LIVRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

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TITRE Ier : PARIS, MARSEILLE ET LYON

CHAPITRE Ier : Dispositions communes

Section 1 : Organisation

Sous-section 1 : Le conseil d'arrondissement

Sous-section 2 : Le maire d'arrondissement

Sous-section 3 : Conditions d'exercice des mandats de maires, d'adjoints au maire, de conseillers municipaux et d'arrondissement

Section 2 : Dispositions financières

CHAPITRE II : Dispositions spécifiques à la Ville de Paris

Section 1 : Organisation

Section 2 : Attributions

Sous-section 1 : Police.

Sous-section 2 : Secours et défense contre l'incendie.

Sous-section 3 : Dispositions financières.

Sous-section 4 : Titres d'identité et de voyage

CHAPITRE III : Dispositions spécifiques aux communes de Marseille et de Lyon

Section 1 : Organisation

Section 2 : Attributions

Section 3 : Dispositions financières

TITRE II : COMMUNES DES DÉPARTEMENTS DES HAUTS-DE-SEINE, DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET DU VAL-DE-MARNE

CHAPITRE Ier : Attributions

Section 1 : Police

Section 2 : Secours et défense contre l'incendie

CHAPITRE II : Dispositions financières

Section 1 : Dotation globale d'équipement

Section 2 : Brigade des sapeurs-pompiers de Paris

TITRE III : COMMUNES DE LA RÉGION D'ILE-DE-FRANCE

CHAPITRE UNIQUE : Dispositions financières

Section 1 : Versement destiné au financement des services de mobilité

Section 2 : Fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France

Section 3 : Taxe additionnelle régionale à la taxe de séjour

TITRE IV : COMMUNES DES DÉPARTEMENTS DE LA MOSELLE, DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

CHAPITRE Ier : Organisation

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Le conseil municipal

Sous-section 1 : Fonctionnement.

Sous-section 2 : Les membres du conseil municipal.

Sous-section 3 : Attributions.

Sous-section 4 : Régime des délibérations.

Section 3 : Le maire

Section 4 : Régime juridique des actes pris par les autorités communales et actions contentieuses

CHAPITRE II : Administration et services communaux

Section 1 : Police

Section 2 : Opérations funéraires

Section 3 : Biens de la commune

Section 4 : Interventions en matière économique et sociale

CHAPITRE III : Dispositions financières

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Budget

Section 3 : Dépenses

Section 4 : Recettes

Section 5 : Comptabilité

CHAPITRE IV : Intérêts propres à certaines catégories d'habitants

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Section de commune possédant un patrimoine séparé

Section 3 : Biens communaux et établissements communaux

Section 4 : Adjudications publiques en matière de biens communaux

TITRE V : COMMUNES DES DEPARTEMENTS DE LA HAUTE-CORSE ET DE LA CORSE-DU-SUD

CHAPITRE UNIQUE :

TITRE VI : COMMUNES DES DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER

CHAPITRE Ier : Organisation

CHAPITRE III : Dispositions financières

Section 1 : Dispositions applicables aux communes des départements de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion

CHAPITRE IV : Dispositions applicables aux communes de Mayotte

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation de la commune

Sous-section 1 : Nom et territoire de la commune

Sous-section 2 : Organes de la commune

Section 3 : Administration et services communaux

Sous-section 1 : Police

Sous-section 2 : Services communaux

Paragraphe 1 : Opérations funéraires

Paragraphe 2 : Eau et assainissement

Section 4 : Finances communales

Sous-section 1 : Budget et comptes

Sous-section 2 : Dépenses

Sous-section 3 : Recettes

Paragraphe 1 : Catégories de recettes

Paragraphe 2 : Contributions et taxes

Paragraphe 3 : Dotations et subventions

CHAPITRE V : Dispositions particulières applicables aux communes de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy

TITRE VII : COMMUNES DES COLLECTIVITES D'OUTRE-MER

CHAPITRE Ier : Communes de Saint-Pierre-et-Miquelon

Section unique : Dispositions applicables aux communes de de Saint-Pierre-et-Miquelon

CHAPITRE III : Communes de la Polynésie française

Section 1 : Dispositions générales

Section 2 : Organisation de la commune

Sous-section 1 : Nom et territoire de la commune

Sous-section 2 : Organes de la commune

Paragraphe 1 : Le conseil municipal

Paragraphe 2 : Le maire et les adjoints

Paragraphe 3 : Conditions d'exercice des mandats municipaux

Paragraphe 4 : Dispositions applicables en période de mobilisation générale et en temps de guerre

