Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
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Titre Ier
L'organisation générale des enseignements.
Chapitre Ier
Dispositions communes.
Section 1
La nomenclature des spécialités de formation.
D311-1 à D311-4
Section 2
Les programmes.
D311-5
Section 3
Le livret scolaire à l'école élémentaire et au collège
D311-6 à D311-9
Section 4
Les cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège
D311-10
Section 5
L'accompagnement pédagogique des élèves
D311-11 à D311-13-1
Chapitre II
Dispositions propres à certaines matières d'enseignement.
Section 1
L'éducation physique et sportive.
D312-1 à D312-6
Section 2
Les enseignements artistiques.
D312-7 à D312-14
Section 3
Les enseignements de technologie et d'informatique.
Section 3 bis
L'enseignement de la langue des signes.
R312-15
Section 3 ter
L'enseignement des langues vivantes étrangères
Sous-section 1
Organisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères.
D312-16 à Annexe
Sous-section 2
La commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères.
D312-24 à D312-28
Section 4
L'enseignement des langues et cultures régionales
Sous-section 1
Organisation de l'enseignement de langues cultures et régionales
D312-29
Sous-section 2
Le conseil académique des langues régionales.
D312-33 à D312-39
Section 5
L'enseignement de la défense.
Section 6
Les enseignements de la sécurité
Sous-section 1
L'enseignement des règles générales de sécurité.
D312-40 à D312-42
Sous-section 2
L'enseignement des règles de sécurité routière.
D312-43 à D312-47-1
Sous-section 3
L'attestation du “ savoir-nager ” en sécurité
D312-47-2
Section 7
L'enseignement des problèmes démographiques.
Section 8
L'enseignement d'éducation civique.
D312-48 à D312-48-1
Section 9
L'éducation à la santé et à la sexualité.
D312-49
Section 10
Prévention et information sur les toxicomanies.
Chapitre III
L'information et l'orientation.
D313-1 à D313-6
Section 1
Les centres d'information et d'orientation publics.
D313-7 à D313-13
Section 2
L'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Sous-section 1
Organisation administrative.
D313-14 à D313-24
Sous-section 2
Organisation financière.
D313-27 à D313-33
Section 3
Le Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Sous-section 1
Dispositions générales.
D313-37 à D313-38
Sous-section 2
Organisation administrative.
D313-39 à D313-53
Sous-section 3
Organisation financière.
D313-54 à D313-58
Section 4
Coordination des acteurs de la formation et de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes
D313-59
Chapitre IV
La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
Section 1
La recherche et l'expérimentation pédagogiques
D314-1 à D314-7
Section 4
France Education international
Sous-section 1
Organisation administrative.
D314-51 à D314-64
Sous-section 2
Organisation financière.
D314-65 à D314-69
Section 5
Le Réseau Canopé
Paragraphe 1
Dispositions générales.
D314-70 à D314-72
Paragraphe 2
Organisation administrative
D314-73
Sous-paragraphe 1
Le conseil d'administration du Réseau Canopé.
D314-74 à D314-80
Sous-paragraphe 2
Le directeur général, les directeurs adjoints, les directeurs territoriaux et le secrétaire général
R314-81 à R314-83
Paragraphe 3
Régime financier.
D314-84 à D314-91
Paragraphe 4
Organisation territoriale du Réseau Canopé
D314-92 à D314-93
Paragraphe 5
Le Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information .
D314-99 à D314-105
Section 6
L'édition scolaire.
D314-128
Titre II
L'enseignement du premier degré.
Chapitre unique
Section 1
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques.
D321-1 à D321-17
Section 2
Organisation de l'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat.
D321-18 à D321-27
Titre III
Les enseignements du second degré.
Chapitre Ier
Dispositions communes aux enseignements du second degré.
Section 1
Les examens et diplômes nationaux.
Section 2
La formation en alternance
Sous-section 1
Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel.
D331-1 à D331-15
Sous-section 2
Le certificat d'accomplissement régulier de stage.
D331-16 à D331-22
Section 3
La pratique sportive de haut niveau.
Section 4
Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation
Sous-section 1
La procédure d'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement publics sous tutelle du ministre chargé de l'éducation.
