LIVRE IV : LES PERSONNELS DE LA RECHERCHE
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TITRE Ier
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Chapitre Ier
Missions et garanties fondamentales.
L411-1 à L411-5
Chapitre II
La formation.
L412-1 à L412-4
TITRE II
DISPOSITIONS APPLICABLES AUX PERSONNELS DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
Chapitre Ier
Dispositions générales.
L421-1 à L421-5
Chapitre II
Chercheurs.
L422-1 à L422-4
Chapitre III
Ingénieurs et personnels techniques de la recherche.
Chapitre IV
Personnels d'administration de la recherche.
Chapitre V
Dispositions communes aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche.
Chapitre VI
Dispositions communes aux fonctionnaires des établissements publics à caractère scientifique et technologique.
TITRE III
MODALITÉS PARTICULIÈRES D'EMPLOI SCIENTIFIQUE
Chapitre Ier
Les personnels contractuels.
L431-1 à L431-6
Chapitre II
Les chercheurs et enseignants associés.
L432-1 à L432-2
Chapitre III
Les personnels bénéficiant d'un congé d'enseignement ou de recherche.
L433-1
Chapitre IV
Doctorants et chercheurs étrangers accueillis dans le cadre d'un séjour de recherche
L434-1
TITRE IV
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Dispositions relatives à Mayotte.
Chapitre II
Dispositions relatives à Saint-Barthélemy.
Chapitre III
Dispositions relatives à Saint-Martin.
Chapitre IV
Dispositions relatives à Saint-Pierre-et-Miquelon.
Chapitre V
Dispositions relatives aux îles Wallis et Futuna.
L445-1
Chapitre VI
Dispositions relatives à la Polynésie française.
L446-1
Chapitre VII
Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie.
L447-1
Chapitre VIII
Dispositions relatives aux Terres australes et antarctiques françaises.