Sous-section 3 : Actes des autorités communales et actions contentieuses

Sous-section 4 : Information et participation des habitants

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Participation des habitants à la vie locale

Paragraphe 3 : Services de proximité

Section 3 : Administration et services communaux

Sous-section 1 : Police

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Police municipale

Paragraphe 3 : Pouvoirs de police portant sur des objets particuliers

Paragraphe 4 : Dispositions applicables dans les communes où la police est étatisée

Paragraphe 5 : Pouvoirs du représentant de l'Etat

Paragraphe 6 : Responsabilité

Sous-section 2 : Services communaux

Paragraphe 1 : Régies municipales

Paragraphe 2 : Cimetières et opérations funéraires

Paragraphe 3 : Services publics industriels et commerciaux

Sous-paragraphe 1 : Dispositions générales

Sous-paragraphe 2 : Eau et assainissement

Sous-paragraphe 3 : Ordures ménagères et autres déchets

Sous-paragraphe 4 : Halles, marchés et poids publics

Paragraphe 4 : Action sociale

Sous-section 3 : Biens de la commune

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Dons et legs

Sous-section 4 : Interventions en matière économique et sociale

Paragraphe 1 : Aides économiques

Paragraphe 2 : Garanties d'emprunts

Paragraphe 3 : Participation au capital des sociétés

Section 4 : Finances communales

Sous-section 1 : Budgets et comptes

Paragraphe 1 : Dispositions générales

Paragraphe 2 : Adoption du budget

Paragraphe 3 : Publicité des budgets et des comptes

Sous-section 2 : Dépenses

Paragraphe 1 : Dépenses obligatoires

Paragraphe 2 : Dépenses imprévues

Sous-section 3 : Recettes

Paragraphe 1 : Catégories de recettes

Sous-paragraphe 1 : Recettes de la section de fonctionnement

Sous-paragraphe 2 : Recettes de la section d'investissement

Sous-paragraphe 3 : Répartition et recouvrement de certaines taxes

Paragraphe 2 : Taxes, redevances et versements communaux

Sous-paragraphe 1 : Redevance pour l'enlèvement des déchets, ordures et résidus, redevance d'enlèvement des ordures ménagères sur les terrains de camping et redevance spéciale

Sous-paragraphe 2 : Redevance d'occupation du domaine public

Sous-paragraphe 3 : Stationnement payant à durée limitée sur voirie

Paragraphe 3 : Fonds intercommunal de péréquation, dotations et autres recettes réparties par le comité des finances locales

Sous-paragraphe 1 : Fonds intercommunal de péréquation

Sous-paragraphe 2 : Dotation globale de fonctionnement

Sous-paragraphe 3 : Dotation spéciale pour le logement des instituteurs

Sous-paragraphe 4 : Dotation d'équipement des territoires ruraux

Sous-paragraphe 5 : Dotation territoriale pour l'investissement des communes

Paragraphe 4 : Dotations, subventions et fonds divers

Paragraphe 5 : Avances et emprunts

Sous-section 4 : Comptabilité

Section 5 : Intérêts propres à certaines catégories d'habitants

TITRE VIII : COMMUNES DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Chapitre unique :

Code général des collectivités territoriales
Partie législative
DEUXIÈME PARTIE : LA COMMUNE

LIVRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

TITRE Ier

PARIS, MARSEILLE ET LYON

CHAPITRE Ier

Dispositions communes

Section 1

Organisation

L2511-1 à L2511-2

Sous-section 1

Le conseil d'arrondissement

L2511-3 à L2511-24

Sous-section 2

Le maire d'arrondissement

L2511-25 à L2511-32-1

Sous-section 3

Conditions d'exercice des mandats de maires, d'adjoints au maire, de conseillers municipaux et d'arrondissement

L2511-33 à L2511-35-1

Section 2

Dispositions financières

L2511-36 à L2511-45

CHAPITRE II

Dispositions spécifiques à la Ville de Paris

Section 1

Organisation

L2512-1 à L2512-12

Section 2

Attributions

Sous-section 1

Police.

L2512-13 à L2512-16

Sous-section 2

Secours et défense contre l'incendie.

L2512-17 à L2512-19

Sous-section 3

Dispositions financières.

