Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
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- Code de l'éducation
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Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
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Titre Ier
L'organisation générale des enseignements
Chapitre Ier
Dispositions communes.
L311-1 à L311-7
Chapitre II
Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
Section 1
L'éducation physique et sportive.
L312-1 à L312-4
Section 2
Les enseignements artistiques.
L312-5 à L312-7
Section 3
La formation à l'utilisation des outils et des ressources numériques.
L312-9
Section 3 bis
L'enseignement de la langue des signes.
L312-9-1
Section 3 ter
L'enseignement des langues vivantes étrangères .
L312-9-2
Section 4
L'enseignement des langues et cultures régionales.
L312-10 à L312-11-2
Section 5
L'enseignement de la défense.
L312-12
Section 6
Les enseignements de la sécurité.
L312-13 à L312-13-2
Section 7
L'enseignement des problèmes démographiques.
L312-14
Section 8
L'enseignement moral et civique.
L312-15
Section 9
L'éducation à la santé et à la sexualité
L312-16 à L312-17-2
Section 9 bis
L'éducation à l'alimentation
L312-17-3
Section 10
Prévention et information sur les toxicomanies et les conduites addictives
L312-18
Section 11
L'éducation à l'environnement et au développement durable
L312-19
Chapitre III
L'information et l'orientation.
L313-1 à L313-8
Chapitre IV
La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques
L314-1 à L314-3
Titre II
L'enseignement du premier degré
Chapitre unique.
L321-2 à L321-4
Titre III
Les enseignements du second degré
Chapitre Ier
Dispositions communes aux enseignements du second degré
Section 1
Les examens et diplômes nationaux.
L331-1 à L331-3
Section 2
La formation en alternance.
L331-4 à L331-5
Section 3
La pratique sportive de haut niveau.
L331-6
Section 4
La procédure d'orientation.
L331-7 à L331-8
Chapitre II
Les enseignements dispensés dans les collèges.
L332-2 à L332-6
Chapitre III
Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
L333-1 à L333-4
Chapitre IV
Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
L334-1
Chapitre V
Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
L335-1 à L335-17
Chapitre VI
Dispositions propres aux formations technologiques.
L336-1 à L336-2
Chapitre VII
Dispositions propres aux formations professionnelles.
L337-1 à L337-4
Titre IV
L'enseignement agricole et maritime
Chapitre Ier
L'enseignement agricole.
L341-1
Chapitre II
L'enseignement maritime.
Titre V
Les enseignements pour les enfants et adolescents en situation de handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
Chapitre Ier
Scolarité.
L351-1 à L351-5
Chapitre II
La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes en situation de handicap
L352-1
Titre VI
Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Chapitre Ier
Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique.
L361-1 à L361-6
Chapitre II
L'enseignement de la danse.
L362-1 à L362-5
Chapitre III
Les formations et les professions des activités physiques et sportives.
L363-1
Titre VII
DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L371-1
Section 1
Dispositions générales
L371-2 à L371-4
Section 2
Dispositions particulières à la Guyane et à la Martinique
L371-5 à L371-6
Section 3
Dispositions particulières à Mayotte
L371-7 à L371-10
Chapitre II
Saint-Barthélemy
L372-2
Chapitre III
Saint-Martin
L373-1 à L373-2
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
L374-1 à L374-3
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L375-1
Chapitre VI
Polynésie française
L376-1
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L377-1