Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Sur l'arrêté

Entrée en vigueur : 11 mars 2017
Dernière modification : 11 mars 2017

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Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 15 avril 2009 portant création de la mention « baseball, softball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 4
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 6
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 avril 2009
Art. 7