D331-23 à D331-45
Sous-section 2
La procédure d'orientation et d'affectation des élèves dans les établissements d'enseignement privés sous contrat.
D331-46 à D331-61
Section 5
Le redoublement
D331-62 à D331-64
Section 5 bis
L'orientation post-baccalauréat dans les lycées
D331-64-1
Section 6
Les conseillers entreprises pour l'école
D331-65 à D331-67
Section 7
Mobilité scolaire européenne et internationale au lycée d'enseignement général et technologique
D331-68
Chapitre II
Les enseignements dispensés dans les collèges.
Section 1
L'organisation de la formation au collège.
D332-1 à D332-15
Section 2
Le diplôme national du brevet.
D332-16 à D332-22
Section 3
Le certificat de formation générale.
D332-23 à D332-29
Chapitre III
Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
Section 1
La formation secondaire.
D333-1 à D333-3-1
Section 2
Les établissements et les formations particulières.
D333-4 à D333-11
Section 3
L'organisation des enseignements.
D333-12 à D333-15
Section 4
Formations et diplômes.
D333-16 à D333-18-1
Chapitre IV
Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
D334-1
Section 1
Conditions de délivrance.
D334-2 à D334-14
Section 2
Organisation de l'examen.
D334-15 à D334-22
Section 3
Dispositions particulières aux baccalauréats binationaux.
D334-23 à D334-24
Section 4
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat général
D334-25 à R334-35
Chapitre V
Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
Section 1
Le label de " lycée des métiers ".
D335-1 à D335-4
Section 2
Validation des acquis de l'expérience
R335-5
Section 3
Le label "campus des métiers et des qualifications".
D335-33 à D335-35
Section 5
La formation à l'accessibilité du cadre bâti.
R335-48 à R335-50
Chapitre VI
Dispositions propres aux formations technologiques.
Section 1
Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique.
D336-1 à D336-3
Sous-section 1
Conditions de délivrance.
D336-4 à D336-14
Sous-section 2
Organisation de l'examen.
D336-15 à D336-22
Sous-section 3
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat technologique
D336-22-1
Section 4
Le brevet de technicien.
D336-49 à D336-58
Chapitre VII
Dispositions propres aux formations professionnelles.
Section 1
Le certificat d'aptitude professionnelle
Sous-section 1
Dispositions générales.
D337-1 à D337-4
Sous-section 2
Voies d'accès au diplôme et conditions de délivrance.
D337-5 à D337-20-1
Sous-section 3
Organisation des examens.
D337-21 à D337-25-1
Section 3
Le baccalauréat professionnel
Sous-section 1
Définition du diplôme.
D337-51 à D337-54
Sous-section 2
Modalités de préparation.
D337-55 à D337-66-1
Sous-section 3
Conditions de délivrance.
D337-67 à D337-88
Sous-section 4
Organisation des examens.
D337-89 à D337-94
Sous-section 5
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat professionnel
D337-94-1
Section 4
Le brevet professionnel
Sous-section 1
Dispositions générales.
D337-95 à D337-98
Sous-section 2
Modalités de préparation.
D337-99 à D337-102
Sous-section 3
Conditions de délivrance.
D337-105 à D337-118
Sous-section 4
Organisation des examens.
D337-119 à D337-124
Section 5
Le brevet des métiers d'art
Sous-section 1
Définition du diplôme
D337-125 à D337-126
Sous-section 2
Modalités de préparation
D337-127 à D337-131
Sous-section 3
Conditions de délivrance
D337-132 à D337-136
Sous-section 4
Organisation de l'examen
D337-137 à D337-138-1
Section 6
Le certificat de spécialisation
Sous-section 1
Définition du diplôme.
D337-139 à D337-141
Sous-section 2
Modalités de préparation.
D337-142 à D337-146
Sous-section 3
Conditions de délivrance.
D337-147 à D337-153
Sous-section 4
Organisation des examens.
