Sous-section 2 : Des peines applicables en cas de récidive
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- Code pénal
- ...
- Partie législative
- Livre Ier : Dispositions générales
- Titre III : Des peines
- Chapitre II : Du régime des peines
- Section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Des peines applicables en cas de récidive
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Paragraphe 1
Personnes physiques
132-8 à 132-11
Paragraphe 2
Personnes morales
132-12 à 132-15
Paragraphe 3
Dispositions générales
132-16 à 132-16-5