Deuxième partie : Les enseignements scolaires
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Livre III
L'organisation des enseignements scolaires
Titre Ier
L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L311-1 à L311-7
Chapitre II
Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
Section 1
L'éducation physique et sportive.
L312-1 à L312-4
Section 2
Les enseignements artistiques.
L312-5 à L312-7
Section 3
La formation à l'utilisation des outils et des ressources numériques.
L312-9
Section 3 bis
L'enseignement de la langue des signes.
L312-9-1
Section 3 ter
L'enseignement des langues vivantes étrangères .
L312-9-2
Section 4
L'enseignement des langues et cultures régionales.
L312-10 à L312-11-2
Section 5
L'enseignement de la défense.
L312-12
Section 6
Les enseignements de la sécurité.
L312-13 à L312-13-2
Section 7
L'enseignement des problèmes démographiques.
L312-14
Section 8
L'enseignement moral et civique.
L312-15
Section 9
L'éducation à la santé et à la sexualité
L312-16 à L312-17-2
Section 9 bis
L'éducation à l'alimentation
L312-17-3
Section 10
Prévention et information sur les toxicomanies et les conduites addictives
L312-18
Section 11
L'éducation à l'environnement et au développement durable
L312-19
Chapitre III
L'information et l'orientation.
L313-1 à L313-8
Chapitre IV
La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
L314-1 à L314-3
Titre II
L'enseignement du premier degré
Chapitre unique.
L321-2 à L321-4
Titre III
Les enseignements du second degré
Chapitre Ier
Dispositions communes aux enseignements du second degré
Section 1
Les examens et diplômes nationaux.
L331-1 à L331-3
Section 2
La formation en alternance.
L331-4 à L331-5
Section 3
La pratique sportive de haut niveau.
L331-6
Section 4
La procédure d'orientation.
L331-7 à L331-8
Chapitre II
Les enseignements dispensés dans les collèges.
L332-2 à L332-6
Chapitre III
Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
L333-1 à L333-4
Chapitre IV
Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
L334-1
Chapitre V
Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
L335-1 à L335-17
Chapitre VI
Dispositions propres aux formations technologiques.
L336-1 à L336-2
Chapitre VII
Dispositions propres aux formations professionnelles.
L337-1 à L337-4
Titre IV
L'enseignement agricole et maritime
Chapitre Ier
L'enseignement agricole.
L341-1
Chapitre II
L'enseignement maritime.
Titre V
Les enseignements pour les enfants et adolescents en situation de handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
Chapitre Ier
Scolarité.
L351-1 à L351-5
Chapitre II
La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes en situation de handicap
L352-1
Titre VI
Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Chapitre Ier
Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique.
L361-1 à L361-6
Chapitre II
L'enseignement de la danse.
L362-1 à L362-5
Chapitre III
Les formations et les professions des activités physiques et sportives.
L363-1
Titre VII
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L371-1
Section 1
Dispositions générales
L371-2 à L371-4
Section 2
Dispositions particulières à la Guyane et à la Martinique
L371-5 à L371-6
Section 3
Dispositions particulières à Mayotte
L371-7 à L371-10
Chapitre II
Saint-Barthélemy
L372-2
Chapitre III
Saint-Martin
L373-1 à L373-2
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
L374-1 à L374-3
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L375-1
Chapitre VI
Polynésie française
L376-1
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L377-1
Livre IV
Les établissements d'enseignement scolaire
Titre préliminaire
Dispositions communes.
L401-1 à L401-4
Titre Ier
Les écoles
Chapitre Ier
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.
L411-1 à L411-4
Chapitre II
Les écoles régionales du premier degré.
L412-1
Titre II
Les collèges et les lycées
Chapitre Ier
Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d'enseignement.
L421-1
Section 1
Organisation administrative.
L421-2 à L421-10
Section 2
Organisation financière.
L421-11 à L421-16
Section 3
Dispositions applicables au patrimoine mobilier des établissements publics locaux d'enseignement.
L421-17 à L421-19
Section 3 bis
Les établissements publics locaux d'enseignement international
L421-19-1 à L421-19-16
Section 4
Dispositions applicables aux lycées professionnels maritimes.
L421-20
Section 5
Dispositions applicables aux lycées d'enseignement général et technologique agricole et aux lycées professionnels agricoles.
L421-22
Section 6
Dispositions diverses.
L421-23 à L421-25
Chapitre II
Organisation et fonctionnement des collèges et des lycées ne constituant pas des établissements publics locaux d'enseignement
Section 1
Les établissements d'Etat.
L422-1
Section 2
Les établissements municipaux ou départementaux.
