Titre III : De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation
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- Code civil
- Livre II : Des biens et des différentes modifications de la propriété
Titre III : De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation
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Chapitre Ier
De l'usufruit
578 à 581
Section 1
Des droits de l'usufruitier
582 à 599
Section 2
Des obligations de l'usufruitier
600 à 616
Section 3
Comment l'usufruit prend fin
617 à 624
Chapitre II
De l'usage et de l'habitation
625 à 636