Livre V : La vie scolaire
Bloc précédentBloc suivant
- Code de l'éducation
- Partie législative
- Deuxième partie : Les enseignements scolaires
Livre V : La vie scolaire
//
Titre Ier
Les droits et obligations des élèves
Chapitre unique.
L511-1 à L511-5
Titre II
L'organisation du temps et de l'espace scolaires
Chapitre unique.
L521-1 à L521-4
Titre III
Les aides à la scolarité
Chapitre Ier
L'aide à la scolarité et les bourses nationales.
L531-1 à L531-5
Chapitre II
L'allocation de rentrée scolaire.
L532-1 à L532-2
Chapitre III
Les aides attribuées par les collectivités territoriales.
L533-1 à L533-2
Titre IV
La santé scolaire
Chapitre Ier
La protection de la santé.
L541-1 à L541-6
Chapitre II
La prévention des mauvais traitements.
L542-1 à L542-4
Chapitre III
La prise en charge des victimes et des auteurs de harcèlement scolaire
L543-1
Titre V
Les activités périscolaires, sportives et culturelles
Chapitre Ier
Les activités périscolaires.
L551-1
Chapitre II
Les activités physiques et sportives.
L552-1 à L552-4
Titre VI
Dispositions relatives à l'outre-mer
Chapitre Ier
Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
L561-1 à L561-4
Chapitre II
Saint-Barthélemy
L562-1
Chapitre III
Saint-Martin
L563-1
Chapitre IV
Saint-Pierre-et-Miquelon
L564-1
Chapitre V
Wallis-et-Futuna
L565-1
Chapitre VI
Polynésie française
L566-1
Chapitre VII
Nouvelle-Calédonie
L567-1