L2512-20 à L2512-28

Sous-section 4

Titres d'identité et de voyage

L2512-29

CHAPITRE III

Dispositions spécifiques aux communes de Marseille et de Lyon

Section 1

Organisation

L2513-1 à L2513-2

Section 2

Attributions

L2513-3

Section 3

Dispositions financières

L2513-4 à L2513-7

TITRE II

COMMUNES DES DÉPARTEMENTS DES HAUTS-DE-SEINE, DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET DU VAL-DE-MARNE

CHAPITRE Ier

Attributions

Section 1

Police

L2521-1 à L2521-2

Section 2

Secours et défense contre l'incendie

L2521-3

CHAPITRE II

Dispositions financières

Section 1

Dotation globale d'équipement

L2522-1

Section 2

Brigade des sapeurs-pompiers de Paris

L2522-2

TITRE III

COMMUNES DE LA RÉGION D'ILE-DE-FRANCE

CHAPITRE UNIQUE

Dispositions financières

L2531-1

Section 1

Versement destiné au financement des services de mobilité

L2531-2 à L2531-11

Section 2

Fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France

L2531-12 à L2531-16

Section 3

Taxe additionnelle régionale à la taxe de séjour

L2531-17 à L2531-18

TITRE IV

COMMUNES DES DÉPARTEMENTS DE LA MOSELLE, DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

CHAPITRE Ier

Organisation

Section 1

Dispositions générales

L2541-1

Section 2

Le conseil municipal

Sous-section 1

Fonctionnement.

L2541-2 à L2541-8

Sous-section 2

Les membres du conseil municipal.

L2541-9 à L2541-11

Sous-section 3

Attributions.

L2541-12 à L2541-16

Sous-section 4

Régime des délibérations.

L2541-17 à L2541-18

Section 3

Le maire

L2541-19 à L2541-21

Section 4

Régime juridique des actes pris par les autorités communales et actions contentieuses

L2541-22 à L2541-25

CHAPITRE II

Administration et services communaux

Section 1

Police

L2542-1 à L2542-13

Section 2

Opérations funéraires

L2542-14 à L2542-25

Section 3

Biens de la commune

L2542-26 à L2542-27

Section 4

Interventions en matière économique et sociale

L2542-28 à L2542-30

CHAPITRE III

Dispositions financières

Section 1

Dispositions générales

L2543-1

Section 2

Budget

L2543-2

Section 3

Dépenses

L2543-3

Section 4

Recettes

L2543-4 à L2543-5

Section 5

Comptabilité

L2543-8 à L2543-10

CHAPITRE IV

Intérêts propres à certaines catégories d'habitants

Section 1

Dispositions générales

L2544-1

Section 2

Section de commune possédant un patrimoine séparé

L2544-2 à L2544-8

Section 3

Biens communaux et établissements communaux

L2544-10 à L2544-16

Section 4

Adjudications publiques en matière de biens communaux

L2544-17 à L2544-18

TITRE V

COMMUNES DES DEPARTEMENTS DE LA HAUTE-CORSE ET DE LA CORSE-DU-SUD

CHAPITRE UNIQUE

TITRE VI

COMMUNES DES DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER

CHAPITRE Ier

Organisation

L2561-1

CHAPITRE III

Dispositions financières

Section 1

Dispositions applicables aux communes des départements de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion

L2563-1 à L2563-7

CHAPITRE IV

Dispositions applicables aux communes de Mayotte

Section 1

Dispositions générales

L2564-1 à L2564-2

Section 2

Organisation de la commune

Sous-section 1

Nom et territoire de la commune

L2564-3

Sous-section 2

Organes de la commune

L2564-8 à L2564-9

Section 3

Administration et services communaux

Sous-section 1

Police

L2564-10

Sous-section 2

Services communaux

Paragraphe 1

Opérations funéraires

L2564-11 à L2564-15

Paragraphe 2

Eau et assainissement

L2564-16 à L2564-18

Section 4

Finances communales

Sous-section 1

Budget et comptes

L2564-19 à L2564-19-1

Sous-section 2

Dépenses

L2564-20

Sous-section 3

Recettes

Paragraphe 1

Catégories de recettes

L2564-21 à L2564-23

Paragraphe 2

Contributions et taxes

L2564-24

Paragraphe 3

Dotations et subventions

L2564-25 à L2564-29

CHAPITRE V

Dispositions particulières applicables aux communes de Saint-Martin et de Saint-Barthélémy

