2403.4
Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.
2409.3
Fabrication de machines à chaussures.
2504.1
Fabrication de matériel de petite traction électrique sur rails.
2810.0
Fabrication d'équipements de distribution de commande à basse tension, d'applications de l'électronique de puissance.
2811.0
Fabrication de matériel électrique de grande puissance ou à haute tension.
2812.0
Fabrication d'appareillage industriel à basse tension de relais.
2812.1
Fabrication de matériel de signalisation.
2813.0
Fabrication de machines tournantes et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance.
2814.0
Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre et céramique.
2816.0
Réparation de gros matériel électrique.
2817.0
Fabrication de matériel d'éclairage.
2818.0
Fabrication de fils et câbles isolés pour l'électricité.
2821.0
Fabrication d'appareillage électrique d'installation.
2822.0
Fabrication de piles électriques et appareils d'éclairage à bas voltage.
2823.0
Fabrication d'accumulateurs.
2915.1
Fabrication de condensateurs fixes.
3001.1
Fabrication de machines à laver le linge et à laver la vaisselle.
3003.0
Fabrication d'autres appareils d'équipement ménager (électrique ou non), y compris machines à coudre et à tricoter familiales.
3114.1
Fabrication de matériel de petite traction électrique sur route.
6602.0
Réparation d'appareils électriques pour le ménage. Réparation de récepteurs de radio et de télévision.
Groupe 12
Taux net de cotisation "A.T." : 3,5
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2202.1
Réparation de machines agricoles, y compris ateliers de maréchaux-ferrants.
5601.0
Démolition d'automobiles.
6503.0
Commerce de véhicules automobiles (avec atelier de réparation).
6503.1
Importation d'automobiles neuves. Concessionnaires et agents exclusifs des sociétés françaises et étrangères de construction de véhicules automobiles.
6503.2
Garage avec atelier de réparation.
6503.3
Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles.
6506.0
Réparation de véhicules automobiles (non annexée à un garage).
6506.2
Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage).
Groupe 13
Taux net de cotisation "A.T." : 1,5
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
3406.1
Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire.
Groupe 14
Taux net de cotisation "A.T." : Taux national
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
8301.0
Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique, radio-électrique et de l'électronique.
Comité technique national n° 1
Groupe 1
Taux net de cotisation "A.T." : 2,9
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1001.0
Fabrication de fonte (sans fabrication d'acier).
1001.1
Fabrication de fonte (avec fabrication d'acier, avec ou sans laminage).
1001.2
Fabrication d'acier sans fabrication de fonte (avec ou sans laminage).
1001.3
Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni fabrication d'acier.
1102.0
Laminage à froid du feuillard d'acier.
1103.0
Etirage et profilage des produits pleins en acier.
1104.0
Profilage des produits plats en acier.
1301.0
Affinage de l'aluminium.
1305.3
Affinage de vieux métaux communs autres que l'aluminium.
2101.0
Grosse forge.
2102.0
Gros emboutissage.
Groupe 2
Taux net de cotisation "A.T." : 2,2
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1303.0
Métallurgie des métaux précieux.
1305.1
Métallurgie du cuivre et de ses alliages.
1310.0
Fabrication de demi-produits en aluminium et autres métaux légers.
1311.0
Fabrication de demi-produits en plomb, zinc et cadmium.
1312.0
Fabrication de demi-produits en cuivre.
1313.0
Fabrication de demi-produits en métaux précieux.
1314.0
Fabrication d'autres demi-produits non ferreux.
2410.1
Fabrication de machines pour les industries textiles.
2411.0
Fabrication de machines pour les industries du papier, du carton et des arts graphiques.
Groupe 3
Taux net de cotisation "A.T." : 4,4
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1101.1
Tréfilage de l'acier.
1101.2
Production des dérivés du fil d'acier.
1101.3
Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en atelier à l'exclusion du transport et de la mise en place des éléments sur les chantiers).
1105.0
Fabrication de tubes en acier.
1302.0
Métallurgie du plomb, du zinc, du cadmium.
1305.0
Métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes.
1305.2
Production d'autres métaux non ferreux.
2001.0
Fonderie, fonderie sur album, fonderie de fonte hydraulique, fonderie de fonte sur modèle.
2001.1
Fonderie d'acier moulé et fonte malléable.
2002.0
Fonderie de cuivre et d'alliage en cuivre.
2002.1
Fonderie sous pression, fonderie des métaux non ferreux autres que le cuivre.
