Titre X : L'abstention, la récusation, le renvoi et la prise à partie.
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- Code de procédure civile
- Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions
Titre X : L'abstention, la récusation, le renvoi et la prise à partie.
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Chapitre Ier
L'abstention.
339 à 340
Chapitre II
La récusation et le renvoi pour cause de suspicion légitime
Section I
Dispositions générales
341 à 348
Section II
Dispositions particulières
349 à 350
Chapitre III
Le renvoi pour cause de sûreté publique
351 à 354
Chapitre IV
La prise à partie.
Section I
Dispositions générales.
366-1 à 366-8
Section II
Dispositions particulières à la prise à partie fondée sur le déni de justice.
366-9