Titre II : Des sûretés réelles
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Sous-titre Ier
Dispositions générales
2323 à 2326
Sous-titre II
Des sûretés sur les meubles
2329
Chapitre Ier
Des privilèges mobiliers
2330
Section 1
Des privilèges généraux
2331 à 2331-1
Section 2
Des privilèges spéciaux
2332
Section 3
Du classement des privilèges
2332-1 à 2332-4
Chapitre II
Du gage de meubles corporels
2333 à 2350
Chapitre III
Du nantissement de meubles incorporels.
2355 à 2366
Chapitre IV
De la propriété retenue ou cédée à titre de garantie.
Section 1
De la propriété retenue à titre de garantie.
2367 à 2372
Section 2
De la propriété cédée à titre de garantie.
Sous-section 1
De la fiducie à titre de garantie
2372-1 à 2372-5
Sous-section 2
De la cession de créance à titre de garantie
2373 à 2373-3
Sous-section 3
De la cession de somme d'argent à titre de garantie
2374 à 2374-6
Sous-titre III
Des sûretés sur les immeubles
2375
Chapitre Ier
Des privilèges immobiliers
2376 à 2378
Chapitre II
Du gage immobilier.
2379 à 2384
Chapitre III
Des hypothèques
Section 1
Dispositions générales
2385 à 2391
Section 2
Des hypothèques légales
2392
Sous-section 1
Des hypothèques générales
2393
Paragraphe 1
Des règles particulières à l'hypothèque légale des époux
2394 à 2397
Paragraphe 2
Des règles particulières à l'hypothèque légale des mineurs ou des majeurs en tutelle
2398 à 2400
Paragraphe 3
Des règles particulières à l'hypothèque légale attachée aux jugements de condamnation
2401
Sous-section 2
Des hypothèques spéciales
2402 à 2407
Section 3
Des hypothèques judiciaires
2408
Section 4
Des hypothèques conventionnelles
2409 à 2417
Section 5
Du classement des hypothèques
2418 à 2420
Section 6
De l'inscription des hypothèques
Sous-section 1
Du mode d'inscription des hypothèques
2421 à 2434
Sous-section 2
De la radiation et de la réduction des inscriptions
Paragraphe 1
Dispositions générales
2435 à 2439
Paragraphe 2
Dispositions particulières relatives aux hypothèques des époux et des personnes en tutelle
2440 à 2442
Sous-section 3
De la publicité des registres et de la responsabilité en matière de publicité foncière
2443 à 2449
Section 7
Des effets des hypothèques
Sous-section 1
Du droit de préférence et du droit de suite
2450 à 2460
Sous-section 2
De la purge
2461 à 2472
Section 8
De la transmission et de l'extinction des hypothèques
2473 à 2474
Chapitre IV
De la fiducie à titre de garantie
2488-1 à 2488-5