Arrêté du 29 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « ski alpin »

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 20 janvier 2012
Dernière modification : 20 janvier 2012

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Le ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 142-26, D. 212-67, D. 212-70, D. 212-73 et A. 142-5 à A. 142-14 ;
Vu l'arrêté du 25 octobre 2004 fixant les conditions d'obtention de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option « ski alpin » ;
Vu l'avis de la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 24 novembre 2011,
Arrête :

Article 1

L'arrêté du 25 octobre 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.

Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 octobre 2004
Art. 15
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 octobre 2004
Art. Annexe V