Entrée en vigueur le 20 novembre 1987
Modifié par : Arrêté 1987-11-02 art. 1, art. 4 1° 2° JORF 20 novembre 1987
1.1 Définition générale :
Le présent cahier des charges s'applique aux avertisseurs sonores spéciaux émettant des sons alternés et destinés à être montés sur les véhicules autorisés à être équipés des feux spéciaux de catégorie B prévus à l'article R. 92 (5°) du code de la route.
1.2. Définition de la notion de "type" :
Par avertisseurs sonores spéciaux de "types" différents, on entend des avertisseurs sonores spéciaux présentant entre eux des différences essentielles, ces différences pouvant notamment porter sur :
La marque de fabrique ou de commerce ;
Les principes de fonctionnement des avertisseurs sonores spéciaux ;
La forme extérieure du boîtier ;
La forme et les dimensions de la membrane ;
La forme ou le genre de l'orifice d'émissions des sons ;
La tension nominale d'alimentation ;
La pression nominale de fonctionnement dans le cas des avertisseurs alimentés par une source d'air comprimé.
Le présent cahier des charges s'applique aux avertisseurs sonores spéciaux émettant des sons alternés et destinés à être montés sur les véhicules autorisés à être équipés des feux spéciaux de catégorie B prévus à l'article R. 92 (5°) du code de la route.
1.2. Définition de la notion de "type" :
Par avertisseurs sonores spéciaux de "types" différents, on entend des avertisseurs sonores spéciaux présentant entre eux des différences essentielles, ces différences pouvant notamment porter sur :
La marque de fabrique ou de commerce ;
Les principes de fonctionnement des avertisseurs sonores spéciaux ;
La forme extérieure du boîtier ;
La forme et les dimensions de la membrane ;
La forme ou le genre de l'orifice d'émissions des sons ;
La tension nominale d'alimentation ;
La pression nominale de fonctionnement dans le cas des avertisseurs alimentés par une source d'air comprimé.