Titre III : Les enseignements du second degré.
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- Code de l'éducation
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Titre III : Les enseignements du second degré.
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Chapitre Ier
Dispositions communes aux enseignements du second degré.
Section 1
Les examens et diplômes nationaux.
Section 2
La formation en alternance
Sous-section 1
Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel.
D331-1 à D331-15
Sous-section 2
Le certificat d'accomplissement régulier de stage.
D331-16 à D331-22
Section 3
La pratique sportive de haut niveau.
Section 4
Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation
Sous-section 1
La procédure d'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement publics sous tutelle du ministre chargé de l'éducation.
D331-23 à D331-45
Sous-section 2
La procédure d'orientation et d'affectation des élèves dans les établissements d'enseignement privés sous contrat.
D331-46 à D331-61
Section 5
Le redoublement
D331-62 à D331-64
Section 5 bis
L'orientation post-baccalauréat dans les lycées
D331-64-1
Section 6
Les conseillers entreprises pour l'école
D331-65 à D331-67
Section 7
Mobilité scolaire européenne et internationale au lycée d'enseignement général et technologique
D331-68
Chapitre II
Les enseignements dispensés dans les collèges.
Section 1
L'organisation de la formation au collège.
D332-1 à D332-15
Section 2
Le diplôme national du brevet.
D332-16 à D332-22
Section 3
Le certificat de formation générale.
D332-23 à D332-29
Chapitre III
Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
Section 1
La formation secondaire.
D333-1 à D333-3-1
Section 2
Les établissements et les formations particulières.
D333-4 à D333-11
Section 3
L'organisation des enseignements.
D333-12 à D333-15
Section 4
Formations et diplômes.
D333-16 à D333-18-1
Chapitre IV
Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
D334-1
Section 1
Conditions de délivrance.
D334-2 à D334-14
Section 2
Organisation de l'examen.
D334-15 à D334-22
Section 3
Dispositions particulières aux baccalauréats binationaux.
D334-23 à D334-24
Section 4
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat général
D334-25 à R334-35
Chapitre V
Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
Section 1
Le label de " lycée des métiers ".
D335-1 à D335-4
Section 2
Validation des acquis de l'expérience
R335-5
Section 3
Le label "campus des métiers et des qualifications".
D335-33 à D335-35
Section 5
La formation à l'accessibilité du cadre bâti.
R335-48 à R335-50
Chapitre VI
Dispositions propres aux formations technologiques.
Section 1
Dispositions générales relatives au baccalauréat technologique.
D336-1 à D336-3
Sous-section 1
Conditions de délivrance.
D336-4 à D336-14
Sous-section 2
Organisation de l'examen.
D336-15 à D336-22
Sous-section 3
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat technologique
D336-22-1
Section 4
Le brevet de technicien.
D336-49 à D336-58
Chapitre VII
Dispositions propres aux formations professionnelles.
Section 1
Le certificat d'aptitude professionnelle
Sous-section 1
Dispositions générales.
D337-1 à D337-4
Sous-section 2
Voies d'accès au diplôme et conditions de délivrance.
D337-5 à D337-20-1
Sous-section 3
Organisation des examens.
D337-21 à D337-25-1
Section 3
Le baccalauréat professionnel
Sous-section 1
Définition du diplôme.
D337-51 à D337-54
Sous-section 2
Modalités de préparation.
D337-55 à D337-66-1
Sous-section 3
Conditions de délivrance.
D337-67 à D337-88
Sous-section 4
Organisation des examens.
D337-89 à D337-94
Sous-section 5
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat professionnel
D337-94-1
Section 4
Le brevet professionnel
Sous-section 1
Dispositions générales.
D337-95 à D337-98
Sous-section 2
Modalités de préparation.
D337-99 à D337-102
Sous-section 3
Conditions de délivrance.
D337-105 à D337-118
Sous-section 4
Organisation des examens.
D337-119 à D337-124
Section 5
Le brevet des métiers d'art
Sous-section 1
Définition du diplôme
D337-125 à D337-126
Sous-section 2
Modalités de préparation
D337-127 à D337-131
Sous-section 3
Conditions de délivrance
D337-132 à D337-136
Sous-section 4
Organisation de l'examen
D337-137 à D337-138-1
Section 6
Le certificat de spécialisation
Sous-section 1
Définition du diplôme.
D337-139 à D337-141
Sous-section 2
Modalités de préparation.
D337-142 à D337-146
Sous-section 3
Conditions de délivrance.
D337-147 à D337-153
Sous-section 4
Organisation des examens.
D337-154 à D337-160
Section 8
Les classes de troisième “prépa-métiers"
D337-172 à D337-175
Section 9
Le brevet national des métiers d'art
Sous-section 1
Définition du diplôme
D337-183 à D337-185
Sous-section 2
Modalités de préparation
D337-186 à D337-196
Sous-section 3
Conditions de délivrance
D337-197 à D337-216
Sous-section 4
Organisation des examens
D337-217 à D337-224
Sous-section 5
Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet national des métiers d'art
D337-225
Chapitre VIII
Autres diplômes et titres.
Section 1
Le titre professionnel.
R338-1 à R338-8
Section 2
Le diplôme " un des meilleurs ouvriers de France "
Sous-section 1
Définition du diplôme.
D338-9 à R*338-10
Sous-section 2
Organisation.
D338-11 à D338-18-1
Sous-section 3
Les jurys.
D338-19 à D338-22
Section 3
Diplôme initial de langue française.
D338-23 à D338-32
Section 4
Diplôme de compétence en langue
Sous-section 1
Définition du diplôme
D338-33 à D338-34
Sous-section 2
Conditions de délivrance
D338-35 à D338-38
Sous-section 3
Organisation de l'examen
D338-39 à D338-42
Section 5
Diplômes d'initiation aux activités aéronautiques et spatiales
D338-43 à D338-47
Section 6
Diplômes d'initiation à la mer
D338-48 à D338-52