Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
Arrêté du 2 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 19 janvier 2017 |
|---|---|
| Dernière modification : | 19 janvier 2017 |
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Versions du texte
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 30 novembre 2016,
Arrête :
Article 1
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L'arrêté du 25 septembre 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent arrêté.
Article 2
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A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 septembre 2014Art. 7
Article 3
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 25 septembre 2014Art. 8