Section 1 : Aménagement du temps scolaire
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- Code de l'éducation
- ...
- Partie réglementaire
- Livre V : La vie scolaire
- Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires
- Chapitre unique
Section 1 : Aménagement du temps scolaire
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Sous-section 1
Dispositions communes à l’ensemble des académies
D521-1 à D521-5
Sous-section 2
Dispositions particulières aux académies de Corse et d’outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon
D521-6 à D521-7
Sous-section 3
Dispositions particulières à l'enseignement et à la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires
D521-8 à D521-9
Sous-section 4
Dispositions particulières aux écoles maternelles et élémentaires
D521-10 à D521-13