Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur

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Chapitre Ier : Dispositions communes.

Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs

Section 1 : Dispositions générales.

Section 2 : Dispositions particulières.

Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers.

Section 3 bis : Dispositions propres aux personnels enseignants de médecine générale.

Section 3 ter : Dispositions propres aux enseignants-chercheurs en maïeutique

Section 4 : Dispositions propres aux personnels de recherche.

Chapitre III : Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service.

Chapitre IV : Dispositions applicables aux universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies.

Titre V : Les personnels de l'enseignement supérieur

Chapitre Ier

Dispositions communes.

L951-1 à L951-5

Chapitre II

Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs

Section 1

Dispositions générales.

L952-1 à L952-14-2

Section 2

Dispositions particulières.

L952-15 à L952-20

Section 3

Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers.

L952-21 à L952-23

Section 3 bis

Dispositions propres aux personnels enseignants de médecine générale.

L952-23-1

Section 3 ter

Dispositions propres aux enseignants-chercheurs en maïeutique

L952-23-2

Section 4

Dispositions propres aux personnels de recherche.

L952-24

Chapitre III

Les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service.

L953-1 à L953-7

Chapitre IV

Dispositions applicables aux universités bénéficiant de responsabilités et de compétences élargies.

L954-1 à L954-3