D337-154 à D337-160
Section 8
Les classes de troisième “prépa-métiers"
D337-172 à D337-175
Section 9
Le brevet national des métiers d'art
Sous-section 1
Définition du diplôme
D337-183 à D337-185
Sous-section 2
Modalités de préparation
D337-186 à D337-196
Sous-section 3
Conditions de délivrance
D337-197 à D337-216
Sous-section 4
Organisation des examens
D337-217 à D337-224
Sous-section 5
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet national des métiers d'art
D337-225
Chapitre VIII
Autres diplômes et titres.
Section 1
Le titre professionnel.
R338-1 à R338-8
Section 2
Le diplôme " un des meilleurs ouvriers de France "
Sous-section 1
Définition du diplôme.
D338-9 à R*338-10
Sous-section 2
Organisation.
D338-11 à D338-18-1
Sous-section 3
Les jurys.
D338-19 à D338-22
Section 3
Diplôme initial de langue française.
D338-23 à D338-32
Section 4
Diplôme de compétence en langue
Sous-section 1
Définition du diplôme
D338-33 à D338-34
Sous-section 2
Conditions de délivrance
D338-35 à D338-38
Sous-section 3
Organisation de l'examen
D338-39 à D338-42
Section 5
Diplômes d'initiation aux activités aéronautiques et spatiales
D338-43 à D338-47
Section 6
Diplômes d'initiation à la mer
D338-48 à D338-52
Titre IV
L'enseignement agricole et maritime.
Chapitre Ier
L'enseignement agricole.
Section 1
L'orientation des élèves
Sous-section 1
L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole publics.
D341-1 à D341-22
Sous-section 2
L'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat.
D341-23 à D341-39
Section 2
Les enseignements et les diplômes.
R341-40 à D341-45
Chapitre II
L'enseignement maritime.
Section 1
La formation professionnelle maritime.
R342-1 à R342-5
Section 2
Les titres de formation professionnelle maritime.
D342-7 à R342-8
Titre V
Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
Chapitre Ier
Scolarité.
Section 1
Dispositions générales.
D351-1 à R351-2
Section 2
Le parcours de formation des élèves présentant un handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
Sous-section 1
Organisation de la scolarité.
D351-3 à D351-9
Sous-section 2
Les équipes de suivi de la scolarisation.
D351-10 à D351-16
Sous-section 3
L'aide humaine aux élèves handicapés
Paragraphe 1
Champ d'application
D351-16-1
Paragraphe 2
L'aide mutualisée
D351-16-2 à D351-16-3
Paragraphe 3
L'aide individuelle
D351-16-4
Sous-section 4
Les unités d'enseignement
D351-17 à D351-20
Sous-section 5
La continuité de l'accompagnement
D351-20-1
Section 3
Dispositions particulières en faveur des jeunes sourds.
R351-21 à R351-26
Section 4
Aménagement des examens et concours.
D351-27 à D351-31
Section 5
Formation conduisant à l'exercice de la profession de moniteur-éducateur
D351-33
Chapitre II
La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés.
R352-1
Titre VI
Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives.
Chapitre Ier
Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique.
Section 1
Dispositions générales.
R361-1
Section 2
L'enseignement du théâtre.
D361-3 à D361-6
Section 3
Le cycle préparatoire au diplôme national et les diplômes nationaux d'études artistiques de danse, de musique et de théâtre
R361-7 à R361-9
Chapitre II
L'enseignement de la danse.
R362-1 à R362-2
Chapitre III
Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation.
Section 1
Conditions d'exercice des professions relatives aux activités physiques et sportives.
R363-1
Section 2
Les diplômes.
D363-2 à R363-3
Titre VII
Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
Section 1
Dispositions générales
R371-1 à D371-3
Section 2
Dispositions particulières à Mayotte
D371-4 à D371-8
Chapitre II
Saint-Barthélemy
R372-1 à D372-4
Chapitre III
Saint-Martin
R373-1 à D373-4
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
R374-1 à R374-10
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
R375-1 à D375-2
Chapitre VI
Polynésie française
Section 1
Dispositions générales
R376-1 à D376-2
Section 2
Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Polynésie française
R376-3 à R376-8
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
Section 1
Dispositions générales
R377-1 à D377-2
Section 2
Reconnaissance de diplômes ou de titres à finalité professionnelle préparés et délivrés en Nouvelle-Calédonie
R377-3 à R377-8