Article 15 de l'Arrêté du 23 février 2007 relatif à l'organisation du cycle d'enseignement professionnel initial et du diplôme national d'orientation professionnelle de musique

Article 15 de l'Arrêté du 23 février 2007

Article 14Article 16

Entrée en vigueur le 21 mars 2007

L'épreuve d'évaluation terminale du module principal est organisée par la région. Cette épreuve peut être organisée par plusieurs régions.

Sortie de vigueur le 7 septembre 2025
Abrogé par :	Arrêté du 3 septembre 2025 - art. 14

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