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Titre II : De la responsabilité pénale

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Chapitre Ier : Dispositions générales

Chapitre II : Des causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité

Code pénal
Partie législative
Livre Ier : Dispositions générales

Titre II : De la responsabilité pénale

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Chapitre Ier

Dispositions générales

121-1 à 121-7

Chapitre II

Des causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité

122-1 à 122-9

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