Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 15 janvier 2012
Dernière modification : 15 janvier 2012

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Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « activités pugilistiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 28 juin 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2002
Art. 2
Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe II, annexe III, annexe IV

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 9 juillet 2002
Art. Annexe VI