Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré.
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- Code de l'éducation
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- Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
- Titre III : Les enseignements du second degré
Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré.
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Section 1
Les examens et diplômes nationaux.
Section 2
La formation en alternance
Sous-section 1
Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel.
D331-1 à D331-15
Sous-section 2
Le certificat d'accomplissement régulier de stage.
D331-16 à D331-22
Section 3
La pratique sportive de haut niveau.
Section 4
Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation
Sous-section 1
La procédure d'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement publics sous tutelle du ministre chargé de l'éducation.
D331-23 à D331-45
Sous-section 2
La procédure d'orientation et d'affectation des élèves dans les établissements d'enseignement privés sous contrat.
D331-46 à D331-61
Section 5
Le redoublement
D331-62 à D331-64
Section 5 bis
L'orientation post-baccalauréat dans les lycées
D331-64-1
Section 6
Les conseillers entreprises pour l'école
D331-65 à D331-67
Section 7
Mobilité scolaire européenne et internationale au lycée d'enseignement général et technologique
D331-68