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Titre II : Droits des auteurs

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Chapitre Ier : Droits moraux

Chapitre II : Droits patrimoniaux

Chapitre III : Durée de la protection

Code de la propriété intellectuelle
...
Première partie : La propriété littéraire et artistique
Livre Ier : Le droit d'auteur

Titre II : Droits des auteurs

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Chapitre Ier

Droits moraux

L121-1 à L121-9

Chapitre II

Droits patrimoniaux

L122-1 à L122-12

Chapitre III

Durée de la protection

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