Arrêté du 2 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2024 portant renouvellement de l'agrément des fédérations sportives
Arrêté du 2 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2024 portant renouvellement de l'agrément des fédérations sportives
Sur l'arrêté
| Entrée en vigueur : | 19 janvier 2025 |
|---|---|
| Dernière modification : | 19 janvier 2025 |
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Versions du texte
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2024 portant renouvellement de l'agrément des fédérations sportives,
Arrête :
Article 1
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2024Art. 1
Article 2
Cité dans 0 amendementCité dans 0 commentaireCité dans 0 décision
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 2 janvier 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
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