Chapitre III : ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES ET DES MILIEUX NATURELS
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- Code de la recherche
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- Partie réglementaire
- Livre III : LES ÉTABLISSEMENTS ET ORGANISMES DE RECHERCHE
- Titre III : LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Chapitre III : ÉTABLISSEMENTS DE RECHERCHE DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES ET DES MILIEUX NATURELS
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Section 1
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer)
R333-1
Sous-section 1
Dispositions générales
R333-2 à R333-3
Sous-section 2
Organisation administrative
R333-4 à R333-9
Sous-section 3
Organisation scientifique
R333-10
Sous-section 4
Dispositions budgétaires et financières
R333-11 à R333-12
Section 2
BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières)
Sous-section 1
Dispositions générales
R333-13 à R333-15
Sous-section 2
Organisation administrative
R333-16 à R333-26
Sous-section 3
Dispositions budgétaires et financières
R333-27 à R333-31