L'étanchéité et la stabilité des appareils doivent être assurées de façon permanente.
A l'exception des fosses chimiques, tous les appareils doivent être placés à l'extérieur des bâtiments d'habitation.
L'installation d'appareils à l'intérieur des bâtiments d'habitation ne peut être envisagée qu'après avis du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales.
Tout orifice de communication de l'appareil avec l'extérieur est pourvu d'un dispositif empêchant le passage des insectes et des petits animaux.