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Chapitre Ier : Du vol

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Section 1 : Du vol simple et des vols aggravés

Section 2 : Dispositions générales

Section 3 : Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales

Code pénal
...
Livre III : Des crimes et délits contre les biens
Titre Ier : Des appropriations frauduleuses

Chapitre Ier : Du vol

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Section 1

Du vol simple et des vols aggravés

311-1 à 311-11

Section 2

Dispositions générales

311-12 à 311-13

Section 3

Peines complémentaires applicables aux personnes physiques et responsabilité des personnes morales

311-14 à 311-16

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