Chapitre 0I : Alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés
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- Code général des impôts, annexe III, CGIANIII
- ...
- Livre premier : Assiette et liquidation de l'impôt
- Première partie : Impôts d'État
- Titre III : Contributions indirectes et taxes diverses
Chapitre 0I : Alcools, boissons alcooliques et tabacs manufacturés
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Section 0I
Entrepositaires et opérateurs agréés
111-00-D à 111-0-D
Section 0I bis
Modalités d'exonération des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques
111-0-E à 111-0-HD
Section II
Titres de mouvement
111-H à 111-H sexdecies
Section III
Capsules représentatives de droits
111-I à 111-N