Quatrième partie : Les personnels
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Livre IX
Les personnels de l'éducation
Titre Ier
Dispositions générales
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L911-1 à L911-9
Chapitre II
Dispositions propres aux personnels enseignants.
L912-1 à L912-4
Chapitre III
Dispositions propres aux personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service.
L913-1
Chapitre IV
Dispositions propres aux personnels des établissements d'enseignement privés.
L914-1 à L914-6
Chapitre V
Dispositions propres aux personnels des établissements publics nationaux.
Chapitre VI
Dispositions relatives aux assistants d'éducation.
L916-1 à L916-2
Chapitre VII
Dispositions spécifiques relatives aux accompagnants des élèves en situation de handicap.
L917-1
Titre II
Les personnels du premier degré
Chapitre unique.
L921-1 à L921-3
Titre III
Les personnels du second degré
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L931-1
Chapitre II
Les personnels enseignants des lycées et collèges.
L932-1 à L932-6
Chapitre III
Les personnels d'éducation.
Chapitre IV
Les personnels d'orientation.
L934-1
Chapitre V
Les personnels de surveillance.
L935-1 à L935-2
Chapitre VI
Les personnels des centres de formation d'apprentis.
L936-1
Chapitre VII
Les personnels de la formation continue.
L937-1
Titre IV
Les personnels d'inspection et de direction
Chapitre Ier
Les personnels d'inspection.
L941-1
Titre V
Les personnels de l'enseignement supérieur
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L951-1 à L951-5
Chapitre II
Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs
Section 1
Dispositions générales.
L952-1 à L952-14-2
Section 2
Dispositions particulières.
L952-15 à L952-20
Section 3
Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers.
L952-21 à L952-23
Section 3 bis
Dispositions propres aux personnels enseignants de médecine générale.
L952-23-1
Section 3 ter
Dispositions propres aux enseignants-chercheurs en maïeutique
L952-23-2
Section 4
Dispositions propres aux personnels de recherche.
L952-24
Chapitre III
Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service.
L953-1 à L953-7
Chapitre IV
Dispositions applicables aux universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies.
L954-1 à L954-3
Titre VI
Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés
Chapitre Ier
Les personnels de l'enseignement agricole.
L961-1 à L961-2
Chapitre II
Les personnels enseignants de l'architecture.
L962-1
Chapitre III
Les personnels des enseignements artistiques.
Chapitre IV
Les personnels de l'enseignement de la danse.
Chapitre V
Les personnels de l'enseignement des activités physiques et sportives.
Chapitre VI
Les personnels de l'enseignement maritime.
Titre VII
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
Chapitre II
Saint-Barthélemy
Chapitre III
Saint-Martin
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L975-1 à L975-2
Chapitre VI
Polynésie française
L976-1 à L976-2
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L977-1 à L977-2