Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires

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Chapitre unique :

Section 1 : Aménagement du temps scolaire

Sous-section 1 : Dispositions communes à l’ensemble des académies

Sous-section 2 : Dispositions particulières aux académies de Corse et d’outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon

Sous-section 3 : Dispositions particulières à l'enseignement et à la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires

Sous-section 4 : Dispositions particulières aux écoles maternelles et élémentaires

Section 2 : Aménagement de l’espace scolaire

Section 3 : Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage scolaire

Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre V : La vie scolaire

Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires

Chapitre unique

Section 1

Aménagement du temps scolaire

Sous-section 1

Dispositions communes à l’ensemble des académies

D521-1 à D521-5

Sous-section 2

Dispositions particulières aux académies de Corse et d’outre-mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon

D521-6 à D521-7

Sous-section 3

Dispositions particulières à l'enseignement et à la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires

D521-8 à D521-9

Sous-section 4

Dispositions particulières aux écoles maternelles et élémentaires

D521-10 à D521-13

Section 2

Aménagement de l’espace scolaire

D521-16

Section 3

Interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage scolaire

D521-17 à D521-18