Entrée en vigueur le 9 avril 1982
Le filtre bactérien doit comporter une accumulation de matériaux remplissant les conditions nécessaires pour servir de support à une flore aérobie et réaliser l'oxydation des matières organiques véhiculées par l'effluent.
Il doit être muni à sa partie basse d'une amenée d'air permettant l'aération efficace de l'ensemble de la masse de ces matériaux et assurant un courant d'air à travers toute la hauteur du filtre et dans toute sa section horizontale.
Le volume des matériaux doit être au moins égal à 1,6 mètre cube pour des logements comprenant jusqu'à six pièces principales. Pour des logements plus importants, il doit être augmenté d'au moins 0,4 mètre cube par pièce supplémentaire.
L'épaisseur des matériaux ne doit pas être inférieure à 1 mètre.
L'alimentation de l'appareil doit être réalisée par un dispositif qui permet l'irrigation de toute la surface des matériaux mis en oeuvre et empêche le ruissellement le long des parois.
Il doit être muni à sa partie basse d'une amenée d'air permettant l'aération efficace de l'ensemble de la masse de ces matériaux et assurant un courant d'air à travers toute la hauteur du filtre et dans toute sa section horizontale.
Le volume des matériaux doit être au moins égal à 1,6 mètre cube pour des logements comprenant jusqu'à six pièces principales. Pour des logements plus importants, il doit être augmenté d'au moins 0,4 mètre cube par pièce supplémentaire.
L'épaisseur des matériaux ne doit pas être inférieure à 1 mètre.
L'alimentation de l'appareil doit être réalisée par un dispositif qui permet l'irrigation de toute la surface des matériaux mis en oeuvre et empêche le ruissellement le long des parois.