V : Bénéfices de l'exploitation agricole

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A : Détermination du régime réel d'imposition

B : Détermination et imposition du bénéfice des exploitants soumis à un régime réel

Régime réel simplifié :

C : Option pour l'un des régimes réels

D : Dispositions applicables en cas de changement de régime d'imposition

1° : Passage du régime des micro-exploitations à un régime réel

3° : Passage d'un régime réel au régime des micro-exploitations

4° : Passage du régime normal au régime simplifié et du régime simplifié au régime normal

E : Obligations des exploitants

1° : Obligations applicables aux régimes réels

3° : Obligations particulières au régime simplifié

F : Cultures agréées dans les départements d'outre-mer

G : Transmission ou rachat des droits d'un associé personne physique dans une société exerçant une activité agricole

Code général des impôts, annexe III, CGIANIII
...
Chapitre Ier : Impôt sur le revenu
Section I : Détermination des bénéfices ou revenus nets des diverses catégories de revenus

V : Bénéfices de l'exploitation agricole

Détermination du régime réel d'imposition

38-sexdecies A

Détermination et imposition du bénéfice des exploitants soumis à un régime réel

38-sexdecies C à 38-sexdecies I

Régime réel simplifié

38-sexdecies JC à 38-sexdecies JD

Option pour l'un des régimes réels

38-sexdecies JE

Dispositions applicables en cas de changement de régime d'imposition

1°

Passage du régime des micro-exploitations à un régime réel

38-sexdecies-0 K à 38-sexdecies OB

3°

Passage d'un régime réel au régime des micro-exploitations

38-sexdecies OD

4°

Passage du régime normal au régime simplifié et du régime simplifié au régime normal

38-sexdecies OE

Obligations des exploitants

1°

Obligations applicables aux régimes réels

38-sexdecies P à 38-sexdecies R

3°

Obligations particulières au régime simplifié

38-sexdecies RB à 38-sexdecies RB bis

Cultures agréées dans les départements d'outre-mer

Transmission ou rachat des droits d'un associé personne physique dans une société exerçant une activité agricole

38-sexdecies U à 38-sexdecies W