2103.0
Traitement et revêtement des métaux.
2103.1
Emaillage à façon à haute température.
2104.0
Décolletage.
2105.0
Boulonnerie, visserie décolletée.
2106.0
Ateliers de construction métallique.
2108.0
Mécanique générale.
2108.1
Réparateurs mécaniciens non spécialisés.
2108.2
Reconstruction et réparation de machines-outils.
2108.3
Fabrication de manèges pour fêtes foraines.
2108.5
Fabrication de moules pour les industries du caoutchouc, etc.
2108.6
Modeleurs mécaniciens.
2110.0
Fabrication de ressorts.
2113.2
Fabrication de lits et sommiers métalliques.
2117.0
Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense avec outillage mécanique.
2201.0
Fabrication de tracteurs agricoles.
2202.0
Fabrication d'autres matériels agricoles.
2301.0
Fabrication de machines-outils à métaux.
2302.0
Fabrication de machines à bois.
2303.0
Fabrication d'outillage, outils pour machines.
2304.0
Fabrication d'engrenages et organes de transmission.
2304.1
Fabrication de chaînes mécaniques.
2305.0
Fabrication de matériel de soudage.
2409.0
Fabrication de machines pour les industries alimentaires, chimiques, plastiques.
2409.2
Fabrication de machines et accessoires de câblerie.
2501.0
Fabrication de matériel de travaux publics.
2502.0
Fabrication de matériel pour la préparation mécanique des minerais et matériaux.
2502.1
Fabrication de matériel pour les industries de la céramique et du verre.
2502.2
Fabrication de matériels spéciaux pour les industries métallurgiques.
2502.3
Fabrication de matériel pour fonderie.
2502.4
Fabrication de matériel fixe pour chemins de fer.
2503.0
Fabrication de matériel de levage et de manutention.
2503.1
Fabrication d'appareils de levage et de manutention de série.
2504.0
Fabrication de matériels de mines et de forage.
2601.0
Fabrication de véhicules blindés.
2819.0
Fabrication et installation d'ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques.
3002.1
Fabrication de tous appareils de chauffage domestique et de cuisine associée à une activité de fonderie.
3115.0
Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme.
3121.0
Fabrication et réparation de matériel ferroviaire roulant et d'autres matériels de transports guidés.
3402.0
Fabrication de machines diverses pour l'essai des métaux.
Groupe 4
Taux net de cotisation "A.T." : 9,2
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2108.4
Travaux de montage, démontage, entretien de matériels divers dans les usines.
2408.1
Fabrication de chaudronnerie lourde.
2408.4
Fabrication de tôles façonnées diverses.
Groupe 5
Taux net de cotisation "A.T." : 3,3
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2402.0
Fabrication et installation de fours.
2403.0
Fabrication de matériel aéraulique et thermique.
2403.1
Fabrication et installation associées de matériel aéraulique et thermique.
2404.0
Fabrication de moteurs à combustion interne autre que pour l'automobile et l'aéronautique.
2405.0
Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques.
2406.0
Fabrication de compresseurs.
2406.1
Fabrication de pompes.
2406.2
Fabrication de matériel d'incendie.
2407.0
Fabrication de turbines thermiques.
2407.1
Fabrication de turbines hydrauliques et d'équipements de barrages.
3001.0
Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques.
3002.0
Fabrication d'appareils ménagers de cuisine, de chauffage de l'eau et de chauffage de l'air non électrique.
Groupe 6
Taux net de cotisation "A.T." : 2,1
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2108.7
Mécanique de précision.
2108.9
Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique).
2115.0
Fabrication de petits articles métalliques.
2115.2
Cartoucherie privée.
2116.0
Frittage des métaux, fabrication d'aimants permanents.
2117.1
Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense sans outillage mécanique.
2303.1
Fabrication de matrices et poinçons.
2303.2
Fabrication d'outillage à base de diamant, de filières de diamant.
2401.0
Robinetterie.
2410.2
Fabrication de peignes pour tissages.
3111.0
Construction de voitures particulières.
3112.0
Construction de caravanes et remorques de tourisme.
3113.0
Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures.
3113.1
Fabrication d'équipements, d'accessoires et de pièces détachées pour l'automobile.
3113.3
Fabrication d'équipements et pièces pour moteurs d'automobiles. Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis.
3113.4
Fabrication de parties d'équipement de carrosserie.
3113.5
Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage.
3114.0
Construction de véhicules utilitaires.
