Titre III : Les enseignements du second degré
Bloc précédentBloc suivant
- Code de l'éducation
- ...
- Partie législative
- Deuxième partie : Les enseignements scolaires
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
Titre III : Les enseignements du second degré
//
Chapitre Ier
Dispositions communes aux enseignements du second degré
Section 1
Les examens et diplômes nationaux.
L331-1 à L331-3
Section 2
La formation en alternance.
L331-4 à L331-5
Section 3
La pratique sportive de haut niveau.
L331-6
Section 4
La procédure d'orientation.
L331-7 à L331-8
Chapitre II
Les enseignements dispensés dans les collèges.
L332-2 à L332-6
Chapitre III
Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
L333-1 à L333-4
Chapitre IV
Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général.
L334-1
Chapitre V
Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles.
L335-1 à L335-17
Chapitre VI
Dispositions propres aux formations technologiques.
L336-1 à L336-2
Chapitre VII
Dispositions propres aux formations professionnelles.
L337-1 à L337-4