L422-2 à L422-3
Chapitre III
Les groupements d'établissements scolaires publics.
L423-1 à L423-3
Chapitre IV
Les écoles de métiers.
L424-1 à L424-4
Chapitre V
Les lycées militaires.
Titre III
Les centres de formation d'apprentis
Chapitre unique.
L431-1
Titre IV
Les établissements d'enseignement privés
Chapitre Ier
L'ouverture des établissements d'enseignement scolaire privés
L441-1 à L441-4
Chapitre II
Rapports entre l'Etat et les établissements d'enseignement privés
Section 1
Contrôle de l'Etat sur les établissements d'enseignement privés.
L442-1 à L442-3
Section 2
Demande d'intégration d'établissements d'enseignement privés dans l'enseignement public.
L442-4
Section 3
Contrat d'association à l'enseignement public passé avec l'Etat par des établissements d'enseignement privés.
L442-5 à L442-11
Section 4
Contrat simple passé avec l'Etat par des établissements d'enseignement privés.
L442-12
Section 5
Dispositions communes aux établissements liés à l'Etat par contrat.
L442-13 à L442-20
Section 6
Dispositions relatives aux établissements d'enseignement agricole privés sous contrat.
L442-21
Chapitre III
Les établissements d'enseignement technique privés
Section 1
Les écoles des chambres de commerce et d'industrie territoriales.
L443-1
Section 2
Les écoles techniques privées.
L443-2 à L443-4
Section 3
Les centres d'apprentissage privés.
Section 4
Les écoles de production
L443-6
Chapitre IV
Les établissements privés dispensant un enseignement à distance.
L444-1 à L444-11
Chapitre V
Les organismes de soutien scolaire
L445-1 à L445-2
Titre V
Les établissements français d'enseignement à l'étranger
Chapitre Ier
Dispositions générales.
L451-1 à L451-2
Chapitre II
L'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
L452-1 à L452-10
Chapitre III
Les établissements d'enseignement placés auprès des forces françaises stationnées en Allemagne.
L453-1
Chapitre IV
Les établissements d'enseignement français en principauté d'Andorre.
Titre VI
Les établissements pour l'enseignement des professions artistiques et sportives
Chapitre Ier
Les établissements d'enseignement artistique.
Chapitre II
Les établissements d'enseignement de la danse
Section 1
Conditions d'exploitation d'une salle de danse à des fins d'enseignement.
L462-1 à L462-4
Section 2
Dispositions pénales.
L462-5 à L462-6
Chapitre III
Les établissements de formation aux professions des activités physiques et sportives.
L463-1
Titre VII
Dispositions communes
Chapitre Ier
Publicité et démarchage.
L471-1 à L471-5
Chapitre II
Dispositions pénales.
L472-1
Titre VIII
Dispositions applicables dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Chapitre unique.
L481-1
Titre IX
Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L491-1
Section 1
Dispositions particulières à la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique et La Réunion
L491-2 à L491-8
Section 2
Dispositions particulières à Mayotte
L491-9 à L491-10
Chapitre II
Saint-Barthélemy
L492-1 à L492-7
Chapitre III
Saint-Martin
L493-1 à L493-7
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
L494-1 à L494-3
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L495-1
Chapitre VI
Polynésie française
L496-1
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L497-1
Livre V
La vie scolaire
Titre Ier
Les droits et obligations des élèves
Chapitre unique.
L511-1 à L511-5
Titre II
L'organisation du temps et de l'espace scolaires
Chapitre unique.
L521-1 à L521-4
Titre III
Les aides à la scolarité
Chapitre Ier
L'aide à la scolarité et les bourses nationales.
L531-1 à L531-5
Chapitre II
L'allocation de rentrée scolaire.
L532-1 à L532-2
Chapitre III
Les aides attribuées par les collectivités territoriales.
L533-1 à L533-2
Titre IV
La santé scolaire
Chapitre Ier
La protection de la santé.
L541-1 à L541-6
Chapitre II
La prévention des mauvais traitements.
L542-1 à L542-4
Chapitre III
La prise en charge des victimes et des auteurs de harcèlement scolaire
L543-1
Titre V
Les activités périscolaires, sportives et culturelles
Chapitre Ier
Les activités périscolaires.
L551-1
Chapitre II
Les activités physiques et sportives.
L552-1 à L552-4
Titre VI
Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L561-1 à L561-4
Chapitre II
Saint-Barthélemy
L562-1
Chapitre III
Saint-Martin
L563-1
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
L564-1
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L565-1
Chapitre VI
Polynésie française
L566-1
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L567-1