3116.0
Fabrication de motocycles.
3301.0
Construction de cellules d'aéronefs.
3302.0
Fabrication de propulseurs d'aéronefs et d'équipements de propulseurs (y compris la reconstruction de moteurs pour l'aéronautique).
3303.0
Construction d'hélices et moulinets en bois et en métal.
3303.1
Construction et installation de matériels d'équipement d'appareils de bord des aéronefs.
3304.0
Construction d'engins et de lanceurs spatiaux.
3402.2
Fabrication de compteurs d'eau et de liquides divers, de compteurs à gaz, de compteurs pour automobiles, taximètres. Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures.
3402.3
Fabrication de balances de toutes sortes de poids.
3402.4
Fabrication de bascules et ponts-bascules.
3402.7
Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision.
3405.0
Fabrication de matériel photographique et cinématographique.
5401.0
Fabrication de jeux et jouets en métal, jouets automatiques, mécaniques et électriques.
5401.1
Fabrication de voitures d'enfants et d'articles de puériculture.
5402.0
Fabrication d'articles de sport proprement dits, de campement, de canoës et kayaks, etc., dont la matière dominante est le métal.
5406.1
Fabrication d'allume-gaz.
5407.0
Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé.
6604.0
Petits réparateurs mécaniciens spécialisés d'articles métalliques divers.
6604.8
Entreprises indépendantes de service après-vente assurant l'entretien du matériel ménager autre qu'électrique.
Groupe 7
Taux net de cotisation "A.T." : 1,6
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2701.0
Fabrication de matériel de traitement de l'information.
2702.0
Fabrication de machines de bureau.
2815.0
Fabrication d'équipements d'automatisation de processus industriels.
2922.1
Fabrication de supports d'enregistrement (bandes, cassettes, disques).
3401.0
Fabrication d'horlogerie (établisseurs, habilleurs).
3402.1
Fabrication de manomètres et thermomètres métalliques, de pyromètres.
3402.5
Fabrication d'instruments de précision non optiques. Instruments de dessin et compas.
3402.6
Fabrication de matériels de laboratoire.
3403.0
Fabrication de lunettes pour la correction et la protection de la vue.
3404.0
Fabrication d'instruments d'optique et de précision.
3406.0
Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses.
3407.0
Fabrication de roulements.
5404.0
Bijouterie, joaillerie.
5406.0
Fabrication de plumes métalliques et petits instruments de bureau.
5406.2
Fabrication de bimbeloterie en métal.
6603.0
Réparation de montres et horloges de bijouterie.
6604.2
Réparation de machines de bureau, machines à écrire.
Groupe 8
Taux net de cotisation "A.T." : 3,6
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2101.1
Estampage, forge et matriçage (y compris fabrication de fers à boeufs).
2102.1
Découpage, emboutissage.
2102.2
Repoussage des métaux en feuilles.
2102.3
Sciage des métaux.
2102.4
Graveurs, estampeurs.
2105.1
Boulonnerie, visserie forgée.
2107.0
Ateliers de fabrication de menuiserie métallique.
2109.0
Fabrication d'outillage à main, d'outillage électroportatif, d'outillage agricole.
2111.0
Fabrication de quincaillerie.
2112.0
Ferblanterie : articles de ferblanterie, tôlerie.
2112.1
Fabrication d'articles de ménage.
2113.0
Fabrication de coffres-forts.
2113.1
Fabrication de mobilier métallique à usage industriel et commercial.
2113.3
Fabrication de mobilier métallique de ménage et d'intérieur.
2114.0
Fabrication de fûts et tonnelets métalliques.
2114.1
Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras.
2114.2
Fabrication de bouchages métalliques.
2114.3
Fabrication de conditionnement métallique.
2115.1
Fabrication de tuyaux métalliques flexibles.
2409.1
Fabrication de pots à lait et ustensiles industriels de laiterie.
Groupe 9
Taux net de cotisation "A.T." : 1,8
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2112.2
Décoration sur émail. Fabrication de plaques émaillées (sans machines-outils).
2112.4
Fabrication de rasoirs (sauf électriques), de lames de rasoirs, de lames de rasoirs mécaniques.
2112.6
Fabrication de coutellerie en atelier.
2112.7
Fabrication de coutellerie à domicile.
2410.0
Fabrication de machines à coudre industrielles.
2602.0
Fabrication d'armes et munitions de guerre.
