Le présent titre concerne les dispositifs d'assainissement autonome des bâtiments d'habitation collectifs, des logements foyers, des logements visés par l'arrêté du 30 janvier 1978, pris en application de l'article R. 111-16 du code de la construction et de l'habitation.
Pour ces bâtiments, une étude particulière de l'assainissement est nécessaire.