Titre V : Les établissements français d'enseignement à l'étranger.
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- Code de l'éducation
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Titre V : Les établissements français d'enseignement à l'étranger.
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Chapitre Ier
Dispositions générales.
R451-1
Section 1
Homologation des établissements d'enseignement français à l'étranger
R451-2 à R451-2-13
Section 2
Dispositions particulières applicables aux établissements d'enseignement français à l'étranger homologués
R451-3 à R451-15
Chapitre II
L'Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
D452-1
Section 1
Organisation administrative.
D452-2 à D452-11
Section 2
Dispositions d'ordre financier et comptable.
Sous-section 1
Agence pour l'enseignement français à l'étranger.
D452-13 à D452-18
Sous-section 2
Etablissements en gestion directe.
D452-19 à D452-21
Chapitre III
Les établissements d'enseignement placés auprès des forces françaises stationnées en Allemagne.
Section 1
Dispositions générales.
Sous-section 1
Organisation générale.
R453-1 à R453-6
Sous-section 2
Organisation pédagogique.
R453-7 à R453-16
Section 2
Dispositions relatives aux établissements du premier degré.
453-17 à R453-20
Section 3
Dispositions relatives aux établissements du second degré.
R453-21 à R453-22
Sous-section 1
Organisation administrative.
R453-23 à R453-27
Sous-section 2
Organisation financière.
R453-28 à R453-44
Sous-section 3
Service d'hébergement.
R453-45 à R453-51
Chapitre IV
Les établissements d'enseignement français en Principauté d'Andorre.
D454-1
Section 1
Dispositions relatives aux établissements d'enseignement du premier degré.
Sous-section 1
Dispositions générales relatives au fonctionnement des écoles
D454-2 à D454-10
Sous-section 2
Dispositions relatives au directeur d'école
D454-10-1 à D454-10-3
Section 2
Dispositions relatives aux établissements d'enseignement du second degré.
D454-11 à D454-29
Chapitre V
Les écoles européennes.
D455-1 à D455-2