Livre Ier : Le droit d'auteur

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Titre Ier : Objet du droit d'auteur

Chapitre Ier : Nature du droit d'auteur

Chapitre II : Oeuvres protégées

Chapitre III : Titulaires du droit d'auteur

Titre II : Droits des auteurs

Chapitre Ier : Droits moraux

Chapitre II : Droits patrimoniaux

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Droit de suite

Section 3 : Exception en faveur de personnes atteintes d'un handicap

Sous-section 1 : Dispositions relatives au contrôle exercé par l'autorité administrative

Sous-section 2 : Dispositions relatives aux personnes morales et aux établissements ouverts au public mettant en œuvre l'exception

Sous-section 3 : Dispositions relatives à la Bibliothèque nationale de France

Section 4 : Exceptions en vue de la fouille de textes et de données

Sous-section 1 : Fouille de textes et de données aux seules fins de la recherche scientifique

Sous-section 2 : Fouille de textes et de données à des fins diverses

Section 5 : Exception à des fins d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la formation professionnelle

Section 6 : Exception à des fins d'exploitation d'une œuvre indisponible

Annexes :

Chapitre III : Durée de la protection

Titre III : Exploitation des droits

Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Dispositions particulières à certains contrats

Section 1 : Contrat d'édition

Section 2 : Contrat de représentation

Section 3 : Contrat de production audiovisuelle

Section 4 : Contrat de commande pour la publicité

Section 5 : Nantissement du droit d'exploitation des logiciels

Section 7 : Conditions de détermination du salaire minimum des journalistes auteurs d'images fixes rémunérés à la pige

Chapitre III : Rémunération au titre du prêt en bibliothèque

Chapitre IV : Dispositions particulières relatives à l'exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle

Section 1 : Registre des livres indisponibles du xxe siècle

Section 2 : Procédure

Chapitre V : Dispositions particulières relatives à certaines utilisations d'œuvres orphelines

Chapitre VII : Dispositions applicables à certains fournisseurs de services de partage de contenus en ligne

Chapitre VIII : Dispositions particulières relatives à l'exploitation de certaines œuvres indisponibles

Code de la propriété intellectuelle
Partie réglementaire

Livre Ier : Le droit d'auteur

Titre Ier

Objet du droit d'auteur

Chapitre Ier

Nature du droit d'auteur

R111-1 à R111-2

Chapitre II

Oeuvres protégées

Chapitre III

Titulaires du droit d'auteur

Titre II

Droits des auteurs

Chapitre Ier

Droits moraux

Chapitre II

Droits patrimoniaux

Section 1

Dispositions générales

R122-1

Section 2

Droit de suite

R122-2 à R122-12

Section 3

Exception en faveur de personnes atteintes d'un handicap

Sous-section 1

Dispositions relatives au contrôle exercé par l'autorité administrative

R122-13 à R122-15

Sous-section 2

Dispositions relatives aux personnes morales et aux établissements ouverts au public mettant en œuvre l'exception

R122-16 à R122-18

Sous-section 3

Dispositions relatives à la Bibliothèque nationale de France

R122-19 à R122-22

Section 4

Exceptions en vue de la fouille de textes et de données

Sous-section 1

Fouille de textes et de données aux seules fins de la recherche scientifique

R122-23 à R122-26

Sous-section 2

Fouille de textes et de données à des fins diverses

R122-27 à R122-28

Section 5

Exception à des fins d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la formation professionnelle

R122-29 à R122-30

Section 6

Exception à des fins d'exploitation d'une œuvre indisponible

R122-31 à R122-32

Annexes

Annexe-de l'article R. 122-30

Chapitre III

Durée de la protection

Titre III

Exploitation des droits

Chapitre Ier

Dispositions générales

Chapitre II

Dispositions particulières à certains contrats

Section 1

Contrat d'édition

Section 2

Contrat de représentation

Section 3

Contrat de production audiovisuelle

Section 4

Contrat de commande pour la publicité

Section 5

Nantissement du droit d'exploitation des logiciels

R132-8 à R132-17

Section 7

Conditions de détermination du salaire minimum des journalistes auteurs d'images fixes rémunérés à la pige

D132-28 à D132-29

Chapitre III

Rémunération au titre du prêt en bibliothèque

R133-1 à R133-2

Chapitre IV

Dispositions particulières relatives à l'exploitation numérique des livres indisponibles du xxe siècle

Section 1

Registre des livres indisponibles du xxe siècle

R134-1 à R134-4

Section 2

Procédure

R134-5 à R134-11

Chapitre V

Dispositions particulières relatives à certaines utilisations d'œuvres orphelines

R135-1 à R135-4

Chapitre VII

Dispositions applicables à certains fournisseurs de services de partage de contenus en ligne

R137-1

Chapitre VIII

Dispositions particulières relatives à l'exploitation de certaines œuvres indisponibles

R138-1