Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
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- Code de l'éducation
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- Partie législative
- Troisième partie : Les enseignements supérieurs et la recherche
- Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche
Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
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Chapitre Ier
Dispositions communes.
L611-1 à L611-12
Chapitre II
Déroulement des études supérieures.
L612-1 à L612-1-1
Section 1
Le premier cycle.
L612-2 à L612-4
Section 2
Le deuxième cycle.
L612-5 à L612-6-1
Section 3
Le troisième cycle.
L612-7
Chapitre III
Collation des grades et titres universitaires
Section 1
Règles générales de délivrance des diplômes.
L613-1 à L613-2
Section 3
Obtention de diplômes nationaux par les étudiants des établissements d'enseignement supérieur privés.
L613-7
Chapitre IV
Programmation et développement des formations supérieures.
L614-1 à L614-2