Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré
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- Code de l'éducation
- ...
- Partie législative
- Deuxième partie : Les enseignements scolaires
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires
- Titre III : Les enseignements du second degré
Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré
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Section 1
Les examens et diplômes nationaux.
L331-1 à L331-3
Section 2
La formation en alternance.
L331-4 à L331-5
Section 3
La pratique sportive de haut niveau.
L331-6
Section 4
La procédure d'orientation.
L331-7 à L331-8