2821.1
Montage de petit matériel ou de petit appareillage électrique et radio-électrique sans outillage mécanique : dédoublage, clivage, palmerage, triage et comptage du mica.
2824.0
Fabrication de lampes électriques.
2911.0
Fabrication et installation de matériels télégraphiques et téléphoniques. Installation de matériels télégraphiques et téléphoniques.
2912.0
Fabrication d'appareils de radiologie et d'électronique médicale.
2913.0
Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de mesure.
2914.0
Fabrication de matériel professionnel électronique et radio-électrique.
2914.1
Construction de matériels électriques spéciaux de bord des aéronefs.
2914.2
Construction de matériels radio-électriques spéciaux de bord des aéronefs.
2914.3
Construction de matériels électroniques de bord des aéronefs.
2915.0
Fabrication de composants passifs, de pièces détachées et accessoires radio-électriques.
2916.0
Fabrication de tubes électroniques et semi-conducteurs.
2921.0
Fabrication d'appareils radiorécepteurs et de téléviseurs.
2922.0
Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image.
3113.2
Fabrication d'équipement électrique d'automobile.
3116.1
Fabrication de cycles.
3117.0
Fabrication de pièces et équipements pour cycles et motocycles.
3303.2
Construction et installation de matériels d'armement de bord des aéronefs.
3401.1
Fabrication de pièces détachées et manufacture d'horlogerie.
6441.0
Réparation de cycles et de motocycles.
6506.1
Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile.
6604.1
Repassage de couteaux, ciseaux.
Groupe 10
Taux net de cotisation "A.T." : 5,0
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2408.0
Fabrication de chaudières, de générateurs de vapeur et d'accessoires.
2408.2
Fabrication de citernes, réservoirs.
2408.3
Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux.
2408.5
Soudure.
3202.0
Construction de navires de marine marchande (en acier).
3203.0
Construction d'autres bateaux en acier.
3204.0
Fabrication et pose d'équipements spécifiques de bord.
3204.1
Entreprises de peinture de navires.
3205.0
Réparations de navires en acier.
5540.0
Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels.
Groupe 11
Taux net de cotisation "A.T." : 2,8
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
1105.1
Fabrication de tubes isolateurs.
2403.3
Fabrication de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.
2403.4
Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.
2409.3
Fabrication de machines à chaussures.
2504.1
Fabrication de matériel de petite traction électrique sur rails.
2810.0
Fabrication d'équipements de distribution de commande à basse tension, d'applications de l'électronique de puissance.
2811.0
Fabrication de matériel électrique de grande puissance ou à haute tension.
2812.0
Fabrication d'appareillage industriel à basse tension de relais.
2812.1
Fabrication de matériel de signalisation.
2813.0
Fabrication de machines tournantes et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance.
2814.0
Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre et céramique.
2816.0
Réparation de gros matériel électrique.
2817.0
Fabrication de matériel d'éclairage.
2818.0
Fabrication de fils et câbles isolés pour l'électricité.
2821.0
Fabrication d'appareillage électrique d'installation.
2822.0
Fabrication de piles électriques et appareils d'éclairage à bas voltage.
2823.0
Fabrication d'accumulateurs.
2915.1
Fabrication de condensateurs fixes.
3001.1
Fabrication de machines à laver le linge et à laver la vaisselle.
3003.0
Fabrication d'autres appareils d'équipement ménager (électrique ou non), y compris machines à coudre et à tricoter familiales.
3114.1
Fabrication de matériel de petite traction électrique sur route.
6602.0
Réparation d'appareils électriques pour le ménage. Réparation de récepteurs de radio et de télévision.
Groupe 12
Taux net de cotisation "A.T." : 3,5
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
2202.1
Réparation de machines agricoles, y compris ateliers de maréchaux-ferrants.
5601.0
Démolition d'automobiles.
6503.0
Commerce de véhicules automobiles (avec atelier de réparation).
6503.1
Importation d'automobiles neuves. Concessionnaires et agents exclusifs des sociétés françaises et étrangères de construction de véhicules automobiles.
6503.2
Garage avec atelier de réparation.
6503.3
Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles.
6506.0
Réparation de véhicules automobiles (non annexée à un garage).
6506.2
Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage).
Groupe 13
Taux net de cotisation "A.T." : 1,5
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
3406.1
Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire.
Groupe 14
Taux net de cotisation "A.T." : Taux national
Numéros du risque (sécurité sociale)
Nature du risque
8301.0
Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique, radio-électrique et de l'électronique.