Paragraphe 1 : Des conditions requises pour l'adoption simple
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- Code civil
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- Livre Ier : Des personnes
- Titre VIII : De la filiation adoptive
- Chapitre IV : De l'adoption de l'enfant de l'autre membre du couple
- Section 3 : Dispositions propres à l'adoption simple
Paragraphe 1 : Des conditions requises pour l'adoption simple
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Article 370-1-6
L'enfant précédemment adopté par une seule personne, en la forme simple ou plénière, peut l'être une seconde fois, par l'autre membre du couple, en la forme simple.