Article 3 de l'Arrêté du 24 octobre 1979 SURFACES MINIMA D'INSTALLATION ET COEFFICIENTS D'EQUIVALENCE EN MATIERE DE CUMULS D'EXPLOITATIONS OU DE FONDS AGRICOLES DANS DIVERS DEPARTEMENTS - ARDECHE

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Version09/11/1979

Entrée en vigueur le 9 novembre 1979

Les coefficients d'équivalence applicables aux cultures spécialisées visées à l'article 188-3 du Code rural sont fixées comme suit :
Cultures légumières de plein champ non irriguées : 3
Cultures légumières de plein champ irriguées et asperges : 5
Cultures maraîchères : 6
Cultures annuelles sous tunnels plastiques : 12
Vignes C.C. : 2,5
Vignes A.O.C. : 3,5
Cultures fruitières : 4
Petits fruits (fraises, cassis, framboises, groseilles) : 5
Pépinières : 10
Cultures florales de plein air : 15
Cultures froides sous serres froides : 40
Cultures froides sous serres chauffées : 80
Tabac : 5
Plantes à parfum et médicinales : 2
Landes (jusqu'à 50 ha) : 0,4
Landes (au-delà de 50 ha) : 0,2
Pisciculture en bassins : 200.
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Entrée en vigueur le 9 novembre 1979

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