L2565-1

TITRE VII

COMMUNES DES COLLECTIVITES D'OUTRE-MER

CHAPITRE Ier

Communes de Saint-Pierre-et-Miquelon

Section unique

Dispositions applicables aux communes de de Saint-Pierre-et-Miquelon

L2571-1 à L2571-2

CHAPITRE III

Communes de la Polynésie française

Section 1

Dispositions générales

L2573-1

Section 2

Organisation de la commune

Sous-section 1

Nom et territoire de la commune

L2573-2 à L2573-4

Sous-section 2

Organes de la commune

Paragraphe 1

Le conseil municipal

L2573-5 à L2573-5-1

Paragraphe 2

Le maire et les adjoints

L2573-6 à L2573-6

Paragraphe 3

Conditions d'exercice des mandats municipaux

L2573-7 à L2573-10

Paragraphe 4

Dispositions applicables en période de mobilisation générale et en temps de guerre

L2573-11

Sous-section 3

Actes des autorités communales et actions contentieuses

L2573-12 à L2573-13

Sous-section 4

Information et participation des habitants

Paragraphe 1

Dispositions générales

L2573-14

Paragraphe 2

Participation des habitants à la vie locale

L2573-15

Paragraphe 3

Services de proximité

L2573-16

Section 3

Administration et services communaux

Sous-section 1

Police

Paragraphe 1

Dispositions générales

Paragraphe 2

Police municipale

L2573-18

Paragraphe 3

Pouvoirs de police portant sur des objets particuliers

L2573-19 à L2573-20

Paragraphe 4

Dispositions applicables dans les communes où la police est étatisée

L2573-21

Paragraphe 5

Pouvoirs du représentant de l'Etat

L2573-22

Paragraphe 6

Responsabilité

L2573-23

Sous-section 2

Services communaux

Paragraphe 1

Régies municipales

L2573-24

Paragraphe 2

Cimetières et opérations funéraires

L2573-25

Paragraphe 3

Services publics industriels et commerciaux

Sous-paragraphe 1

Dispositions générales

L2573-26

Sous-paragraphe 2

Eau et assainissement

L2573-27 à L2573-29

Sous-paragraphe 3

Ordures ménagères et autres déchets

L2573-30

Sous-paragraphe 4

Halles, marchés et poids publics

L2573-31

Paragraphe 4

Action sociale

L2573-32

Sous-section 3

Biens de la commune

Paragraphe 1

Dispositions générales

L2573-33

Paragraphe 2

Dons et legs

L2573-34

Sous-section 4

Interventions en matière économique et sociale

Paragraphe 1

Aides économiques

L2573-35

Paragraphe 2

Garanties d'emprunts

L2573-36

Paragraphe 3

Participation au capital des sociétés

L2573-37

Section 4

Finances communales

Sous-section 1

Budgets et comptes

Paragraphe 1

Dispositions générales

L2573-38

Paragraphe 2

Adoption du budget

L2573-39

Paragraphe 3

Publicité des budgets et des comptes

L2573-40

Sous-section 2

Dépenses

Paragraphe 1

Dépenses obligatoires

L2573-41

Paragraphe 2

Dépenses imprévues

L2573-42

Sous-section 3

Recettes

Paragraphe 1

Catégories de recettes

Sous-paragraphe 1

Recettes de la section de fonctionnement

L2573-43

Sous-paragraphe 2

Recettes de la section d'investissement

L2573-44

Sous-paragraphe 3

Répartition et recouvrement de certaines taxes

L2573-45

Paragraphe 2

Taxes, redevances et versements communaux

Sous-paragraphe 1

Redevance pour l'enlèvement des déchets, ordures et résidus, redevance d'enlèvement des ordures ménagères sur les terrains de camping et redevance spéciale

L2573-46

Sous-paragraphe 2

Redevance d'occupation du domaine public

L2573-47 à L2573-49

Sous-paragraphe 3

Stationnement payant à durée limitée sur voirie

L2573-50

Paragraphe 3

Fonds intercommunal de péréquation, dotations et autres recettes réparties par le comité des finances locales

Sous-paragraphe 1

Fonds intercommunal de péréquation

L2573-51

Sous-paragraphe 2

Dotation globale de fonctionnement

L2573-52

Sous-paragraphe 3

Dotation spéciale pour le logement des instituteurs

L2573-53

Sous-paragraphe 4

Dotation d'équipement des territoires ruraux

L2573-54

Sous-paragraphe 5

Dotation territoriale pour l'investissement des communes

L2573-54-1

Paragraphe 4

Dotations, subventions et fonds divers

L2573-55

Paragraphe 5

Avances et emprunts

L2573-56

Sous-section 4

Comptabilité

L2573-57

Section 5

Intérêts propres à certaines catégories d'habitants

L2573-58

TITRE VIII

COMMUNES DE LA MÉTROPOLE DE LYON

Chapitre unique

L2581-1